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Cave hors permis de construire

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Super bloggeur Env. 500 message Ancenis (44)
Bonjour à tous,
J'aimerais faire une cave enterrée de 6-8 m², par mes propres moyens ( hors ccmi ) sous le garage.
Doit elle figurer sur le permis de construire ?
Merci de vos réponses.
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Ancienneté : + de 17 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux de peinture...

Allez dans la section devis peinture du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de peintres de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les peintres, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-28-devis_peinture.php
 
Super bloggeur Env. 500 message Ancenis (44)
personne pour m'aider ??? Crying Crying Crying
Adhérent AAMOI N°2291
notre aventure: http://www.forumconstruire.com/construire/viewtopic.php?t=46286
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 500
De : Ancenis (44)
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Super bloggeur Env. 6000 message Sens (89)
S'il n'y a pas d'ouvertures, ça ne modifie pas la surface habitable. Je serais donc tenté de dire non. A confirmer par d'autres avis éclairés.
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 6000
De : Sens (89)
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Photographe Env. 1000 message [31] Dans Le Lauragais (31)
bonjour,
je me suis posé la question la semaine dernière juste avant de deposer mon permis, les caves n'entrent pas dans le calcul de la surface habitable si elle est inférieure à 15m (et sans ouverture)

j'ai récup d'autres infos içi :

https://www.forumconstruire.com/construire/topic-45790.php

@+

edit : j'ai pas vraiment répondu à ta question : oui elle doit apparaitre, mais en annexe
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Messages : Env. 1000
De : [31] Dans Le Lauragais (31)
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Env. 900 message Rabastens (81)
lionbar a écrit:bonjour,
je me suis posé la question la semaine dernière juste avant de deposer mon permis, les caves n'entrent pas dans le calcul de la surface habitable si elle est inférieure à 15m (et sans ouverture)

j'ai récup d'autres infos içi :

https://www.forumconstruire.com/construire/topic-45790.php

@+

edit : j'ai pas vraiment répondu à ta question : oui elle doit apparaitre, mais en annexe


Pourquoi 15m ?
Messages : Env. 900
De : Rabastens (81)
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Photographe Env. 1000 message [31] Dans Le Lauragais (31)
oupssss... 15 m² je voulais dire.. c'est ce que j'ai trouvé sur le net...
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 1000
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Env. 900 message Rabastens (81)
Je n'ai jamais vu ou entendu jusqu'à présent une limitation dans les surfaces de caves ou sous-sol non habitable.

En revanche, certains PLU précises certains points, qui par là oblige à réduire les surfaces et MOUVEMENTS de terres donc les caves.

Les surfaces de garages OUI sont souvent contrôlées car trop souvent transformés en studio ou autre.
Messages : Env. 900
De : Rabastens (81)
Ancienneté : + de 17 ans
 
Photographe Env. 1000 message [31] Dans Le Lauragais (31)
pcamliti a écrit:Je n'ai jamais vu ou entendu jusqu'à présent une limitation dans les surfaces de caves ou sous-sol non habitable.

En revanche, certains PLU précises certains points, qui par là oblige à réduire les surfaces et MOUVEMENTS de terres donc les caves.

Les surfaces de garages OUI sont souvent contrôlées car trop souvent transformés en studio ou autre.


Oui je crois que c'est plus des "précautions à prendre" que des limitations. C'est comme çà que je l'ai compris en farfouillant sur le net.
J'ai vu sur des forums, un gars qui devait coupé son sous-sol en 2 pour obtenir 2 garages < 50m², un autre qui disait que le fait d'avoir déclaré une piece en buanderie (au lieu de cave) lui fait payer des impots. Ne pas déclarer aussi en atelier de bricolage (pb qu'a eu un collègue et qui paye des impots deçu), et 2-3 fois j'ai vu qu'il valait mieux s'arranger pour avoir des caves <15m² (comme sur ideesmaison.com)

Dans mon cas, j'ai pris un max de précaution (peut-être inutile) afin de ne pas avoir les mêmes pb que les autres.

Une fois le permis accepter... une de mes caves sera peut-être transfomée en "buanderie" et l'autre en "atelier de bricolage" Wink

@+
Picto recompense Photographe
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De : [31] Dans Le Lauragais (31)
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En cache depuis le vendredi 22 mars 2024 à 13h32
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