Clôture à faire enlever avant le début du chantier

Bonjour ,

A qui appartient la clôture ?
Si elle appartient au voisin vous pouvez lui demander de l'enlever gentiment, mais s'il refuse je ne crois pas que vous ayez beaucoup de recours possible.

Si elle est mitoyenne, une nouvelle fois, le voisin devra être d'accord pour l'enlever car elle vous appartient à tous les deux.

Bonjour,

Elle est posée depuis quand cette clôture ?

Je pense que la clôture a une dizaine d'années. Elle appartient aux voisins et elle est posée sur la limite de nos 2 terrains. Je pense que les voisins ne seront pas contre le fait de l'enlever si jamais elle est bien reposée comme il faut à la fin des travaux. Mais notre constructeur dit que c'est à nous et aux voisins de l'enlever à nos frais. Ma question est : ne serait-ce pas plutôt au constructeur de prendre en charge l'enlèvement de cette clotûre vu que c'est pour l'arranger pour faire les murs de la maison?

Le constructeur sait depuis le début qu'il y a cette clôture, il a fait le projet et son prix avec ça : c'est son problème !

Vos devoirs à vous sont de payer les appels de fonds quand vous les recevez./
(après validation de l'avancement par une réunion sur place).

Bonjour, comme dit par Manu-d.en-haut c'est le probléme de votre constrcteur, qu'il se debrouille, et à ses frais

Merci beaucoup pour vos réponses. C'est bien ce que je pensais. C'est plus logique ainsi !

Bonjour, c'est certainement les seuls avantages de faire des CCMI, (à l'exception du BT01) prix ferme et définitif, mais un grand nombre de constructeur essai toujours de passer outre.

plaquisteheureux a écrit:

Bonjour, comme dit par Manu-d.en-haut c'est le probléme  de votre constrcteur, qu'il se debrouille, et à ses frais

Je ne suis pas entièrement d'accord.
Oui, c'est au constructeur de prévoir et en assumer le coût.

Mais, les relations de voisinages, ce n'est pas le constructeur qui va les subir. Pour que tout se passe bien, il serait bon que Duki33 gère avec son voisin les modalités de dépose de cette clôture et le constructeur fait ce qui est prévu.

Exact, il est bon de le préciser.

Bonjour,
Cela fait partie de la préparation de chantier et à mon avis le mieux serait d'organiser une réunion entre vous 3 ( vous, voisin et constructeur) et se poser les bonnes questions:
Le voisin est-il d'accord pour que l'on enlève son grillage?
Quelles mesures sont prises pour sécuriser son terrain pendant les travaux etque se passe t'il si des cambrioleurs ou autres pénêtrent sur son terrain par l'endroit où le grillage est déposé?
Que se passe si le voisin, sa femme, un de ses enfants ou un de ses invités tombe dans les fouilles des fondations?
L'assurance du voisin fonctionnera t'elle?
Exemple: On lui brule sa voiture sur son terrain et c'est indiqué dans son contrat d'assurance que celle-ci stationne sur terrain clôturé?
Etc...
Personnellement, si j'étais le voisin, personne ne touche au grillage et le constructeur construit votre maison avec le grillage en place ou bien je demande que le grillage ou une palissade soit mise en place sur mon terrain à X distance de la limite de propriété pendant les travaux et remis à son emplacement à la fin des travaux avec remise en état du terrain .

Bonjour, le problème, c'est que la construction n'a pas encore commencé, dans le cas contraire le voisin aurais peut de faire un plaisir sur le dos du constructeur

Justement, c'est avant de commencer les travaux qu'il faut se poser les bonnes questions.
Déjà la phrase du DUKI33 : Qui doit gérer la fameuse clôture qui gêne?
Ce n'est pas la clôture qui gêne, le voisin a le droit de clôturer son terrain, c'est la construction de la maison proche de la clôture qui pose problème,, par conséquent cela aurait dù être vu en phase implantation de la maison et non au moment de commencer les travaux.

Bonjour à tous, et merci beaucoup pour vos réponses. Je voudrais préciser que, quand je dis "clôture qui gêne", ce n'est pas du tout un jugement que je porte sur les voisins, c'était juste une formulation pour signifier que le constructeur ne veut pas construire avec cette clôture, et donc que ça le gêne. Après, de notre côté, nous avons le droit de construire en limite de propriété, mais surtout nous n'avons pas le choix. C'est un terrain étroit. Nous comptons aller parler avec les voisins, parce que, bien évidemment, ils ont tout à fait le droit d'avoir posé une clôture et je veux trouver la meilleure solution pour tout le monde. Je souhaitais juste savoir qui doit payer les frais et engager les travaux si jamais nous devons finir par faire enlever ce grillage avec l'accord des voisins.

Duki33 a écrit:

Bonjour à tous, et merci beaucoup pour vos réponses. Je voudrais préciser que, quand je dis "clôture qui gêne", ce n'est pas du tout un jugement que je porte sur les voisins, c'était juste une formulation pour signifier que le constructeur ne veut pas construire avec cette clôture, et donc que ça le gêne. Après, de notre côté, nous avons le droit de construire en limite de propriété, mais surtout nous n'avons pas le choix. C'est un terrain étroit. Nous comptons aller parler avec les voisins, parce que, bien évidemment, ils ont tout à fait le droit d'avoir posé une clôture et je veux trouver la meilleure solution pour tout le monde. Je souhaitais juste savoir qui doit payer les frais et engager les travaux si jamais nous devons finir par faire enlever ce grillage avec l'accord des voisins.

Il n'est pas nécessaire d'enlever cette clôture pour construire en limite. Imaginez que ça soit un mur, on ne va pas le casser pour construire au long.
Il existe des solutions pour construire en limite, même avec un grillage existant.

Si le voisin est ok pour l'enlever, c'est mieux, mais s'il ne le souhaite pas, il faut mieux l'écouter et ne surtout pas le braquer en disant que c'est nécessaire, car ça ne l'est pas.

De mon point de vue, il vaut mieux se fâcher avec le constructeur, qui de toute façon, vous doit un résultat vis-à-vis de la maison, que de se fâcher avec un voisin, que vous aurez à côté de vous, pendant XX années.

Ce n'est pas à vous d'en payer les frais, ni à votre voisin.
Idem, pensez bien à demander également pour faire l'enduit du côté de chez votre voisin.