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Dommage ouvrage ? cas urgent !

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Env. 100 message Bretagne (22)
Bonjour à tous,

Une amie nous a fait part d'une question :
Elle vient de signer un contrat avec un entrepreneur du batiment.
Le financement de son projet se fait par un pret de La poste et la caution est la MGEN.

Son soucis est que la MGEN lui demande une attestation de souscription de l'assurance Dommage-ouvrage, insistant sur le fait … qu'elle est obligatoire depuis décembre 2007 …

Elle n'avait pas prévu de souscrire cette assurance et ne souhaite pas le faire. Comment peut-elle obtenir sa caution ? Une décharge suffit-elle ?La MGEN est un organisme pointilleux…

Certains d'entre vous ont-ils eu affaire à cette situation ?

Merci d'avance pour vos contributions.
Messages : Env. 100
De : Bretagne (22)
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message
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Nouvel Aviseur Env. 1000 message Nantes (44)
la réponse est dans ta question...pourquoi la mgen couvrirai un risque qui ne lui imcombe pas, si la maison est truffée de malfaçons ils leur sera impossible de récupérer leur argent, la non couvertrure de ce risque est logique.

bref pas de DO = pas de mgen c'est logique est tout à fait normal, les lois ça sert à ça ;)
Picto recompense Nouvel Aviseur
Messages : Env. 1000
De : Nantes (44)
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Env. 100 message Bretagne (22)
Ok, mais les malfaçons sont couvertes par les assurances décennales … sur ce point la MGEN a obtenu toutes les attestations d'assurance des entrepreneurs concernés…

Je suis étonnée car dans notre cas (pas celui de notre amie), nous avons obtenu une caution par Hypothèque … et on ne nous a jamais rien demandé concernant la DO. Cette question n'a été abordée qu'avec la banque.

Voili …… D'où ma question …
Messages : Env. 100
De : Bretagne (22)
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Faux membre présumé Env. 600 message Cholet 49300 (49)
sujet abordé à plusieurs reprises, en résumé la DO est obligatoire (la loi), le seul problème c est que le législateur ne puni pas si elle n est pas souscrie, elle permet un pré financement, la revente ds les 10 premières années est plus simple et moins riquée, sujet de debat pour une economie de qqles milliers d euros.
Messages : Env. 600
De : Cholet 49300 (49)
Ancienneté : + de 15 ans
 
Photographe Env. 10000 message Haute Garonne (31)
excuse moi glaceman, mais cette question n'a pas ete abordé maintes fois.
LA DO oui, mais le cas precis de Yannick&Sandra
non.

Personnellement je suis passé par la poste, sans DO, sans que ca pose probleme, mais pas avec la MGEN (la doit etre la difference).

Bref je n'ai pas de solution, hormis prendre une DO, ou tenter de passer par une autre caution que la MGEN.
BrickBroc
http://www.namast.com/maison
Briques et broc - Faire construire et aménager
-
Contrat avec maitre d'oeuvre - Emménagement mi-2005. Encore des trucs a faire du cote du garage et de quelques bricoles interieures et exterieures.
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 10000
De : Haute Garonne (31)
Ancienneté : + de 17 ans
 
Super bloggeur Env. 1000 message Nailloux (31)
Nous sommes passés par la MGEN et on nous a jamais demandé de souscrire cette assurance très controversé...et a mon avis pas toujours utile vu son coût (quelques milliers d'euros n'est pas une somme négligeable).
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 1000
De : Nailloux (31)
Ancienneté : + de 14 ans
 
Env. 100 message Bretagne (22)
Merci pour vos réponses,

abistodenas, en regardant ton profil, il me semble que tu as souscrit une caution MGEN à l'automne dernier.
C'est donc récent.

Que répondre à l'interloc MGEN pour refuser la DO ?

Je te suis dans ta conclusion Brick-Broc … mais j'essaye de trouver une solution possible.

Y a-t-il d'autres personnes sur le forum qui ont le même témoignage qu'abistodenas ??
Messages : Env. 100
De : Bretagne (22)
Ancienneté : + de 15 ans
 
Faux membre présumé Env. 600 message Cholet 49300 (49)
en réponse à "Brickbroc" : les banques réclament de + en + la DO, ce qui tourne a l avantage des constructeurs et des maitres d oeuvres qui ont pignon sur rue, du métier je peux te dire que les banques n ont jamais été aussi insistantes sur la "do", elles sécurisent leurs prets, veulent le maximum de sécurité, selectionnent leurs clients......si ts les artisans sont "cleans" trouver une do n est pas impossible et à des taux convenable,
Messages : Env. 600
De : Cholet 49300 (49)
Ancienneté : + de 15 ans
 
Photographe Env. 10000 message Haute Garonne (31)
oui glaceman, je ne nie pas que la DO est de plus en plus demandée, mais c'est pas ce dont tu parlais dans ton precedent message Wink

Sinon, tenter de passer en signant un document comme quoi vous etes prets a souscrire le pret sans DO, en toute connaissance de cause et de la legislation.
C'est ce que la poste nous avait fait faire.
Maintenant, c'est à leur bon vouloir, et il semble ne effet que ca va devenir de plus en plus difficile.
En tout cas, on semble pas parti pour qu'elle soit rendue non obligatoire, ou plus facile d'acces.
BrickBroc
http://www.namast.com/maison
Briques et broc - Faire construire et aménager
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Contrat avec maitre d'oeuvre - Emménagement mi-2005. Encore des trucs a faire du cote du garage et de quelques bricoles interieures et exterieures.
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 10000
De : Haute Garonne (31)
Ancienneté : + de 17 ans
 
Env. 1000 message Marsilly (85)
Là, c'est la MGEN qui n'accorde sa caution que s'il y a une DO. C'est sans doute une règle de gestion que cette mutuelle s'est fixée. Il faut leur demander s'il y a des possibilités de dérogation si vous passez par un maître d'oeuvre ou architecte.
Sinon, il faudra fournir une autre garantie à la banque : hypothèque ou caution fournie par un autre organisme.
Messages : Env. 1000
De : Marsilly (85)
Ancienneté : + de 17 ans
 
Membre ultra utile Env. 20000 message Sur Mars ! (30)
oué.. pour ce que ça sert la DO Crying
Dieu doit adorer les cons vu tous ceux qu'il a créée...
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 20000
De : Sur Mars ! (30)
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Env. 100 message Bretagne (22)
Rien de neuf ?
Messages : Env. 100
De : Bretagne (22)
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Super bloggeur Env. 1000 message Nailloux (31)
Nous n'avons pas eu d'interlocuteur de la MGEN c'est la CASDEN qui a tout géré, je crois qu'on a signé un papier comme quoi on s'engagerait à souscrire la DO mais on nous a jamais demandé de justificatif... donc à voir, les premier déblocages de fonds et les premiers remboursements n'ont pas posés de problèmes, ni pour le prêt à taux 0, ni pour le prêt du conseil général à 0% ni pour le prêt principal...

Après je pense qu'on a bien fait les idiots, et peut-être que le fait d'avoir un archi a facilité les choses mais à vrai dire j'en sais rien encore.

Ce qui est clair c'est qu'à 6000 ou 7000 euros l'assurance, seulement pour se faire rembourser par exemple 3000 euros de dommages un peu plus vite quand on a l'archi qui gère les problèmes, je vois pas l'intérêt...
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 1000
De : Nailloux (31)
Ancienneté : + de 14 ans
 
Env. 300 message Aisne (02) (2)
On lit partout que la dommage ouvrage est obligatoire, c'est faux. Un particulier qui fait construire( hors CCMI ) pour habiter lui-même n'a aucune obligation de la souscrire. Il suffit de signer une lettre de renonciation que l'on transmet à l'organisme prêteur, même s'ils prétendent le contraire c'est la loi.
C'est ce que j'ai fait moi-même.

Intéressants à lire sur ce sujet :

http://ideesmaison.com/Les-garanties.html

http://www.courdecassation.fr/jurisprudence_publications_doc[...]construction_10016.html
Messages : Env. 300
De : Aisne (02) (2)
Ancienneté : + de 16 ans
 
Super bloggeur Env. 10000 message Cannes (6)
Bonjour Elisa02

Le code des assurances, fait bien obligation de souscription de l'assurance DO (L242-1, codes des assurances); les exeptions prévues ne concernent pas les MO particuliers qui font construire leur logement.

Cependant , le non respect de cette obligation par le MO particulier construisant pour lui, son conjoint ses ascendants, descendants ou ceux de son conjoint ne l'expose pas à des sanctions pénales. (L243-3 code des assurances).
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 10000
De : Cannes (6)
Ancienneté : + de 15 ans
 
Faux membre présumé Env. 600 message Cholet 49300 (49)
si elle est inutile pourquoi faire une lettre de renonciation au(x) preteur(s); ??????????
Messages : Env. 600
De : Cholet 49300 (49)
Ancienneté : + de 15 ans
 
Env. 300 message Aisne (02) (2)
Les subtilités de la législation française !!! Rolleyes
Imaginez un peu : le permis de conduire est obligatoire, mais si vous roulez sans, vous ne serez pas verbalisé !!!

Figurez vous qu'en plus dans mon cas l'assurance des entreprises se trouvait être ma banque ! si j'avais souscrit une dommage ouvrage c'était pour me prémunir auprès de cet assureur des défaillances éventuelles de l'assurance qu'elle vend aux entreprises!!! Excellent non ?

Quand je leur ai exposé mon point de vue sur cette absurdité je n'ai eu en face de moi qu'un grand silence .......
Messages : Env. 300
De : Aisne (02) (2)
Ancienneté : + de 16 ans
 
Env. 300 message Aisne (02) (2)
glaceman a écrit:si elle est inutile pourquoi faire une lettre de renonciation au(x) preteur(s); ??????????

je n'ai pas dit qu'elle est inutile.

Si on ne peut faire face financièrement aux désordres éventuels de la construction en atttendant les résultats des expertises et l'interventiion des décennales elle est utile en théorie. Dans la pratique, les assureurs se refilent parfois la patate chaude ....
Messages : Env. 300
De : Aisne (02) (2)
Ancienneté : + de 16 ans
 
Membre ultra utile Env. 20000 message Sur Mars ! (30)
elisa02 a écrit:
glaceman a écrit:si elle est inutile pourquoi faire une lettre de renonciation au(x) preteur(s); ??????????

je n'ai pas dit qu'elle est inutile.

Si on ne peut faire face financièrement aux désordres éventuels de la construction en atttendant les résultats des expertises et l'interventiion des décennales elle est utile en théorie. Dans la pratique, les assureurs se refilent parfois la patate chaude ....



je suis un cas vivant Laugh

qui veux la grosse patate Rolleyes elle refroidi depuis 3 ans.... Rolleyes
Dieu doit adorer les cons vu tous ceux qu'il a créée...
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 20000
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Ancienneté : + de 17 ans
 
Super bloggeur Env. 10000 message Cannes (6)
Bonjour

Elle offre plus de possibilités que la décennale, en partiulier avant la réception et au cours de la première année qui suit la réception.

Cet aspect de la DO est mal connu Wink
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 10000
De : Cannes (6)
Ancienneté : + de 15 ans
 
Super bloggeur Env. 10000 message Cannes (6)
Bonsoir Kaline

Je crois que la patate est encore très chaude, sinon le problème serait réglé. Wink

Une issue pour ...dans pas trop longtemps?
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 10000
De : Cannes (6)
Ancienneté : + de 15 ans
 
Env. 300 message 17 (17)
Bonsoir,

Je lu que si l'on ne souscrit pas la DO, cela était un point bloquant pour le PTZ. Je n'ai trouvé que 2 expériences sur le forum et forcement 2 expériences contraires

++
Messages : Env. 300
De : 17 (17)
Ancienneté : + de 13 ans
 
Bloggeur Env. 300 message Nord
Bonsoir.

Nous venons de recevoir notre offre de pret de la Banque Postale qui a été accepté.

Nous n'avions jamais parlé de la DO avec ma conseillère, dans le contrat il est bien marqué qu'il la faut pour le déblocage des fonds.

Je vais l'appeler dans la semaine pour savoir si il est possible de s'en passer en faisant une petite lettre.

Au passage si quelqu'un a un modèle de lettre qui va bien, ca serrait sympa.
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 300
Dept : Nord
Ancienneté : + de 14 ans
 
Env. 300 message 17 (17)
Idem, la BP ne m'en a pas parler, mais nous a dit que le prêt est valable pour CCMI, maitrise d'œuvre, et même achat matériaux (auto construction ??)
Messages : Env. 300
De : 17 (17)
Ancienneté : + de 13 ans
 
Photographe Env. 700 message Toulouse (31)
Bonjour à vous,

Pour info, un des constructeurs que j'ai rencontré m'a dit que pour la BP, BNP, la Caisse d'E et une autre refusaient de faire des prêts immobiliers pour des personnes ne souscrivant pas à une DO nominative...
Adhérents AAMOI n°2313 en Haute Garonne (31)
-----------
CCMI Ovalie Construction
Ouverture du chantier fin nov 09
Réception 2 juillet 2010

http://sarahlala.forumconstruire.com
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 700
De : Toulouse (31)
Ancienneté : + de 13 ans
 
Env. 300 message Nord
Yannick&Sandra a écrit:Bonjour à tous,

Une amie nous a fait part d'une question :
Elle vient de signer un contrat avec un entrepreneur du batiment.
Le financement de son projet se fait par un pret de La poste et la caution est la MGEN.

Son soucis est que la MGEN lui demande une attestation de souscription de l'assurance Dommage-ouvrage, insistant sur le fait … qu'elle est obligatoire depuis décembre 2007 …

Elle n'avait pas prévu de souscrire cette assurance et ne souhaite pas le faire. Comment peut-elle obtenir sa caution ? Une décharge suffit-elle ?La MGEN est un organisme pointilleux…

Certains d'entre vous ont-ils eu affaire à cette situation ?

Merci d'avance pour vos contributions.


salut à tous, en utilisant la fonction recherche, j'ai donc retrouvé le problème devant lequel je me trouve en sortant de la MGEN


nous venons de signer un contrat avec un entrepreneur du batiment.
Le financement de notre projet se fait par un pret de La poste et la caution est la MGEN.

notre soucis est que la MGEN nous demande une attestation de souscription de l'assurance Dommage-ouvrage, insistant sur le fait … qu'elle est obligatoire depuis décembre 2007 …

nous n'avons pas prévu de souscrire à cette assurance et ne souhaitons pas le faire. Comment pouvons-nous obtenir sa caution ? Une décharge suffit-elle ?La MGEN est un organisme trèèèèèèèèèèèèèèèèèèèèèèèèèèèèèèèèèèèès pointilleux? non, casse couil... qui nous annonce une fois sur place qu'il nous manque des documents... mais qu'ils ont oublié de nous les réclamer, donc on peut pas deviner. une 1/2 journée pour ça.

Certains d'entre vous ont-ils eu affaire à cette situation ?

Merci d'avance pour vos contributions, parce qu'entre l'archi qui nous plante et maintenant une dommage ouvrage en plus, je commence à perdre pied.
Messages : Env. 300
Dept : Nord
Ancienneté : + de 12 ans
 
Super photographe Env. 500 message Flourens (31)
Bonsoir,

effectivement, la MGEN est assez pointilleuse, mais aussi très je m'en foutiste dans la manière d'aborder les rdv, de notre cote, nous voulions prendre l'ass et la caution chez eux, finalement nous avons pris credit logement pour par forcement beaucoup plus cher...donc au final, moins de soucis de montage de dossier, plus de rapidité et de facilité (tout s'est fait a la banque postale)..
Picto recompense Super photographe
Messages : Env. 500
De : Flourens (31)
Ancienneté : + de 11 ans
 
Env. 300 message Nord
tu pourrais m'en dire plus s'il te plait? crédit logement?

car moi aussi j'ai bien envie de trouver une alternative qui me permettrait de ne pas passer par eux, tant j'étais énervé en sortant de leurs bureaux.

merci!


EDIT : je viens d'aller sur leur site, mais ils ne parlent que de la caution...
Messages : Env. 300
Dept : Nord
Ancienneté : + de 12 ans
 
Super photographe Env. 500 message Flourens (31)
beryl a écrit:tu pourrais m'en dire plus s'il te plait? crédit logement?

car moi aussi j'ai bien envie de trouver une alternative qui me permettrait de ne pas passer par eux, tant j'étais énervé en sortant de leurs bureaux.

merci!


EDIT : je viens d'aller sur leur site, mais ils ne parlent que de la caution...


Nous avons tout simplement fait le credit a la banque postale (30000€ du MEN, 39750€ ptz et le reste avec un pactys), du coup, tout est garantie par credit logement (c'est fait automatiquement par la banque postale si vous ne prenez pas la mgen en caution), d'ailleurs, nous avons aussi trouver moins cher en ass (0,14% au lieu de 0,18)...
donc a voir..
Picto recompense Super photographe
Messages : Env. 500
De : Flourens (31)
Ancienneté : + de 11 ans
 
Env. 300 message Nord
notre emprunt est bouclé, il ne nous reste plus qu'à signer pour les assurances...

penses tu que la banque postale peut nous proposer tout de même l'assurance emprunteur ou faut il recommencer tout a 0???
Messages : Env. 300
Dept : Nord
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