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Aire privative non close doit on mettre le portail devant ou derrière ??

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I

Bonjour à tous , 
je viens vers vous car nous sommes en train de réfléchir à nos clôtures + portail pour notre maison en construction . 
Sur notre plan de masse figure une aire de retournement  que nous ne devons pas clôturer .Juste après cette aire de retournement 2 places de parking sont figurées  sous le terme " aire privative non close ".
Nous avions toujours compris que notre portail devait se situer au niveau de la limite entre cette aire de retournement et l'aire privative de stationnement . 
Notre commercial est venu sur le terrain l'autr jour et nous dis aujourd'hui qu il semblerait que nous devions mettre notre portail en avant des places de stationnement , ce qui ne me parait pas en accord avec les règles d'urbanismes . Notre plu n'en parle pas . J'aimerai avoir votre avis avant de me rendre cette semaine à l'urbanisme.
Je vous remercie,
Belle journée  
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Membre ultra utile Env. 10000 message Drome
Bonjour,
Il faudrait tracer ta limite de propriété car je comprends pas tout sur ce plan !
En tout cas, d'après tes dires, je pense que ton portail devra être après tes 2 places de stationnement et donc après ton aire de retournement.
C'est logique mais c'est chiant... ; il faudra bien mettre une affichette "parking privé, stationnement interdit" et aussi "aire de retournement privée, stationnement interdit"
JC
Picto recompense Membre ultra utile
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Env. 40 message Var


voici le plan de masse complet , avec les limites separatives. cela m'étonne car l'aire de retournement est deja "amputée " de notre terrain , et dans la note descriptive du PC il est bien indiqué que 2 places de stationnement sont réalisées en surface du terrain. Dans la légende du plan de masse on voit d'ailleurs clairement que la zone de stationnement est définie comme zone d'accès... je ne comprend pas pourquoi ces places ne feraient pas partie à part entière de mon terrain ? et donc que je puisse place mon portail a la limite entre l'aire de retournement et le debut de ses places ? 
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Env. 40 message Var


voici le plan de masse complet , avec les limites separatives. cela m'étonne car l'aire de retournement est deja "amputée " de notre terrain , et dans la note descriptive du PC il est bien indiqué que 2 places de stationnement sont réalisées en surface du terrain. Dans la légende du plan de masse on voit d'ailleurs clairement que la zone de stationnement est définie comme zone d'accès... je ne comprend pas pourquoi ces places ne feraient pas partie à part entière de mon terrain ? et donc que je puisse place mon portail a la limite entre l'aire de retournement et le debut de ses places ? 
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Membre ultra utile Env. 10000 message Drome
AlexieG a écrit:

voici le plan de masse complet , avec les limites separatives.
moi je les visualise pas !
ta limite est à 3 ou 4m juste après ta maison, ou alors ton terrain englobe le lot A ?


cela m'étonne car l'aire de retournement est deja "amputée " de notre terrain
Donc elle serait sur l'entrée du lot A si celui-ci ne t'appartient pas !..., c'est pas possible car c'est à priori l'entrée du lot A.

Dans la légende du plan de masse on voit d'ailleurs clairement que la zone de stationnement est définie comme zone d'accès... je ne comprend pas pourquoi ces places ne feraient pas partie à part entière de mon terrain ?
Mais elles sont sur ton terrain. ; elles t'appartiennent.
Mais tu n'as pas le droit de les clôturer.


et donc que je puisse place mon portail a la limite entre l'aire de retournement et le debut de ses places ? 
et non, ça marche pas comme ça !
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Env. 40 message Var
Les limites separatives sont les traits gras mon terrain n'inclut pas le lot
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Env. 40 message Var
AlexieG a écrit:Les limites separatives sont les traits gras mon terrain n'inclut pas le lot A  qui est le terrain de mes voisins. L'aire de retournement est commune a nos 2 terrains qui forment un lotissement et donc une partie de nos terrains ( le mien et celui du voisin ) ont  été utilisées pour constituer cette aire de retournement commune.
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Env. 40 message Var


Peut être que vous visualiserez mieux sur le plan de masse du PC modificatif que nous avons fait pour la piscine les limites sont en rouge. 
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Bonjour

AlexieG a écrit:...
Sur notre plan de masse figure une aire de retournement  que nous ne devons pas clôturer .Juste après cette aire de retournement 2 places de parking sont figurées  sous le terme " aire privative non close ".
Nous avions toujours compris que notre portail devait se situer au niveau de la limite entre cette aire de retournement et l'aire privative de stationnement .
Notre commercial est venu sur le terrain l'autr jour et nous dis aujourd'hui qu il semblerait que nous devions mettre notre portail en avant des places de stationnement

Votre commercial a raison: "non close" est sans équivoque.
la clôture ou portail ne doit pas se trouver entre aire de retournement et aire de stationnement non close, sinon... cette aire de stationnement ne serait plus "non close"  .

Sur votre dernier plan, cloture et portails pourront entourer les parties en blanc , en suivant les limites entre blanc (stationnement non clos) et vert.


Citation: , ce qui ne me parait pas en accord avec les règles d'urbanismes . Notre plu n'en parle pas .

 quelles règles d'Urba ?
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Env. 40 message Var
Merci pour vos réponses , quelle deception ... cela rétrécit beaucoup notre terrain ... il me semblait avoir lu comme règle Elisa que les places de stationnement devait être dans le terrain . quand j'ai cherché place de stationnement non close la définition n'était pas "non clôturée" mais ce terme était utilisé pour distinguer des places au sol non couvertes ou non fermées comme iun garage ou un carport..
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Membre ultra utile Env. 10000 message Drome
Ok j'ai compris.
tu vas faire une allée pour accéder à un garage ???
les voitures vont rester sur les places de stationnement ?
pour le portail :
soit 1 portail battant et stationnement en enfilade : pas top
soit 2 portails battants (ou coulissant articulé) avec les places délimitées...
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Env. 40 message Var
E

JCdu26 a écrit:Ok j'ai compris.
tu vas faire une allée pour accéder à un garage ???
les voitures vont rester sur les places de stationnement ?
pour le portail :
soit 1 portail battant et stationnement en enfilade : pas top
soit 2 portails battants (ou coulissant articulé) avec les places délimitées...

Merci pour le temps que vous accorder à mon problème et pour vos schémas . Pas de garage , les voitures iront se stationner un peu plus loin au niveau de la façade  Est . 
il paraît ubuesque de devoir réaliser de telle configuration de portail , je n'ai jamais vu ça de ma vie , chez personne . donc soit personne ne respecte et tout le monde se fout des règles d'urbanisme  soit je suis semble t il un cas isolé ! 
pourquoi ne pas tirer droit devant les places de parking et faire un grand portail plutôt que 2 portails ? cf photo 
Et pourquoi mon constructeur a t il mis un arbre à l'endroit où devrait être réalisé le portail , c'est un non sens ? 
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Bonsoir

Citation: quand j'ai cherché place de stationnement non close la définition n'était pas "non clôturée" mais ce terme était utilisé pour distinguer des places au sol non couvertes ou non fermées comme iun garage ou un carport..

ah oui effectivement cette def. est logique.
attendons la réponse du service Urba.

par contre, si vous avez raison (je vous le souhaite) la question sera : quel type de portail pourra convenir sur la ligne séparative aire de retournement - aire de stationnement  ?


il y a régulièrement des discussions à ce sujet : des cas où les places de parkings ne doivent pas être "fermées" , il y a peut-être les ref Urba mais je ne saurai pas les retrouver.
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Encore moi

une autre piste de recherche :

Citation:
L'aire de retournement est commune a nos 2 terrains qui forment un lotissement


...  qui a noté "surface non close" sur les plans ?

c'est peut-être une erreur faite par un dessinateur habitué des lotissements où on trouve cette contrainte ;

avez-vous un règlement de lotissement ? avez-vous vérifié ce point ?
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Membre ultra utile Env. 10000 message Drome
Je ne connais pas les règles par rapport aux stationnement, donc je continue seulement sur la technique...
AlexieG a écrit:Pas de garage , les voitures iront se stationner un peu plus loin au niveau de la façade  Est . 
il paraît ubuesque de devoir réaliser de telle configuration de portail , je n'ai jamais vu ça de ma vie , chez personne . donc soit personne ne respecte et tout le monde se fout des règles d'urbanisme  soit je suis semble t il un cas isolé ! 
Mais non, c'est pas courant mais il y en a... ; et certaines configurations sont encore plus complexes que la tienne.

pourquoi ne pas tirer droit devant les places de parking et faire un grand portail plutôt que 2 portails ? cf photo 
je ne pense pas que techniquement un portail avec 1 seul battant soit réalisable sur une telle longueur. Car il s'agira d'un portail battant ; pas de possibilité de coulissant, ou alors coulissant articulé.
Il faut donc 2 battants
Ma proposition te permet simplement de gagner un peu de terrain.


Et pourquoi mon constructeur a t il mis un arbre à l'endroit où devrait être réalisé le portail , c'est un non sens ? 
c'est simplement pour habiller un peu le plan ; heureusement que les 3 arbres représentés sur le plan ne te sont pas imposés !
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