Cave hors permis de construire

personne pour m'aider ???

S'il n'y a pas d'ouvertures, ça ne modifie pas la surface habitable. Je serais donc tenté de dire non. A confirmer par d'autres avis éclairés.

bonjour,
je me suis posé la question la semaine dernière juste avant de deposer mon permis, les caves n'entrent pas dans le calcul de la surface habitable si elle est inférieure à 15m (et sans ouverture)

j'ai récup d'autres infos içi :

https://www.forumconstruire.com/construire/topic-45790.php

@+

edit : j'ai pas vraiment répondu à ta question : oui elle doit apparaitre, mais en annexe

lionbar a écrit:

bonjour,
je me suis posé la question la semaine dernière juste avant de deposer mon permis, les caves n'entrent pas dans le calcul de la surface habitable si elle est inférieure à 15m (et sans ouverture)

j'ai récup d'autres infos içi :

https://www.forumconstruire.com/construire/topic-45790.php

@+

edit : j'ai pas vraiment répondu à ta question : oui elle doit apparaitre, mais en annexe

Pourquoi 15m ?

oupssss... 15 m² je voulais dire.. c'est ce que j'ai trouvé sur le net...

Je n'ai jamais vu ou entendu jusqu'à présent une limitation dans les surfaces de caves ou sous-sol non habitable.

En revanche, certains PLU précises certains points, qui par là oblige à réduire les surfaces et MOUVEMENTS de terres donc les caves.

Les surfaces de garages OUI sont souvent contrôlées car trop souvent transformés en studio ou autre.

pcamliti a écrit:

Je n'ai jamais vu ou entendu jusqu'à présent une limitation dans les surfaces de caves ou sous-sol non habitable.

En revanche, certains PLU précises certains points, qui par là oblige à réduire les surfaces et MOUVEMENTS de terres donc les caves.

Les surfaces de garages OUI sont souvent contrôlées car trop souvent transformés en studio ou autre.

Oui je crois que c'est plus des "précautions à prendre" que des limitations. C'est comme çà que je l'ai compris en farfouillant sur le net.
J'ai vu sur des forums, un gars qui devait coupé son sous-sol en 2 pour obtenir 2 garages < 50m², un autre qui disait que le fait d'avoir déclaré une piece en buanderie (au lieu de cave) lui fait payer des impots. Ne pas déclarer aussi en atelier de bricolage (pb qu'a eu un collègue et qui paye des impots deçu), et 2-3 fois j'ai vu qu'il valait mieux s'arranger pour avoir des caves <15m² (comme sur ideesmaison.com)

Dans mon cas, j'ai pris un max de précaution (peut-être inutile) afin de ne pas avoir les mêmes pb que les autres.

Une fois le permis accepter... une de mes caves sera peut-être transfomée en "buanderie" et l'autre en "atelier de bricolage"

@+