[ACHAT TERRAIN]Dommage Ouvrage Résolu

Bonjour,

En 2022 j ai payé la DO 5000€

alouy a écrit:

Bonjour,

Dans le cadre de l'achat de notre terrain(chez le notaire) pour la construction de notre maison, la banque nous demande la Dommage Ouvrage pour débloquer les fonds.

Le budget de notre construction est inférieur à 200k€.

Combien avez-vous payer de DO et chez qui ?

Par ailleur, j'ai lu sur ce forum qu'il était nécessaire d'obtenir la DOC(Déclaration d'ouverture de chantier) pour signer la DO. 
Le délai des deux mois d'affichage du panneau sera en Juillet nous souhaitons signer à la fin du mois.

Est-il nécessaire d'avoir dépasser ce délai pour déposer la DOC à une date antérieure à la fin du délais des 2 mois ?

Merci par avance,

Bonjour,

vous faites construire en CCMI par un constructeur ?
Si oui, la DO est déjà présente dans le CCMI.

Si vous faites une autoconstruction, la DO ne servira à rien.

Bonjour,

Que précise votre CCMI ? DO inclue dans le CCMI ? Exclu ? Si inclus, demandez l'attestation à votre constructeur.

La DOC, c'est quand le chantier commence effectivement, donc quand vous êtes déjà propriétaire du terrain. Vous ne pouvez pas lancer les travaux sur un terrain qui ne vous appartient pas.

Dans mon cas, j'avais débloqué le prêt et acheté le terrain avant l'obtention de la DO et la banque n'a pas posé de problèmes.

fabien83340 a écrit:

Bonjour,

En 2022 j ai payé la DO 5000€

 
Bonjour, 

Merci pour votre retour.
Chez qui ? Vous avez eu un package plus complet que la DO seulement ?

Richard45 a écrit:

alouy a écrit:

Bonjour,

Dans le cadre de l'achat de notre terrain(chez le notaire) pour la construction de notre maison, la banque nous demande la Dommage Ouvrage pour débloquer les fonds.

Le budget de notre construction est inférieur à 200k€.

Combien avez-vous payer de DO et chez qui ?

Par ailleur, j'ai lu sur ce forum qu'il était nécessaire d'obtenir la DOC(Déclaration d'ouverture de chantier) pour signer la DO. 
Le délai des deux mois d'affichage du panneau sera en Juillet nous souhaitons signer à la fin du mois.

Est-il nécessaire d'avoir dépasser ce délai pour déposer la DOC à une date antérieure à la fin du délais des 2 mois ?

Merci par avance,

Bonjour,

vous faites construire en CCMI par un constructeur ?
Si oui, la DO est déjà présente dans le CCMI.

Si vous faites une autoconstruction, la DO ne servira à rien.

Bonjour, 

Nous sommes MOE/MOA.  Pas de CCMI.

C'est la banque qui demande la DO pour débloquer les fonds.

alex_V a écrit:

Bonjour,

Que précise votre CCMI ? DO inclue dans le CCMI ? Exclu ? Si inclus, demandez l'attestation à votre constructeur.

La DOC, c'est quand le chantier commence effectivement, donc quand vous êtes déjà propriétaire du terrain. Vous ne pouvez pas lancer les travaux sur un terrain qui ne vous appartient pas.

Dans mon cas, j'avais débloqué le prêt et acheté le terrain avant l'obtention de la DO et la banque n'a pas posé de problèmes.

Bonjour, 

Merci pour votre retour. 
Sans CCMI, nous sommes MOE/MOA.
Oui, c'est étrange. J'ai un point avec la banquière du CM pour comprendre la raison de ce blocage.

alouy a écrit:

Bonjour, 

Nous sommes MOE/MOA.  Pas de CCMI.

C'est la banque qui demande la DO pour débloquer les fonds.

Donc ce sont bien des entreprises qui viendront faire les travaux, dans ce cas, oui, vous devez prendre une DO à votre charge.

Bonjour.

Mais de là à réclamer la DO pour débloquer les fonds pour l'achat du terrain, ça me dépasse.

alouy
En 2022: Bresse Bugey, Clément Rasse

Bonjour,

Notre banque, qui semble plus habituée aux CCMI qu'au contrat de maîtrise d'oeuvre, nous a demandé un devis d'assurance DO ainsi qu'une déclaration sur l'honneur pour certifier notre obligation de souscrire à cette assurance au début du chantier.

Pour obtenir l'attestation d'assurance dommage ouvrage, il fallait bien sûr attendre la souscription, et ils nous ont dit pouvoir le faire qu'en possession de l'attestation de début de travaux.

Pour la DO nous avons opté pour un devis représentant environ 2,1 % de la construction (donc hors terrain), bien que cela puisse être très variable selon le projet.

Yauhan

Bonsoir,

Évidement les banques favorisent les constructeurs car souvent elle font partie ou possèdent des actions avec certains constructeurs.
Bon courage so vous privilégier le ccmi, plutôt que de vrai artisans

Bonsoir fabien83340 ,

Merci pour l’encouragement mais bien que la banque se montre peu à l’aise (enthousiaste) vis-à-vis des contrats de maîtrise d’œuvre, c’est bien celui-ci que nous avons privilégié et avec satisfaction.