Dommage ouvrage peut on la resilier?

Delicat de repondre sans lire le contrat, mais ce qui st demandé est classique et n a rien de leonin

Je ne vois pas sur ces bases de possibilite de resilier

CATERHAM a écrit:

Delicat de repondre sans lire le contrat, mais ce qui st demandé est classique et n a rien de leonin

Je ne vois pas sur ces bases de possibilite de resilier

Bonjour

Merci de votre reponse en fait je me demande simplement s il y a une augmentationde a cotisation enorme (plusieurs milliers d euros voir 10 15000e) si cela peut etre un motif pour refuser de continuer le contrat. Dans tous les cas nous ne pourrons evidemment pas payer, donc je me demande si cela peut etre un motif de resiliation l augmentation des cotisations.

Je trouve des infos un peu contradictoire sur internet, je vois par exemple qu il est possible de resilier la dommage ouvrage à la date anniversaire... je vois aussi que si les cotisations augmentent on peux ne pas payer et resilier. Et de l autre cote je vois tout et son contraire.

Meme si je mettais mon contrat en ligne il n y a pas d info supplementaire, je l ai lu en long en large en travers et il n y a aucune info sur la resiliation

Bonjour.

Rien d'étonnant.

Augmentation du risque pour l'assurance dommage ouvrage donc augmentation de la prime.

On a rarement le beurre, l'argent du beurre et les faveurs de la crémière.

Je note surtout d'énormes prises de risques de votre part.

Calète a écrit:

Bonjour.

Rien d'étonnant.

Augmentation du risque pour l'assurance dommage ouvrage donc augmentation de la prime.

On a rarement le beurre, l'argent du beurre et les faveurs de la crémière.

Je note surtout d'énormes prises de risques de votre part.

Augmentation du risque non puisque je ne souhaite pas assurer les travaux en question. Quand à votre jugement il me passe bien au dessus de la tete. Bonne soiree.

Si quelqu un d autre à des conseils ou avis je suis preneur, avec article de loi ou du concret ce serait sympa, si c est pour des avis moralisateur pas besoin de vous fatiguer par contre. Merci

Bonsoir

peut-être voir, négocier pour limiter la DO aux travaux réalisés "en bonne et due forme".

mcwai34 a écrit:

... Et que pour certains artisans je n'ai pas de decennales ni factures à fournir (exemple le terrassier... ou encore la charpente qui a ete fait par un artisans sans facture ni decennale).

Oui je sais que certains me diront qu il fallait que je fasse attention aux artisans avec decennale, mais le mal est fait...

'faut être joueur

mcwai34=mcwai34 a écrit:

Du coup si j en crois leur menace de penalite et s il me manque 4 ou 5 documents j en aurait entre 5000 et 15000euros de penalites. Je souhaite donc vos avis et savoir si le souscripteur a moyen de resilier le contrat dommage ouvrage?

pénalités pour être couvert malgré l’absence  de documents ?
si oui, c'est peut-être à envisager.

Citation:

Avant de poster je me suis renseigné aupres du cabinet de courtage de l assurance DO souscrite, j ai lu des dizaines de fois mon contrat, les sites internet etc... et n ai pas trouvé de reponses claires... d où mon message ici.

pas de réponse claire du courtier ?

avez-vous posé la question à votre banque ?

***** a écrit:

Bonsoir

peut-être voir, négocier pour limiter la DO aux travaux réalisés "en bonne et due forme".

mcwai34 a écrit:

... Et que pour certains artisans je n'ai pas de decennales ni factures à fournir (exemple le terrassier... ou encore la charpente qui a ete fait par un artisans sans facture ni decennale).

Oui je sais que certains me diront qu il fallait que je fasse attention aux artisans avec decennale, mais le mal est fait...

'faut être joueur

mcwai34=mcwai34 a écrit:

Du coup si j en crois leur menace de penalite et s il me manque 4 ou 5 documents j en aurait entre 5000 et 15000euros de penalites. Je souhaite donc vos avis et savoir si le souscripteur a moyen de resilier le contrat dommage ouvrage?

pénalités pour être couvert malgré l’absence  de documents ?
si oui, c'est peut-être à envisager.

Citation:

Avant de poster je me suis renseigné aupres du cabinet de courtage de l assurance DO souscrite, j ai lu des dizaines de fois mon contrat, les sites internet etc... et n ai pas trouvé de reponses claires... d où mon message ici.

pas de réponse claire du courtier ?

avez-vous posé la question à votre banque ?

Bonsoir

Non non aucune reponse clair du courtier (courtier en ligne ETIK, dommage ouvrage Zurich), quand j ai voulu confirmer leur mise en demeure (jusque 3000e par document) j ai dit que je souhaitais evidemment resilier le contrat car un contrat de base à 5000e qui se transforme en 20000e ce n est bien evidemment pas la meme chose, la courtiere bafouillait et m a dit qu on en etait pas là (à la penalite de 15000e) et qu il fallait que j envoie deja les documents que j ai pour que le dossier puisse etre traite par Zurich...
Rien de clair du tout... 

La banque non je n ai pas posé la question car ils n ont rien à voir avec la dommage ouvrage enfin ave le contrat, eux tout ce qui les importait c etait la dommage ouvrage pour debloquer le credit. Notre credit est deja debloqué maintenant,

Pour la dommage ouvrage je cherche vraiment une issue pour resilier ou si vous avez des retours d experiences je suis preneur. Je me demande s il est possible de demander a ne pas etre assure pour tel ou tel travaux (exemple ceux ou j ai pas decennale) mais bon je ne veux pas poser la question directement au courtier pour ne pas me griller

mcwai34 a écrit:

... Je me demande s il est possible de demander a ne pas etre assure pour tel ou tel travaux (exemple ceux ou j ai pas decennale)

c'est ma 1ère suggestion.

mcwai34 a écrit:

mais bon je ne veux pas poser la question directement au courtier pour ne pas me griller

raison pour laquelle je suggérais d'interviewer la banque ...

Citation:

je souhaitais evidemment resilier le contrat car un contrat de base à 5000e qui se transforme en 20000e ce n est bien evidemment pas la meme chose,

oui, mais la donne n'est bien évidemment pas celle prévue au dép:
en cas de besoin (sinistre) une DO fait l'avance des frais ... puis se retourne "vers" ou  "contre" l'assurance décennale pour la suite ;

dans le cas présent, elle avancerait les frais et ne pourrait se retourner contre personne.

Contactez d'autres assureurs et demandez des devis -pour ce qui est assurable- .

Bonjour.
Il est assez étonnant que l'assurance DO vous assure sans l'ensemble des documents. Pour ma part, la marche à suivre a été :

- d'établir un devis sur nos simples déclarations,
- de regrouper l'ensemble des documents décennaux, l'historique du maître d'oeuvre, les devis, etc.,

Signature du devis

- puis la validation du siège.

Ensuite, l'envoi du chèque (l'ensemble de la somme pour les dix années couvertes) et du contrat,

et l'envoi de leur part de l'attestation.

Si vous avez payé sans suivre cet ordre, il y a un loup me semble-t-il.

Je les trouve bien aventureux car ils assurent sans devis et décennale, alors que leur travail est de valoriser le risque pour calculer une cotisation et d'activer les décennales des artisans, et cela selon la valeur de chaque lot et des préjudices.

Dans votre cas, votre construction équivaut à une auto-construction partielle. Peut-être faudrait-il voir avec eux si les lots où vous ne disposez pas de décennale peuvent être exclus de l'assurance pour éviter les pénalités. Faites-leur remarquer que l'attestation a été fournie avec un dossier incomplet.

Le courtier aurait dû vérifier que le dossier est complet. Il a aidé à vous mettre dans cette situation en ne faisant pas le travail jusqu'au bout. Il doit vous aider. Vous l'avez engagé pour avoir une assurance dommage ouvrage, et en l'absence de documents, l'assureur et le courtier auraient dû vous refuser. Vous allez avoir du mal à ne pas expliquer le problème et avancer sans raconter l'ensemble de l'histoire.

Il est souvent compliqué de se dé-assurer, surtout quand la cotisation et le contrat portent sur 10 ans...

Lors d'un prêt bancaire, si des documents manquent, la banque ne valide jamais l'offre de prêt, même si une estimation a été faite. Ça aurait dû être la même chose.

La règle est que l'assurance calcule la prime d'assurance en se basant sur la valeur de l'ouvrage, le coût des travaux, le type de prestataire choisi, la situation géographique et le type de terrain. Après, à savoir si cela est de l'éthique ou de la légalité, mais si tout cela n'a pas été fait, vous n'êtes peut-être pas totalement clean, mais eux non plus.

mcwai34 a écrit:

La banque non je n ai pas posé la question car ils n ont rien à voir avec la dommage ouvrage enfin ave le contrat, eux tout ce qui les importait c etait la dommage ouvrage pour debloquer le credit. Notre credit est deja debloqué maintenant,

Pour la dommage ouvrage je cherche vraiment une issue pour resilier ou si vous avez des retours d experiences je suis preneur. Je me demande s il est possible de demander a ne pas etre assure pour tel ou tel travaux (exemple ceux ou j ai pas decennale) mais bon je ne veux pas poser la question directement au courtier pour ne pas me griller

Vous vivez dans quel monde mcwai34 ?

Votre banque vous a accordé un crédit sous couvert d'une assurance dommage ouvrage couvrant TOUS les postes de votre construction.

Ça n'est pas parce que votre crédit est accordé et débloqué que vous pouvez vous affranchir des règles du jeu que vous avez contractualisé avec votre banque. Vous vous êtes engagé à respecter ces règles du jeu pour obtenir votre emprunt et à les respecter tant que votre emprunt n'est pas remboursé.

La banque vous a accordé ce prêt en fonction d'un niveau de risques qui inclut l'assurance dommage ouvrage sur tous les postes de la construction, vous ne pouvez pas unilatéralement changer les règles du jeu en cours d'emprunt.

Et sachez une chose, en cas de revente avant 10 ans un bon notaire  vous obligera à immobiliser une somme d'argent correspondant au risque non couvert par l'absence d'assurance dommage ouvrage.

Et moi acheteur je ne prendrais jamais le risque d'acheter une maison de moins de dix ans non couverte par une assurance dommage ouvrage ou sans une somme consignée couvrant le risque.

Sinon, votre avis sur les commentaires moralisateurs n'a aucun effet sur moi 

Un forum est fait pour recevoir tous les avis. Si ça ne vous convient pas tant pis pour vous.