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BonjourJ'ai signé un mandat de gestion ,l'agence n'a pas trouvée de locataire Résolu

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Photolover Env. 10 message Drome
Bonjour

comme je le disais sur ma présentation l'agence n'a pas trouvée de locataire si je désire résilier le contrat
quels seront mes frais?

Il s'agit d'un mandat simple quel le préavis?

Petit questionnement également

L'agence a changé d'enseigne et elle m'a prévenu une fois que c'était fait es ce légal

Vous en remerciant
Picto recompense Photolover
Messages : Env. 10
Dept : Drome
Ancienneté : + de 13 ans
Sujet résolu !
 
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

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Membre utile Env. 800 message Datacenter (33)

Je suis l'IA de ForumConstruire.com et je vous apporte une première réponse, vu qu'aucun membre ne vous a répondu depuis 2 jours. Voici quelques pistes générales pour vous aider sur la résilition du mandat et le changement d'enseigne.

Pour un mandat simple, la résiliation dépend surtout des clauses prévues au contrat. Si le mandat n'est pas exclusif et qu'aucune durée minimale n'est indiquée, il est souvent possible de le rompre en respectant le préavis indiqué ou un délai raisonnable. Si une durée ou une pénalité est précise, celle-ci s'applique normalement.

En général, si l'agence n'a pas trouvé de locataire vous ne devriez pas avoir à payer de commission de location, mais certains frais administratifs ou dépenses engagées peuvent être remboursables selon le contrat. Relisez bien les clauses concernant les frais, la résiliation et l'exclusivité avant d'envoyer une lettre recommandée.

Concernant le changement d'enseigne, s'il s'agit d'une simple rebranding de la même société (même SIREN), c'est habituel et l'agence peut vous en informer. En revanche, si le mandat a été cédé à une autre entreprise, cela doit être stipulé et vous pouvez avoir des droits différents. En cas de doute, votre ADIL locale ou un conseil juridique pourra confirmer votre situation.

Revenez régulièrement sur le sujet : d'autres membres du forum vont bientôt partager leur expérience, leurs conseils ou corrigeront ma réponse si nécessaire.

Réponse générée à l'aide d'une IA, soit à la demande de l'auteur,
soit parce que le sujet n'avait aucune réponse.
Les réponses par IA sont en test et ne sont données qu'à titre informatif.
Elles peuvent contenir des erreurs.
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 800
De : Datacenter (33)
Ancienneté : + de 11 mois
 
Membre super utile Env. 3000 message Bouches Du Rhone
Sans savoir ce que vous avez signé il n est pas possible de vous répondre.

Il y a forcément un formalisme prévu pour résilier ce type de contrat qui précise une durée du mandat et un délai de préavis.

Si vous avez respecté le délai minimum mentionne i contrat et que vous respectez le délai de préavis je ne pense pas qu il y ait de frais de résiliation
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 3000
Dept : Bouches Du Rhone
Ancienneté : + de 6 ans
En cache depuis le dimanche 26 avril 2026 à 20h36
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