La cuisine doit-être être chiffrées en travaux réservés ?

Bonjour,

Je ne suis pas spécialiste des CCMI, mais à mon sens non, la cuisine n'est pas implicitement comprise dans le CCMI, et son absence dans la notice descriptive n'implique pas qu'elle soit due.

Par contre, il est probablement possible de la faire mettre dans la notice descriptive, ou en travaux réservés.

Pour les contacts avec l'AAMOI : aamoi es-tu là ?

Manu-d.en-haut a écrit:

Bonjour,

Je ne suis pas spécialiste des CCMI, mais à mon sens non, la cuisine n'est pas implicitement comprise dans le CCMI, et son absence dans la notice descriptive n'implique pas qu'elle soit due.

Par contre, il est probablement possible de la faire mettre dans la notice descriptive, ou en travaux réservés.

Pour les contacts avec l'AAMOI : aamoi es-tu là ?

Bonjour, merci pour votre retour. Pour moi elle pourrait être dûe si effectivement elle n’a pas été chiffrée dans l’annexe en travaux réservés … je me trompe peut-être mais elle fait bien parti du projet global même si elle ne serait pas indispensable à l’implantation de la maison elle l’est peut-être pour l’habilitation et même si elle ne l’est pas … des textes parlent d’obligations de chiffrage, mais je ne vous rien sur les cuisines

Bonjour,

Citation:

... une cuisine ne fait pas partie des indispensables je me trompe peut-être mais elle fait bien parti du projet global même si elle ne serait pas indispensable à l’implantation de la maison elle l’est peut-être pour l’habilitation et même si elle ne l’est pas … des textes parlent d’obligations de chiffrage, mais je ne vous rien sur les cuisines

oui, vous avez raison, pour beaucoup la cuisine le mobilier de cuisine fait partie du projet ;
mais non, ça ne fait pas partie "des indispensables" .
J'ai construit en CCMI et comme vous, le devis comprenait 1 évier raccordé pour alim. eau et évac eaux usées, posé sur un meuble 2 portes ... rien de plus.
un truc "de base"... qui pousse à avoir une envie de cuisine neuve

"qui pousse" mais qui n'impose pas : sauf à vivre dans une location meublée, ceux qui font construire doivent bien avoir ce qu'il faut.

le parallèle avec la sdo : douche, vasque... oui, mais là encore avec une installation "de base" pour les alim et évac suffit pour se laver (et ce n'est pas parce que certains ont des supers douches et qui consomment-gaspillent  xxxlitres/minute qu'ils sont + propres, loin s'en faut ! )

on peut pousser aux extérieurs : maison avec terrasse et jardin... la tondeuse est rarement offerte, le robot encore moins...

***** a écrit:

Bonjour,

Citation:

... une cuisine ne fait pas partie des indispensables je me trompe peut-être mais elle fait bien parti du projet global même si elle ne serait pas indispensable à l’implantation de la maison elle l’est peut-être pour l’habilitation et même si elle ne l’est pas … des textes parlent d’obligations de chiffrage, mais je ne vous rien sur les cuisines

oui, vous avez raison, pour beaucoup la cuisine le mobilier de cuisine fait partie du projet ;
mais non, ça ne fait pas partie "des indispensables" .
J'ai construit en CCMI et comme vous, le devis comprenait 1 évier raccordé pour alim. eau et évac eaux usées, posé sur un meuble 2 portes ... rien de plus.
un truc "de base"... qui pousse à avoir une envie de cuisine neuve

"qui pousse" mais qui n'impose pas : sauf à vivre dans une location meublée, ceux qui font construire doivent bien avoir ce qu'il faut.

le parallèle avec la sdo : douche, vasque... oui, mais là encore avec une installation "de base" pour les alim et évac suffit pour se laver (et ce n'est pas parce que certains ont des supers douches et qui consomment-gaspillent  xxxlitres/minute qu'ils sont + propres, loin s'en faut ! )

on peut pousser aux extérieurs : maison avec terrasse et jardin... la tondeuse est rarement offerte, le robot encore moins...

Merci pour le retour j’esssaie de publier une photo qui appuie le fait que même si ce n’est pas indispensable à l’implantation et l’habilitation ça doit être chiffré tout comme les clôtures et portails 

Mon interprétation est que ce qui doit être chiffré par le constructeur dans le cadre d'un CCMI est ce qui de toutes façons devra être fait pour avoir une maison terminée.

Entrent dans ce cadre la clôture, le portail et les places de stationnement, si les règles d'urbanisme l'imposent.

Également la peinture, puisqu'on ne peut pas dire que c'est fini si les peintures ne sont pas faites.

Mais une cuisine ou une salle de bain peut parfaitement rester avec juste le receveur et l'évier simple, tout le reste n'étant que de l'ameublement.

Il n'est donc pas impossible que le portail devra être posé par le constructeur, moyennant un avenant, de zéro euro, et zéro délai supplémentaire.

Nota : peu importe que le constructeur ai commencé les travaux plus tard, ce qui compte c'est la date contractuelle de fin de travaux, au delà de laquelle il doit des pénalités de retard.

Une maison est un immeuble

Une cuisine est un meuble.

Une douche est un immeuble

Le constructeur lus doit un immeuble pas des meubles

CATERHAM a écrit:

Une maison est un immeuble

Une cuisine est un meuble.

Une douche est un immeuble

Le constructeur lus doit un immeuble pas des  meubles

Bonjour, c’est bien claire merci mais une cloture n’est pas un immeuble. Si ? On doit le considérer comme tel ? Le terrassement n’est pas non plus un immeuble … pourtant il doit être chiffré dans la partie travaux réservés au MO

La cloture, si elle n est pas representee sur les plans ne vous est pas due, mais juridiquement, elle est un immeuble

Le terrassement est necessaire a la construction de la maison et par consequent un element intrinseque de l immeuble

Vous pouvez differencier immeuble et meuble, en pensant a ce que vous pouvez demenager en cas de depart

Vous pouvez enlever la cuisine, pas le terrassement

D aillurs en general, en cas de vente, les meubles et donc la cuisine, sont sortis du prix de cession de l immeuble pour diminuer les frais de mutation

Bonjour,

Anais C a écrit:

Bonjour, je souhaite savoir si le CCMI avec fourniture de plan doit chiffrer le lot cuisine dans l’annexe de la notice descriptive avec les travaux réservés ? Pour ma part il n’y a que l’évier qui fait partie du contrat et que l’on voit dans la notice descriptive. Pourtant une cuisine , d après moi, fait bien parti du projet global de la construction comme une douche à l’italienne par exemple ? 
Je n’arrive pas à poser mes questions à la liste de diffusion de l’AAMOI. Je suis adhérente mais impossible de poser mes questions. C’est dommage. Je vous remercie par avance. Si vous avez des textes de jurisprudence à ce sujet je suis preneuse. 

Sur la cuisine :

Cela va dépendre si la cuisine est explicitement citée dans la notice descriptive comme faisant partie du prix convenu (même à 1 €) et qu'il y a des liens direct avec d'autres conditions comme le paiement du solde. En d'autres termes qu'elle soit prévue au contrat.

A défaut il faut que le contrat comporte le minimum indispensable (meuble sous-évier, évier, robineterie) le cas échéant en travail réservé, mais évidemment pas la cuisine du cuisiniste. 

Sur l'accès à l'AAMOI :

Vous n'arrivez pas ou vous ne savez pas ? Il ne paraît pas difficile de faire un mail avec la question à la liste de diffusion. Et nous rappelons que vous avez la hotline et des tutos vidéos à votre dispositions.

aamoi a écrit:

Bonjour,

Anais C a écrit:

Bonjour, je souhaite savoir si le CCMI avec fourniture de plan doit chiffrer le lot cuisine dans l’annexe de la notice descriptive avec les travaux réservés ? Pour ma part il n’y a que l’évier qui fait partie du contrat et que l’on voit dans la notice descriptive. Pourtant une cuisine , d après moi, fait bien parti du projet global de la construction comme une douche à l’italienne par exemple ? 
Je n’arrive pas à poser mes questions à la liste de diffusion de l’AAMOI. Je suis adhérente mais impossible de poser mes questions. C’est dommage. Je vous remercie par avance. Si vous avez des textes de jurisprudence à ce sujet je suis preneuse. 

Sur la cuisine :

Cela va dépendre si la cuisine est explicitement citée dans la notice descriptive comme faisant partie du prix convenu (même à 1 €) et qu'il y a des liens direct avec d'autres conditions comme le paiement du solde. En d'autres termes qu'elle soit prévue au contrat.

A défaut il faut que le contrat comporte le minimum indispensable (meuble sous-évier, évier, robineterie) le cas échéant en travail réservé, mais évidemment pas la cuisine du cuisiniste. 

Sur l'accès à l'AAMOI :

Vous n'arrivez pas ou vous ne savez pas ? Il ne paraît pas difficile de faire un mail avec la question à la liste de diffusion. Et nous rappelons que vous avez la hotline et des tutos vidéos à votre dispositions.

Dans la notice il est écrit évier et un montant. 

j’ai écrit plusieurs fois par mail pour vous informer que je reçois des fichiers file (des numéros et des chiffres) … il doit y avoir un problème de cryptage. Rassurez-vous j’ai passé des jours et des nuits sur vos précieux conseils mais pour la liste de diffusion … un bug. Je l’avais signalé à plusieurs personnes de votre liste. 
je vous souhaite un bon dimanche 

CATERHAM a écrit:

La cloture, si elle n est pas representee sur les plans ne vous est pas due, mais juridiquement, elle est un immeuble

Le terrassement est necessaire a la construction de la maison et par consequent un element intrinseque de l immeuble

Vous pouvez differencier immeuble et meuble, en pensant a ce que vous pouvez demenager en cas de depart

Vous pouvez enlever la cuisine, pas le terrassement

D aillurs en general, en cas de vente, les meubles et donc la cuisine, sont sortis du prix de cession de l immeuble pour diminuer les frais de mutation

C’est noté je vous remercie 

par contre je ne vous rejoins pas sur les clôtures dans le sens où c’est obligatoire pour respecter le plu et le règlement y du lotissement. La piur le coup c’est validé par l’avocat