Fondations de ma cloture qui dépassent chez le voisin : suis-je en tort ?

t'en parles à ton voisin et tu vois si çà le dérange.

ça le dérange!

en théorie, ta cloture doit être en mimite de propriété. Si tu veux que les poteaux tiennent, il faut les sceller. A partir de la, il y a forcément du béton chez lui, c'est obligé. Parle lui en.

JB

Bonsoir ultras132,


VA faire un tour sur ce forum, consacré aux problèmes de voisinage.

http://www.universimmo.com/forum/forum.asp?FORUM_ID=57

La question des fondations de la cloture chez le voisin est souvent posée.

Tiens, jai trouvé la réponse sur le forum cité plus haut:

Citation:

Citation :
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Initialement entré par walt92
lorsqu'on représente un mur construit en limite de propriété à l'aide d'une vue en hauteur (coupe verticale), on constate que la fondation déborde sur la propriété voisine.

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Ca, c'est dans le cas d'un travail mal étudié.
Une fondation en limite de propriété bien étudiée montrera une semelle affleurante avec la limite de propriété, et donc un mur désaxé par rapport à celle-ci.

Citation :
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En effet: si le mur est effectivement situé à 1 ou 2 cm de la limite, il repose au centre

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Non, pas au centre, mais sur le bord.

Citation :
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d'une fondation qui "déborde" donc d'une dizaine de centimètres.

D'où ma question: est-ce qu'un tel schéma représente une malfaçon

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C'est une malfaçon, et surtout une violation de propriété privée.

C'est dans ce sujet :

http://www.universimmo.com/forum/topic.asp?TOPIC_ID=43398

jbdu49 a écrit:

en théorie, ta cloture doit être en mimite de propriété. Si tu veux que les poteaux tiennent, il faut les sceller. A partir de la, il y a forcément du béton chez lui, c'est obligé. Parle lui en.

JB

Bonsoir,
Il suffit de déporter les fondations plus vers l'intèrieure de votre terrain, il en va de même, qu'une bande de 5 a 10 cm de votre terrain se trouvera du coté de votre voisin (pas la semelle des fondation).

c'est quand meme dingue de faire chier ses voisins pour une petite bande de beton en sous sol qui ne gene pas....yen a qui ont vraiemt que ca a foutre d'aller enquiquiner (comme dit ma mere ) ses voisins....

"ultras132"]Bonjour, un renseignement svp j'ai un problème avec ma cloture elle est dans mon terrain en limite de propriété, mais mes fondations dépassent de 15 cm chez le voisin j'aimerais savoir si je suis en tort et si oui quelle solution merci.
Vous êtes en tort. La technique permet facilement de construire une cloture dont les fondations n'empiètent pas sur le terrain du voisin; ce dernier peut vous obliger à détruire tout ce qui dépasse .
La loi ne tolère aucune dérogation même pour 1 centimère ,alors pour 15...

ton voisin est un con...

Bonjour

Le voisin peut aussi être gêné par ce débord s'il souhaite faire un ouvrage en limite.

c'est aussi une question de respect de l'autre, il a le droit de ne pas etre d'accord avec le fait qu'on lui annexe une partie de son terrain sans lui demander son avis...

certe ce n'est pas grand chose mais c'est une question de principe que perso je comprend tres bien.

Peut être qu'il souhaite terrasser son terrain (si la construcsion est ressente) ce qui explique sa gêne a ce monsieur.
Sinon, a part un arrangement a l'amiable avec ton voisin ce qui évitera effectivement de te retrouver au TGI s'il porte plainte car il faut savoir quand france les pb de mitoyenneté inonde les tribunaux.

Que compte faire ton voisin sur son terrain au point ou se petit dépassement de fondation le gêne ?

franchement je comprends le voisin.
tu te permet de ne pas respecter les regles pourtant simple et aprés c'est lui qu'on traite de con.

ouais peut etre mais les regles des fois tu sais ou on se les mets tous....
si le voisin doit construire en limite oki car il risque d'etre embeter avec ce beton qui deborde,mais ca m'etonnerais pas qu'il en soit rien et que ce voisin soit juste chiant et con,et alors bon courage pour la suite,avec ce style de voisin evite d'eternuer les fenetres ouvertes en ete si tu veux pas etre accuse de tapage nocturne,y'en a tellelemtn qui se complaisent a gonfler tout le monde....

J'ai ete confronté a ces fondations qui debordent sur notre terrain.
Bon j'ai rien dit parce que je me suis arrangé et qu'on a de bons rapports et que la fondation etait la bien 15 ans avant qu'on arrive.
Ceci dit, si on a a faire du boulot en limite (plantations, scellent de panneaux, de poteaux, etc...) ben on est obligé de se virer le beton debordant, et c'est un sacré boulot, surtout si on est mal équipé.
Bref, il est du devoir de tout maitre d'ouvrage, et de tout ouvrier qui fasse la construction, de veiller a ce que la fondation ne deborde pas chez le voisin.
C'est normal et le voisin n'a pas etre etre traité de c@n pour ca.
Apres ca empeche pas que le voisin puisse vraiment etre c@n, qu'il sache pertinemment que ca le genera jamais, etc... mais bon...

Car au final, qui dit que le voisin qui voudra peter la fondation ne va pas creer un desordre sur le mur ou la cloture soutenue ?
Il pourrait bien se retrouver avec une plainte du voisin au depart fautif, pour qu'il repare son geste, ca serait fort...

Maintenant, c'est a mon avis aux pros d'avertir les clients. Car un proprio de terrain ne connait pas forcement tous les problemes possibles.

Bonjour. je vis le problème actuellement, mais sous une autre forme. Nous avons une clôture mitoyenne avec mon nouveau voisin. (a l'origine la clôture a été payée par moitié avec mon ancien voisinqui a vendu). Les semelles de fondations dépassent de 20cm de part et d'autres du muret et mon voisin qui construit sur limite séparative me dit que son constructeur n'a pu terminer sa dalle au prétexte du débord de cette semelle. En conséquence, il veut abattre la clôture et se réserve le droit de me demander des dommages si sa construction a des problèmes plus tard.
Je ne m'affole pas et lui ai remis , aimablement, en tête les contraintes de la mitoyenneté et le fait que lui arrive après coup et doit prendre les choses en l'état puisqu'il a accepté d'acheter un terrain avec une clôture mitoyenne. Construire en limite est son droit, mais à lui et à son constructeur de faire avec la situation existante. Il peut avec notre accord démolir à ses frais la clôture qui est au droit de sa future construction, maisil fait son affaire des fondations.
Cet exemple pour illustrer si besoin en est que le débord d'une fondation peut amener des difficultés et que dans le cas visé par Ultra la réaction du voisin est tout a fait normale. Il est strictement interdit de construire sa clôture chez le voisin sauf en cas de mitoyenneté avérée et encore n'est-ce que pour les fondations et le muret de soutènement du grillage (moitié chacun). Le respect du droit est opposable comme la liberté des uns s'arrête là où commence celles des autres...

je crois que j'ai de la chance moi,mon futur voisin est super sympa et je voit mal des histoires entre nous pour une histoire de mitoyenneté ou autre......en vous lisant je me rend bien compte de ma chance....

Bonjour. Tout à fait. Mais il faut bien comprendre que ce genre de réaction est bien français. Nous faisons un sport national de contourner les lois en "oubliant" d'en voir les conséquences. Lorsque ces lois nous sont directement opposables, alors là on ne comprend plus. Cultive ton voisin Patnel, il te cultivera aussi , le plus longtemps possible...

patnel a écrit:

je crois que j'ai de la chance moi,mon futur voisin est super sympa et je voit mal des histoires entre nous pour une histoire de mitoyenneté ou autre......en vous lisant je me rend bien compte de ma chance....

+1 Patnel

En apercevant un de mes voisins installé depuis 3 ans je lui ai demandé combien je lui devais pour le grillage qui nous sépare.
Sa réponse en guise de bienvenue : "Rien du tout voyons, vous devez sans doute avoir bien d'autres choses à payer, la clôture est placée de mon côté et pour le fond de votre terrain vous pourrez vous reprendre sur mes poteaux : ils sont solidement fixés avec plus de ce qu'il faut"

Mais du coup avec ce sujet, je me demande si il n'a pas mis sous terre des blocs de béton qui dépasseraient dans ma parcelle.

Michel

Salut
juste pour dire que le prb n'est pas simple....

Que le voisin qui rale à cause des fondations sur son terrain a peut être raison (d'après la loi), mais que je trouve personnellement qu'il y a de forte chance que ce soit un chieur !!!


faut quand même avouer que cette règle n'est pas si simple !!!! mais je sais nul n'est censé l'ignorée .

Il me semblait qu'on n'avait pas le droit également de batir un mur à 10 cm de la limite par ex afin d'être sur de ne pas empietté chez le voisin (lu sur ce forum). Alors comment faut t'il le mettre ce maudit mur mitoyen ??

roger a écrit:

Salut
juste pour dire que le prb n'est pas simple....

Que le voisin qui rale à cause des fondations sur son terrain a peut être raison (d'après la loi), mais que je trouve personnellement qu'il y a de forte chance que ce soit un chieur !!!


faut quand même avouer que cette règle n'est pas si simple !!!! mais je sais nul n'est censé l'ignorée .

Il me semblait qu'on n'avait pas le droit également de batir un mur à 10 cm de la limite par ex afin d'être sur de ne pas empietté chez le voisin (lu sur ce forum). Alors comment faut t'il le mettre ce maudit mur mitoyen ??

Juste planter les piquets (sans fondations) et se sera sur la limite de la propriété

et avec un muret ça donne quoi la bonne réponse, puisque visiblement celui qui a contruit le muret qui dépasse de 2 cm est quelqu'un qui ne se soucis pas de ses voisins...

Je veut juste montrer que la réponse ne me parait pas si claire... Surtout pour qq cm....

j'avou avoir moi aussi du mal à comprendre !
je viens de faire ma cloture, j'ai betonner des piquets vert (le classique quoi) la fondation de chaque piquet fait environs 20cm de diametre, alors si je met mon piquet en limite, ben y'a forcement 10cm de beton chez le voisin ....

+1

C'est pour ça que je trouve halucinant de voir certains venir poser des prb de voisinage pour qq cm de fondations.

même si au niveau des règlements ils ont raisons, et que je peut les comprendre si effectivement ça les gêne pour réaliser certains travaux...



On s'américanise, j'vous le dit moi

Alors c'est quoi la bonne façon de mettre un muret ??

Je sais pas si c'est applicable aux clotures, mais le maçon de notre voisin a coffré les fondations de sa maison pour les arrêter en limite de propriété.

ismael a écrit:

Je sais pas si c'est applicable aux clotures, mais le maçon de notre voisin a coffré les fondations de sa maison pour les arrêter en limite de propriété.

J'ai l'impression que c'est la méthode conseillée dans ce post.
Mais du coup le mur de la maison est intégralement sur le terrain de celui qui construit.Même chose pour le muret.

Il y a donc un bout du terrain de celui qui construit qui est "chez le voisin"...
Et je croyais que ça aussi c'était pas autorisé (lu sur ce forum) car on laissait une sorte de gêne pour le voisin (puisqu'il ne peut utiliser cette petite bande de terrain situé de son côté mais pas à lui)...


bref pas simple

roger a écrit:

Mais du coup le mur de la maison est intégralement sur le terrain de celui qui construit.Même chose pour le muret.

Il y a donc un bout du terrain de celui qui construit qui est "chez le voisin"...

Je ne te suis pas. Si le mur, des fondations à son sommet, est construit en respectant la limite de propriété, comment peut-il se trouver chez le voisin ?

euh faut bien qu'il y ai un minimum de fondation de part et d'autre d'un mur ?? Non ?

J'y connait rien, mais sinon il suffirait qu'on fasse des fondations juste à avec la bonne largeur

roger a écrit:

euh faut bien qu'il y ai un minimum de fondation de part et d'autre d'un mur ?? Non ?

Justement, ce n'est pas le cas pour mon voisin, qui a ses fondations ET son mur affleurant notre limite de propriété.

Ceci dit, il s'agit d'une maison. S'agissant d'un mur de clôture, s'il est rectiligne, j'aurai effectivement peur qu'il tombe à la renverse Mais il doit bien exister des façons de compenser correctement le poids.