L'architecte de la construction voisine veut faire couper le demi chaperon de ma cloture Résolu

Bonjour, en pareil cas quelques photos permettraient de mieux se rendre compte.

Bonjour
Si il apporte la preuve ( Géomètre) qu'il y a une partie du chaperon qui dépasse il a raison, il se peut que les bornes aient été déplacées.

Bonjour, oui, il a le droit de faire cela, est même de vous exiger de le faire vous-même, ou de vous le facturer. À ça place, je regarderais de plus près les fondations, car si elles dépassent un peu chez votre voisin, il peut aussi vous exiger de les couper.
Peut importe ce que vous voulez ou pas, on ne fait pas ce que l'on veut cher nos voisins. (Dommage, j'aimerais faire plein de chose chez mes voisines.  )

Par contre, pourquoi veut-il couper cela ? Il va faire une construction en limite de propriétés ? Car dans ce cas-là vous aussi vous avez des droits !

Il construit a limite de propriété
Le geometre a fait le proces verbal et a attribué la cloture En totalité a ma parcelle
Le proces verbal ne parle pas du demi chaperon
Pour moi il fait partie de ma cloture

w36xb2w a écrit:

Bonjour
Si il apporte la preuve ( Géomètre) qu'il y a une partie du chaperon qui dépasse il a raison, il se peut que les bornes aient été déplacées.

Bonjour 
Le proces verbal du geometre signé par toutes les parties indique entre les 2 parcelles ils acceptent que la cloture  soit attribuée en totalité a ma parcelle
Donc le haut du poteau et pas le bas 
A cause du demi chaperon ?
Qu'en pensez vous merci

w36xb2w a écrit:

Bonjour
Si il apporte la preuve ( Géomètre) qu'il y a une partie du chaperon qui dépasse il a raison, il se peut que les bornes aient été déplacées.

Bonjour 
Le proces verbal et reconnaissance des  limites du geometre signé par toutes les parties indique entre les 2 parcelles ils acceptent que la cloture  soit attribuée en totalité a ma parcelle
Donc le haut du poteau m'appartient et pas le bas 
A cause du demi chaperon ?
Qu'en pensez vous merci

Bonjour,

La photo est prise de quel côté : de chez toi ou de chez ton voisin ?
Il semble qu'il y ait apport de terre contre les plaques de soubassement..., même si la pression reste modeste, ce n'est pas le rôle de ces plaques. Elle servent de barrière pour les petits animaux, de délimitation propre afin d'enlever facilement les herbes, etc

Un chaperon, c'est normalement ce que l'on implante en sommet d'un muret ou d'un mur.
Dans ton cas, il s'agit de plaque de soubassement d'une clôture constituée de panneaux grillagés rigides équipés de lames occultantes.
Cette plaque de soubassement est constituée d'un léger déport.
Si ce déport déborde sur la propriété de ton voisin, il faudra le supprimer, c'est interdit. Un coup de disqueuse avec un disque béton...

Comme l'évoque plaquisteheureux, il est fort possible aussi que tes fondations débordent sur la propriété voisine... Il faudra aussi couper tout ce qui déborde et cela pourrait remettre en cause la stabilité de la clôture.

Il y a une éventuelle solution qui est d'accepter que le voisin dépose ta clôture pour construire sa maison aisément, puis qu'il remette (ou non) en place cette clôture après crépis façade. Car effectivement, une clôture accolée à un mur n'a pas lieu d'être...
Il te demandera l'autorisation de pénétrer sur ton terrain...

Et c'est certainement pas plus mal d'enlever cette clôture car quand je vois les modestes piquets avec les lames occultantes accolées aux grilles, je me dis qu'un jour ou l'autre la clôture sera à terre suite à une bonne rafale de vent ; quelle hauteur de grillage, sur combien de mètres en linéaire

Mieux vaut rester en bon terme avec ses voisins...

JC

Bonjour jc26
Effectivement cloture grillagé sur 25m avec 1,40 de hauteur en bas plaque de soubassement beton avec demi chaperon
Les photos sont cote voisin
Oui je cherche un accord amiable deja pour la hauteur de sa construction en limite de propriété
Je peux enlever une partie de la cloture car su une partie de la cloture de mon cote j ai fait une terrasse et les poteaux sont prisonniers dans 60 cm de beton drainant
L'architecte de la maison voisine est embêter pour les enlever et avais pas prevu ces problèmes
Alors qu on en vient vous voir juste pour vous dire qu'on vat demonter la cloture couper les demi chaperons sans demander une autorisation c est difficile d 'etre conciliant
Merci de vos reponses

Exane a écrit:

Les photos sont cote voisin
Donc le voisin n'avait absolument pas le droit d'apporter de la terre et/ou du gravier contre tes plaques de soubassement !
Ou alors c'est toi qui a décaissé ton terrain et qui a fait le choix de mettre ces plaques pour faire office de soutènement.

Oui je cherche un accord amiable deja pour la hauteur de sa construction en limite  de propriété
Je pense que tu n'as pas grand chose à dire sur la hauteur de sa construction...

Je peux enlever une partie de la cloture car su une partie de la cloture de mon cote j ai fait une terrasse et les poteaux sont prisonniers dans 60 cm de beton drainant
il suffit de couper les poteaux à raz du béton, puis lors du remontage de les fixer dans des platines

L'architecte de la maison voisine est embêter pour les enlever et avais pas prevu ces problèmes
Alors qu on en vient vous voir juste pour vous dire qu'on vat demonter la cloture couper les demi chaperons sans demander une autorisation c est difficile d 'etre conciliant
il faut comprendre qu'à priori, c'est toi qui est en tors...

Bonjour
1 photo cote voisin
Cela a ete monte comme cela mon frere et moi meme
Terrain issu d' une division
Mon frere a vendu le terrain
A l origine cloture mitoyenne  qui m a ete attribué en totalite par le proces verbal du geometre
2 oui un accord amiable  car la construction d un annexe( preau) se situeras a 2 m de mes portes
Fenetres d ou un trouble de voisinage par la perte de luminosite
Lors de la division il aurait fallu 3m
Mais pas de chance 2m
J essai du coup qu 'il fasse une modification du permis pour la hauteur c est pas gagné
3 il suffit de couper les poteaux
Si je veux pour les couper je pense qu une autorisation de ma part est nécessaire
Et si je veux pas?
4 comment ca en tort ?l'autorisation prealable
A ete fait par mon frere l'urbanisme la valide dernièrement et le geometre me l as attribué car
L alignement e ete de mon cote
Le demi chaperon a ete mis de son cote
Je pense avoir repondu
Merci de votre reponse
Si aucun accord j autoriser le demontage
 Avec une convention  constat d huissier ( avanr et apres ) a ses frais Pour crepir et je lui imposerai de remonter la cloture complete devant son mur
Moi j ai rien demandé il construit a limite
Sans causer nuisances a son voisin
S'il touche a ma cloture il la remettras dans l état initial 
Merci de vos retour

Réponse confuse pour ceux qui n'ont pas les tenants et aboutissants...

et quid des fondations

Bonjour
Le problème a été évoqué plusieurs fois ces jours derniers.
Terrains issus d'une division : si la cloture est antérieure à la division,les dépassements constituent une servitude pour ton voisin.
                                           si la cloture est postérieure à la division, rien ne doit dépasser chez le voisin, que ce soit en l'air ou sous terre. Donc ton voisin peut demander de supprimer ce qui dépasse.
Cdt

Bonjour
Merci de votre reponse
Cloture realise bien apres la division
Pour construire en limite en coupant le
Chaperon le mur sera contre le poteau de
Cloture il y aura aucun espace
Alors que auparavant 2cm  du demi chaperon
Comment fait il pour crepir le mur
Alors que je conserverai mes poteaux il tourne autour?
Expliquer  moi j attends des suggestions
Merci

Exane On a rien à vous expliquer, ce sont les lois et les nomes, aller demander cela à celui qui fait les lois, et une entente entre voisins cela n'est pas interdit , mais à vous lire je dirais que cela risque d'être un dialogue de sourds

Il va probablement contrôler tes fondations et te demander la dépose de ta clôture car tes fondations doivent très probablement déborder chez lui et de ce fait interdire la construction du mur de la maison

mieux vaut ne pas être buté et trouver un accord !
le mieux étant la dépose de ta clôture pour faciliter la construction de la maison, avec remise en place de cette clôture si tu le souhaites, mais perso j'en vois pas l'intérêt !

Resolu

Et si les fouilles sont chez le voisin ? Et si un soir en entrant chez vous vous vous rendez compte que votre clôture et tomber , accidentellement !

Resolu 

Resolu

Exane a écrit:

J"ai que ca a faire

tu pourrais alors prendre le temps de bien te renseigner et aussi prendre le temps pour avoir du recul afin de mieux comprendre ce que les uns et les autres te disent

Bonjour,

Tout cela est d'autant plus ballot que le "chaperon" aurait dû être de ton côté car il est à l'opposé du côté moche de ces soubassements... Pour ma part, j'ai fait la même clôture chez moi, et j'ai le "chaperon" de mon côté et le futur voisin verra l'autre côté. La clôture est entièrement chez moi et n'est pas mitoyenne.

Exane a écrit:

plaquisteheureux a écrit:

Exane On a rien à vous expliquer, ce sont les lois et les nomes, aller demander cela à celui qui fait les lois, et une entente entre voisins cela n'est pas  interdit , mais à vous lire je dirais que cela risque d'être un dialogue de sourds

Exactement dialogue de sourds ils viennent maintenant  car ils sont embêter avec ma cloture  .... du coup elle resteras en lieu et place

Cas inverse
Imagine que les fondations du voisin soient faites chez toi et que ton voisin te dise "du coup ça restera en lieu et place"
Tu fais quoi toi a sa place ?

... et ce chaperon a une pente qui favorise l'écoulement de tes eaux de pluie chez ton voisin ; ce qui n'est pas conforme.
le point haut de ce chaperon devrait être en limite séparative afin que tes eaux de pluie s'écoulent sur ton terrain.
tu vois en fouillant un peu, ton voisin pourrait t'embêter encore un peu plus...

Hello,

Intéressant sujet, un de ceux qui maintenant m'intéresse de plus en plus car jusque là les terrains qui entourent le mien n'étaient que des champs qui sont maintenant transformés en lotissement (mais que des haies/talus nous séparent). En tout cas, je ronchonnerait si construction en limite

@+

Résolu 

Exane a écrit:

Bonsoir
Tout le monde me rappelle  la pente est pas dans le bon sens ,les  fondations  depassent chez le voisin
A croire que c est ma faute
C est mon frere qui a fait la demande de cloture
A la mairie qui aujourd hui vend son terrain
 
La cloture m'a ete attribué suite au proces verbal du geometre
Alors si les futurs voisins sont des c ..j y peux rien
Qu'il retourne d'ou il vienne je leur donnerai la direction du pont
Sur cela bonne soiree a tous et  bon dimanche

Dommage de ne pas vouloir entendre l'évidence.

le bornage a été fait après?
Donc de manière "contradictoire" sur accord des deux parties. 

Resolu

Chez toi, la limite est au droit du pied de ce mur et seulement au droit du pied de mur, donc s'il penche de leur côté ce n'est pas bon, s'il y a un "chapeau à bords" c'est pareil, idem pour les fondations, c'est la loi

"On ne fait pas boire un âne qui n'a pas soif."

Exane a écrit:

Bonsoir
Tout le monde me rappelle  la pente est pas dans le bon sens ,les  fondations  depassent chez le voisin
A croire que c est ma faute
C est mon frere qui a fait la demande de cloture
A la mairie qui aujourd hui vend son terrain
 
La cloture m'a ete attribué suite au proces verbal du geometre
Alors si les futurs voisins sont des c ..j y peux rien
Qu'il retourne d'ou il vienne je leur donnerai la direction du pont
Sur cela bonne soiree a tous et  bon dimanche

Je crois que vous avez toujours pas compris qui est qui !

Je trouve honteux que votre frère vende un terrain, et que vous vous empressiez de faire une clôture. Et passer votre temps à emmerder vos futurs voisins pour qu'ils ne puissent pas construire leur maison. Une réunion de famille ne vous ferez pas de mal, et partez quelques mois en vacance  avec votre frère. Dépenser l'argent que vous avez pris à vos futurs voisins.

À la place de vos voisins, je porterais plainte pour vise caché, car vous avoir comme voisins, c'est un gros vise  caché.

Ce n'est pourtant pas compliquer d'être un peu civilisé, d'accepter les actes de votre frère et foutre la paie à vous futurs voisins qui ont investie pas mal de pognons et vont devoir vous supporter des années.

Vous avez de la chance d'être tombé sur de bons futurs voisins. Ce serait moi, je vous jure que cela ne se passerait pas comme cela, je vous pourrirais la vie jusqu'à ce que vous trouviez le chemin du pont.

Alors calmez-vous un peu, respirez un grand coup et réfléchissez un moment, vous verrais que cela fait du bien.

Exane a écrit:

Tout le monde me rappelle  la pente est pas dans le bon sens ,les  fondations  depassent chez le voisin
A croire que c est ma faute

Alors si les futurs voisins sont des c ..j y peux rien
Qu'il retourne d'ou il vienne je leur donnerai la direction du pont

Et oui, avant d'aller emmerder le monde, il faut être "clean" de son côté afin d'éviter le retour de manivelle...
c'est simplement ce que l'on essaie de te faire comprendre. Mais si tu le prends mal, c'est ton problème.

Si j'étais ton voisin, je pense qu'avec ce genre de réponse et de réflexion, je me ferais un malin plaisir d'engager un max de procédures pour te faire plier afin que tu te mettes en règles..., car évidemment avec toi, les ententes à l'amiable n'aboutiront à rien.

Exane a écrit:

Bonsoir
Tout le monde me rappelle  la pente est pas dans le bon sens ,les  fondations  depassent chez le voisin
A croire que c est ma faute
C est mon frere qui a fait la demande de cloture
A la mairie qui aujourd hui vend son terrain
 
La cloture m'a ete attribué suite au proces verbal du geometre
Alors si les futurs voisins sont des c ..j y peux rien
Qu'il retourne d'ou il vienne je leur donnerai la direction du pont
Sur cela bonne soiree a tous et  bon dimanche

Oui c'est ta faute tu as monté cette clôture ! Si tu ne voulais pas de voisins il fallait acheter le terrain...

Resolu

Mais c'est bien vous qui refuser que l'architecte la fasse démonter et remonter, c'est bien vous qui chercher des problèmes avec vos futur voisins. Règle vos problèmes de famille ensemble, vos futurs voisins y sont pour rien. ET pour quelle raison avoir fait cette clôture juste au moment de vendre le terrain ?

Exane, vous ne preferez pas un mur aveugle de 19 metres enduit plutot qu une cloture qui offre plus de vis a vis? Est ce reellement un probleme finalement...?

Resolu

C'est un sujet qui est souvent abordé sur le forum
Il serait dommage de ne pas vous entendre avec votre futur voisin.
Réfléchissez et essayez de rencontrer vos voisins et son architecte pour en discuter
Très souvent si il n'y a pas de dialogue les problèmes s'accumulent
Bon courage et je vous souhaite de trouver une solution

J ai bien compris cela. A mon sens c est ca votre pb, l acceptabilité d avoir un voisin. L histoire du chaperon ne semble qu un pretexte non?

Perso, je pense que le fond du problème, c'est que Exane a les boules, car il va avoir une maison très proche de la sienne (j'aurais également les boules dans sa situation.) et je trouve que les futurs voisins ne sont pas très malins de construire sur la limite.
Mais c'est quand même le frère de Exane qui a vendu ce terrain, il aurait peut mettre des conditions à la vente, et vendre un terrain assez grand pour pouvoir construire une maison avec assez de recul, et imposer un respect du PLU.

Qu'ils lavent leur linge sale en famille .

Resolu

Vache, le PLU est genereux...

Exane a écrit:

Eh oui tu as enfin compris le fond du probleme
Le terrain est trop petit 350m2 et 180m2 de construction sans compter un preau un patio et un garage a velo  il reste rien
Tous les arbres et arbustes vont etre arraché alors oui ca donne les boules

Raison de plus d avoir le mur de construction pour bien separer...  Maigre consolation je l avoue.