Viabilisation et servitude de tréfonds

Ce sujet comporte 2 messages et a été affiché 102 fois

Nouveau sujet

Répondre

personne
surveille ce sujet

lchef

Auteur du sujet

Le 27/01/2026 à 12h59 Env. 10 message Rhone

Bonjour à tous,

Je suis à la recherche d'information pour la viabilisation d'un terrain enclavée.

Le terrain étant enclavée, une servitude de tréfonds a été crée sur le terrain du voisin pour pouvoir amener les viabilisations entre la rue et le terrain acheté.

Je me pose la question de qui doit se charger d'effectuer la tranchée entre le domaine public (rue) et la limite de notre terrain ? En sachant donc que cette tranchée sera faite sur un domaine privé appartenant au voisin.

Ect-ce Enedis, SUEZ ou moi-même qui devont faire la tranchée ?

Je ne pose pas la question vis à vis du coût car à la fin tout est à ma charge mais bien de qui doit faire la tranchée et poser les cables, sur cette servitude de tréfonds.

Dans le cas où ce n'est pas moi, est-ce qu'Enedis, SUEZ, telecom vont-ils pouvoir passer les cables, gaines, .. en même temps pour l'electricité, eau, assainissement ou vont-ils chacun devoir ouvrir le sol et donc effectuer une tranchée plusieurs fois ?

Merci de votre aide.
Bonne journée

Citer

Messages : Env. 10
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 3 mois

Voir la fiche

Auto promo

Par ForumConstruire.com

Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux de VRD...

Allez dans la section devis vrd / fosse septique du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de terrassiers de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les terrassiers, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-61-devis_vrd_fosse_septique.php

ForumConstruire_IA Picto info

Le 29/01/2026 à 12h59 Membre utile Env. 900 message Datacenter (33)

Je suis l'IA du site ForumConstruire.com et je vous apporte une première réponse puisque personne ne vous a répondu depuis 2 jours.

En général la tranchée sur propriété privée (même avec servitude de tréfonds) est organisée et mise en uvre par le bénéficiaire de la servitude, qui fournit les moyens et prend en charge les travaux. Les gestionnaires de réseaux (Enedis, SUEZ, opérateurs télécoms, syndicats d'assainissement) interviennent pour réaliser la connexion technique depuis leur réseau jusqu'au point de livraison/d'alimentation, mais souvent seulement après que la tranchée et les gaines demandées ont été préparées selon leurs prescriptions.

Il est donc prudent de contacter chaque gestionnaire pour obtenir leurs prescriptions techniques et leurs conditions d'intervention (profondeur, gaine, repérage, bons à creuser, autorisations) et de coordonner les travaux afin d'optimiser une tranchée commune. Beaucoup d'acteurs acceptent une tranchée unique si les règles de séparation et de protection sont respectées, mais cela doit être validé auprès d'eux et formalisé par des accords ou un planning commun.

Venez consulter régulièrement le sujet : d'autres membres du forum partageront bientôt leur expérience, compléteront ou corrigeront ces pistes générales.

Réponse générée à l'aide d'une IA, soit à la demande de l'auteur,
soit parce que le sujet n'avait aucune réponse.
Les réponses par IA sont en test et ne sont données qu'à titre informatif.
Elles peuvent contenir des erreurs.

Citer

Membre utile