Extension Réseau assainissement

Ce sujet comporte 6 messages et a été affiché 122 fois

Nouveau sujet

Répondre

abonnés
surveillent ce sujet

kenzo76 Picto info

Auteur du sujet

Le 28/05/2024 à 15h26 Env. 10 message Barentin (76)

Bonjour à tous,

En projet d'achat d'un terrain constructible non viabilisé et d'une future construction sur ce terrain, nous avons commencé les démarches concernant la viabilisation sur ce terrain.

Ce terrain est situé en bout d'impasse. Avec un chemin d'accès d'environ 60 mètres.
Le raccordement des 60 mètres sera à ma charge ce qui est normal (domaine privée)

En revanche, le tampon d'assainissement n'est pas en bordure de ce terrain.
Celui ci s'arrête à une trentaine de mètre de la bordure de la parcelle.
Il faut donc prévoir une extension du réseau d'assainissement jusqu'au terrain.

A qui incombe cette charge ? A moi futur acquéreur du terrain ou bien à la ville ou autre ? vu que ces travaux seront sur le domaine publique.

Sur le shéma ci dessous, en jaune le point de raccordement (tampon) et en bleu la ou aura lieu le raccordement.

Je reste à disposition en cas de plus d'information.

Citer

Messages : Env. 10
De : Barentin (76)
Ancienneté : + de 12 ans

Voir la fiche

Cliquez ici pour accéder à la meilleure réponse

Auto promo

Par ForumConstruire.com

Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux de VRD...

Allez dans la section devis vrd / fosse septique du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de terrassiers de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les terrassiers, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-61-devis_vrd_fosse_septique.php

fabien83340 Picto info

Le 28/05/2024 à 16h43 Membre utile Env. 400 message Var

Bonjour

Les travaux seront forcément à votre charge.

Si le chemin est communal, c est la mairie qui vous enverra un devis.

Si chemin privé et que vous avez un droit de passage "pour les canalisations ", c est à vous de faire ou trouver les entreprises pour le faire.

Attention cela risque d être très onéreux
surtout si le chemin est recouvert d enrobe,mais 30 m de vrd par une entreprise je dirais au moins 300 €/ml, peux être certain sur le forum pourrons confirmer
Prévoyez également les frais pour l eau potable,

Sans compter les frais d enedis , et de la fibre.

Citer

Membre utile

Messages : Env. 400
Dept : Var
Ancienneté : + de 5 ans

Voir la fiche

kenzo76 Picto info

Auteur du sujet

Le 28/05/2024 à 16h55 Env. 10 message Barentin (76)

fabien83340 a écrit:Bonjour

Les travaux seront forcément à votre charge.

Si le chemin est communal, c est la mairie qui vous enverra un devis.

Si chemin privé et que vous avez un droit de passage "pour les canalisations ", c est à vous de faire ou trouver les entreprises pour le faire.

Attention cela risque d être très onéreux
surtout si le chemin est recouvert d enrobe,mais 30 m de vrd par une entreprise je dirais au moins 300 €/ml, peux être certain sur le forum pourrons confirmer
Prévoyez également les frais pour l eau potable,

Sans compter les frais d enedis , et de la fibre.

Oui tout à fait c'est assez onéreux d'où ma demande.
Nous avons vu avec une personne du gestionnaire du réseau et nous a donné un fourchette estimative à savoir un premier forfait de 4000 € pour 4 mètres puis environ 600 € du ml... l'enrobé est compris dans ces forfaits...

Oui tout à fait, Enedis avec un petit billet car le chemin jusqu'à la maison fait 60 m.
Un poteau avec passage de la fibre et Enedis est placé à l'entrée de la parcelle donc normalement les frais seront moins élevés pour le raccordement.

Citer

Messages : Env. 10
De : Barentin (76)
Ancienneté : + de 12 ans

Voir la fiche

fabien83340 Picto info

Le 28/05/2024 à 19h34 Membre utile Env. 400 message Var

kenzo76apes pour être sur , faires faire un ou deux devis par des entreprises de terrassement et vous aurez
Vraiment le coût par lot:

Assainissement
Eau potable
Enedis et fibre

Et prévoyez également pour chaques lot les taxes de raccordement, sauf pour la fibre.

ATTENTION à vérifier dans le plu, car cause de refus de permis, mais dans mon département, le Sdis (pompiers) , oblige d avoir à moins de 120 m un POTEAU INCENDIE avec un débit mini de 60m3/h.
Si poteau supérieur à 120 m ou débit inférieur à 60m3h, pc refusé ou alors au propriétaire de prévoir une citerne souple ou rigide de x m3 dans le pc, mais ce type de travaux engendre un surcout de plus de 10 000 euro

Citer

Membre utile

Messages : Env. 400
Dept : Var
Ancienneté : + de 5 ans

Voir la fiche

lecoq 44 Picto info

Le 28/05/2024 à 20h43 Membre super utile Env. 2000 message Fay De Bretagne (44)

fabien83340 a écrit:kenzo76apes pour être sur , faires faire un ou deux devis par des entreprises de terrassement et vous aurez
Vraiment le coût par lot:

Assainissement
Eau potable
Enedis et fibre

Et prévoyez également pour chaques lot les taxes de raccordement, sauf pour la fibre.

ATTENTION à vérifier dans le plu, car cause de refus de permis, mais dans mon département, le Sdis (pompiers) , oblige d avoir à moins de 120 m un POTEAU INCENDIE avec un débit mini de 60m3/h.
Si poteau supérieur à 120 m ou débit inférieur à 60m3h, pc refusé ou alors au propriétaire de prévoir une citerne souple ou rigide de x m3 dans le pc, mais ce type de travaux engendre un surcout de plus de 10 000 euro

bonsoir
tout à fait
https://www.securiteincendie.fr/conseil/quelle-reglementatio[...]r-les-poteaux-incendie/

Citer

Membre super utile

Messages : Env. 2000
De : Fay De Bretagne (44)
Ancienneté : + de 6 ans

Voir la fiche

deffrey Picto info

Le 29/05/2024 à 10h39 Membre ultra utile Env. 8000 message La Rochelle (17)

fabien83340 a écrit:Bonjour

Les travaux seront forcément à votre charge.

Si le chemin est communal, c est la mairie qui vous enverra un devis.

Si chemin privé et que vous avez un droit de passage "pour les canalisations ", c est à vous de faire ou trouver les entreprises pour le faire.

Attention cela risque d être très onéreux
surtout si le chemin est recouvert d enrobe,mais 30 m de vrd par une entreprise je dirais au moins 300 %u20AC/ml, peux être certain sur le forum pourrons confirmer
Prévoyez également les frais pour l eau potable,

Sans compter les frais d enedis , et de la fibre.

Bonjour,

La partie de réseau en domaine privé est effectivement à la charge du pétitionnaire,
Par contre, là il s'agit de la partie en domaine public puisque c'est une voie ouverte au public (route ou rue).
Dans ce cas, la commune doit appliquer les dispositions de l'article L 1331-2 du code de la santé publique:
- Travaux à votre demande, (2ème §)
- Participation à leur coût dans le respect d'une certaine proportion, (avant dernier §)
- Délibération en Conseil Municipal.
Tout cela:
- Si votre projet est en zone Assainissement collectif de la commune,
- Selon les prescriptions de votre PC.
@+

multiplie toi mais ne te disperse pas!

Citer

Membre ultra utile

Messages : Env. 8000
De : La Rochelle (17)
Ancienneté : + de 19 ans

Voir la fiche

En cache depuis le jeudi 23 octobre 2025 à 19h01

Lancer un nouveau sujet

Poster une réponse

Ce sujet vous a-t-il aidé ?

Votez !