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Livraison VEFA - Découverte d'un regard au milieu du jardin (non indiqué sur les plans)

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Env. 10 message Haute Savoie
Bonjour à tous,

Je souhaitais avoir votre avis concernant la livraison récente de mon appartement.

Lors de la livraison, nous avons découvert avec stupeur, au milieu de notre jardin, la présence d'un regard pour evacuation de l'eau.



Ce regard n'a été indiqué sur aucun des plans que nous avons eu à notre disposition tout au long du projet.



J'en ai fais part au promoteur lors de la livraison et il m'a répondu que ce genre d'équipement n'est pas forcément indiqué sur les plans.

C'est une énorme déception de notre côté. 
Est-ce que l'un d'entre vous a eu le même soucis ? 
Peut-on effectuer un quelconque recourt, ne serait-ce que pour demander un dédomagement ? 
Nous pensons sincèrement que si nous étions prévenu dès le début nous n'aurions probablement pas signé.

Merci d'avance et bonne journée !
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Messages : Env. 10
Dept : Haute Savoie
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Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux de VRD...

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Membre super utile Env. 7000 message Au Vert (51)
Une fois la pelouse poussée, un joli pot avec fleurs retombante et on en parle plus.

A la rigueur une petite sur épaisseur de terre végétale pour bien affleurer le regard.
Dura lex Sed lex
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Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 7000
De : Au Vert (51)
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Membre utile Env. 600 message Seine Et Marne
Hello,

Il faut regarder le contrat de vente signé chez le notaire. Ils laissent inévitablement trainer une clause ou deux stipulant que vous acceptez toutes servitudes etc... Bref surprise pour vous, mais contrôlée par le promoteur.

D'ailleurs votre terrain n'est peur être pas votre terrain mais celui de la copro, auquel vous bénéficiez d'un usage exclusif. Ça serait à la copro de porter le fardeau de cet équipement non sollicité (mais sans doute obligatoire etc...).

Ok sur le côté esthétique, un pot de fleur dessus... mais quand même... S'il y a un jour une intervention à faire ou autre, bah ça passera chez vous. Merci du cadeau.

Si c'est un regard d'eau pluviale, je transformerai cette mauvaise surprise en opportunité en y installant une dérivation pour amener l'eau dans une cuve enterrée à côté.
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Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 600
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Membre super utile Env. 3000 message Essonne
Bonjour,

VEFA = aucun droit si ce n'est celui de tendre l'autre joue au promoteur
aamoi8428
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Picto recompense Membre super utile
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Membre ultra utile Env. 10000 message Loiret
Exocet a écrit:A la rigueur une petite sur épaisseur de terre végétale pour bien affleurer le regard.

Il serait plus simple de découper le haut du regard pour affleurer la terre avoisinante.
C'est parce que la vitesse de la lumière est supérieure à celle du son que certains ont l’impression d'être brillants avant d'avoir l'air ... con.
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Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 10000
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Env. 10 message Haute Savoie
Merci pour vos réponses.

J'ai repris le contrat de vente et il y a effectivement plusieurs paragraphes qui stipulent que nous acceptons ces servitudes...

Je vais garder vos conseils précieusement pour voir ce qu'il sera possible de faire lorsque nous emménagerons.

Merci !
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Messages : Env. 10
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Membre super utile Env. 3000 message Essonne
Avez-vous pu lire dans votre acte de vente si ce jardin est une partie privative ou une partie commune à jouissance privative ?

Cela doit être clairement indiqué dans votre acte de vente, et la différence est de taille.
aamoi8428
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Picto recompense Membre super utile
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Env. 10 message Haute Savoie
Les jardins n'y sont pas désignés comme parties communes.
Même sur le plan, il est indiqué jardin privatif.
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Messages : Env. 10
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Membre super utile Env. 3000 message Essonne
Personnellement, je me méfie des mentions d'un plan, qui pourrait indiquer "jardin privatif" pour "jardin à jouissance privative".

Par contre, dans la description de vos lots, cela doit être très clairement noté (soit il est explicitement noté que votre jardin est une partie privative, soit il est explicitement noté que votre jardin est une partie commune à jouissance privative).

Une autre façon de le vérifier pour être sûr à 100% est de regarder le règlement de copropriété, et de regarder ce qui est écrit en face du numéro du lot.
aamoi8428
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Picto recompense Membre super utile
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En cache depuis le dimanche 18 octobre 2026 à 20h06
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