Retour
Menu utilisateur
Menu

Délai obtention certificat achèvement viabilité et signature

Ce sujet comporte 7 messages et a été affiché 2.799 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
3
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
 
Env. 400 message Toulouse (31)
bonjour,
j'ai trouvé un terrain en lotissement en février 2007 .
promesse de vente a été signée en avril et le terrain devait être livré dernier trimestre 2007.
Les travaux de viabilisation nécessaires pour avoir le certificat administratif d'achèvement et pour pouvoir vendre sont faits et on attend que la dde veuille bien bouger son c...
le problème est que la banque ne nous garde le taux ( 4,05 sur 25 ans pour 215000 euros à taux fixe donc bien il me semble)que jusqu'au 26 décembre. J'ai peur de ne pas avoir assez de temps car est ce que cela ptrend bcp de temps entre cette obtention du CA et du permis de construire et le rdv chez le notaire pour signer? dans ma tête 3 semaines au moins non?
je ne sais pas si j'ai été très claire mais merci de vos réponses
agnes
Citer
Messages : Env. 400
De : Toulouse (31)
Ancienneté : + de 19 ans
Picto user Voir la fiche
 
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Bloggeur Env. 2000 message Capesterre (971)
Salut,

si vous voulez obtenir un permis de construire avant de signer et d'avoir le prêt, je pense que c'est mort, car pour un PC, il faut compter 2 mois!!
Par contre, en lotissement, normalement ya pas de souci de constructibilité, donc si juste un récépissé de dépot de permis de constuire, ça peut le faire.....

Bon courage

Nadege
Achat du terrain le 03/05/2007
PC le 17/09/2007
DROC le 15/10/2007
Installation dans nos murs le 31/07/2008


http://www.forumconstruire.com/construire/viewtopic.php?t=41[...]storder=asc&start=0
http://stroubinette.over-blog.com
Citer
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 2000
De : Capesterre (971)
Ancienneté : + de 19 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 3000 message Morbihan
pas mieux. une signature avant le 26 décembre avec certificat de lotissement et PC tiendrait du miracle. Etes vous certaine de la date (cela signifierait une acceptation du prêt le 26 août) ?
Citer
Messages : Env. 3000
Dept : Morbihan
Ancienneté : + de 19 ans
Picto user Voir la fiche
 
Super bloggeur Env. 900 message Eure Et Loir
agnesjerome a écrit:
Les travaux de viabilisation nécessaires pour avoir le certificat administratif d'achèvement et pour pouvoir vendre sont faits et on attend que la dde veuille bien bouger son c...


J'ai été dans votre cas, pour nous, achèvement des travaux et certificat d'achèvement faits et délivrés la même semaine (faut dire que le lotisseur comme nous avons appelé la Mairie dans ce sens). Délai : quelques jours donc.
Mais quand vous dites que la dde veuille bien bouger son derrière, vous attendez d'eux votre PC, c'est ça ? par contre, le certificat d'achèvement des travaux ne va pas nécessairement y aller tout seul. Ce certificat est destiné au lotisseur qui doit en faire la demande, et me semble t-il la Mairie a 1 mois pour lui délivrer. Si ce certificat manque à votre instruction de PC, il faut voir cela avec le lotisseur et accessoirement pousser la Mairie.
AAMOI 1389
DROC : 13 mars 2008
La RECEPTION : le 17 février 2009
Le DEMENAGEMENT : le 7 mars 2009
Mon récit
Citer
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 900
Dept : Eure Et Loir
Ancienneté : + de 21 ans
Picto user Voir la fiche
 
Photographe Env. 90 message Annoeullin (59)
je suis actuellement dans le même cas,
Comment deposé un PC en mairie sans le certificat administratif de la DDE...???
Le lotisseur est en retard sur la viabilisation du lotissement ce qui bloque le depot du PC et je ne peux pas consolider mes offres de prets...

La galere...
Projet Estevelle via maitre d'oeuvre,Hervé Bavencoffe
Permis de construire OK.
Debut des travaux fin novembre
http://laurentlemai.forumconstruire.com
Citer
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 90
De : Annoeullin (59)
Ancienneté : + de 19 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 200 message Rhone
up

je suis dans le meme cas, j'aimerais déposer mon permis mais les travaux de viabilisation ne sont pas finis.

J'ai tenté le coup et posé mon permis, j'attend un retour de la DDE.

wait and see.....
Citer
Messages : Env. 200
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 20 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 200 message Rhone
Pour info le PC a été accepté.

La DDE a simplement demandé un état de l'avancement des travaux +

certificat bancaire indiquant que la somme restante pour les travaux était

bloquée. Une personne de la DDE est passé sur le chantier pour valider

et les PC ont été acceptés.
Citer
Messages : Env. 200
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 20 ans
Picto user Voir la fiche
En cache depuis le samedi 27 juin 2026 à 01h35
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis construction de maisonArtisan
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Bien choisir son crédit immobilier
Bien choisir son crédit immobilier
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Trouvez une Dommage Ouvrage au meilleur prix
Trouvez une Dommage Ouvrage au meilleur prix
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement
3
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

Voir