Echoeuré

J'ai signé pour un terrain sans close suspensive de permis de construire et j'en suis pas mort. Si le CU est OK et que le projet n'est pas delirant, je vois pas ce qu'il peut arriver.

Lilou76 a écrit:

.En insistant bien, on a obtenu qu'il la mette mais qu'on s'engage a lui verser 6000€ dans le cas ou le permis serait refusé :

ca c'est des pratiques de sal.p.rd...

dommage lilou76.
J'avais suivi ton histoire avec ce compromis.
Au passage, avez vous pu lire le cahier des charges ??

Pour la condition suspensive, c'est courant d'avoir cette clause, et si certains acheteurs n'en sont pas mort en ne l'a mettant pas, certains proprio non plus !
C'est juste surprenant ! ont-il donné la raison de leur refus ? en plus, ça ne semble pas très catégorique, car moyennant finance, ils sont prêts à accepter
Ces gens sont bizarres, sincèrement si le cahier des charges ne vous a pas été délivré préalablement pour lecture, et maintenant ça, j'ai juste l'impression qu'il y a anguille sous roche avec ce terrain, comme si ils avaient quelquechose à cacher et voulait "coincer" des acheteurs très vite...

Vous êtes vous renseignés des travaux prévus sur la commune ? y a t-il des terrains libres près de celui convoité ? enfin, bref, moi j'aurais de gros doutes sur la sincérité des proprios, bien qu'il ne faille pas s'arrêter à ça, mais plutot au terrain, j'aurais du mal à signer avec des bandits pareils !

Désolé pour vous, avec tous mes encouragements pour la suite...

purée c degueulasse
bon courage pour la suite

...Désolé pour vous lilou76...Mais c'est bien connu, y a pas plus prudent qu'un Normand...même si la prudence à ce niveau là, c'est du grand n'importe quoi...Vous avez bien fait de tourner les talons.
Quelles justifications vous a t-il données ? besoin d'argent urgent ? Bizarre quand même...et pas très courtois...Mais vous en sortirez endurcis de ce coup là !
Bizaplous

Bonjour

Perso je n'aurais pas signée versée 6000 euros ça fait beaucoup si tu n'est pas sur d'avoir ton permis ...

nico78 a écrit:

dommage lilou76.
J'avais suivi ton histoire avec ce compromis.
Au passage, avez vous pu lire le cahier des charges ??

Pour la condition suspensive, c'est courant d'avoir cette clause, et si certains acheteurs n'en sont pas mort en ne l'a mettant pas, certains proprio non plus !
C'est juste surprenant ! ont-il donné la raison de leur refus ? en plus, ça ne semble pas très catégorique, car moyennant finance, ils sont prêts à accepter
Ces gens sont bizarres, sincèrement si le cahier des charges ne vous a pas été délivré préalablement pour lecture, et maintenant ça, j'ai juste l'impression qu'il y a anguille sous roche avec ce terrain, comme si ils avaient quelquechose à cacher et voulait "coincer" des acheteurs très vite...

Vous êtes vous renseignés des travaux prévus sur la commune ? y a t-il des terrains libres près de celui convoité ? enfin, bref, moi j'aurais de gros doutes sur la sincérité des proprios, bien qu'il ne faille pas s'arrêter à ça, mais plutot au terrain, j'aurais du mal à signer avec des bandits pareils !

Désolé pour vous, avec tous mes encouragements pour la suite...

Bonjour Lilou76,
J'aurai tendance à être du même avis que nico78 ! C'est pas clair tout ça ! D'abord, pas de cahier des charges, ensuite refus de la clause de l'obtention du PC

Nous aussi ce n'était une condition suspensive l'obtention du PC, ceci étant, nous avons eu le cahier des charges longtemps avant la signature, et nous avons même pu faire l'étude du sol avant, avec autorisation du lotisseur !

Il a quelque chose à cacher le vendeur ?? Après tout ça, si c'était moi, je ne pourrais pas signer, mais bon !

Fais attention quand même, et j'espère que tu trouveras LE terrain qui te conviennes, et au prix que tu souhaites.

Sarah

en même temps, c'était en lotissement...

poil a écrit:

en même temps, c'était en lotissement...

Je suis d'accord avec toi Poil, donc pourquoi ce refus ? qui passe outre les lois ???

s'il ne donne pas de raisons, c'est très louche quand meme

Merci a tous pour vos encouragement, on était decouragé sur le coup mais là on se dit que c'est le destin et que ce terrain n'etait peut etre pas pour nous

pour répondre a vos question, au sujet du CU le mec de l'agence m'avait affirmé qu'il y en avait un et qu'il était positif, or vendredi dernier chez le notaire, celui ci m'annonce qu'il n'y a pas eu de demande de CU de faite
Pour le cahier des charges, on l'a vu et apparement ya pas de restrictions particulière, il faut juste que "ca ne porte pas préjudice aux paysages environnant" et c'est dans un pti village de campagne, ya plutot des maisons normande a coté de notre " ex futur terrain"... Nous notre maison c'etait plutot moderne... donc y'avait un risque de se voir refusé le permis, meme si il est minime... on a pas voulu le prendre.... j'espère qu'on aura pas a le regretter et qu'on va en trouver un autre....

Sinon, il a dit qu'il voulait pas mettre cette clause car il avait besoin d'argent rapidement, il est sur un projet immobilier important... Mais voilà on faisant capoter la vente avec nous, il va perdre encore plus de temps a retrouver quelqu'un pour le terrain, refaire un compromis ect...

bonne soirée

pas de CU, c'est deja pas très normal, c'est une des choses les plus simples à demander.
Bon courage dans ta recherche, oublie pas que l'on a tendance à idéaliser un terrain quand on l'a trouvé mais les autres sont parfois aussi bien et meme mieux.

Cordialement

stéph

le seule chose positive dans cette histoire, c'est qu'on en tire des lecons, on est moins novice et on sera quoi demander pour le prochain terrain...

Lilou76 a écrit:

le seule chose positive dans cette histoire, c'est qu'on en tire des lecons, on est moins novice et on sera quoi demander pour le prochain terrain...

+1, completement d'accord!

çà c'est vraiment la tuile
mais dis toi qu'avec toutes ces embrouilles c'est peut etre mieux comme çà !
des nouvelle de CDR ?
nous, on vient d'avoir le permis après (seuleument) 1 mois..
allez bon courage et tient nous au courant de l'évolution.

salut kenbois,

Et oui la tuile comme tu dis et en + cest vraiment la tuile bête!!
Pour CDR bah on avait finaliser tout, enfin presque et voilà que tout tombe à l'eau alors qu'on aurait pu deposer un permis de construire pour fin decembre
avec le temps qu'on va perdre a retrouver un autre terrain, j'ai peur que les prix annoncés ne seront plus d'actualité... enfin on verra, pour le moment on se rattaque a la quête DU terrain, on laisse un peu de coté la maison....

salut lilou

courage à vous ! je pense que vous avez bien fait de ne pas signer. inutile de prendre des risques à ce niveau... votre ex-futur proprio a voulu vous arnaquer, et c'est lui qui se retrouve dans la m**de... bien fait ! Non seulement ils nous vendent leur terrain a des prix ultra-abusif (quand on pense que ce n'est qu'un bout de terre souvent hérité et qu'ils s'offrent des vies de luxe sur nos années d'emprunt...) mais en plus comme les terrains sont rares, ils tentent d'abuser de leur position dominante...

enfin bon... puisque nous sommes sur le même secteur, si j'entends parler d'une offre je te tiens au courant. Plutot Dieppe ou Rouen ?

bon courage.

seb

Salut sank76


on travaille a Rouen, donc on recherche dans un rayon de 40 bornes au dessus de Rouen, si possible a mi route entre rouen et dieppe, bref là ou etait le "notre"

C'est vrai que tu as bien fait de ne pas signer... Même avec un CU, et un PC accordé, nous n'avons pas pu acheter un terrain il y a 4 ans maintenant On a beaucoup regretté mais apres 1 an 1/2 de recherche apres, on est bien content d'avoir trouvé mieux.... Tout n'est pas perdu, tu trouveras au moins aussi bien! Mais il faut être patient!
Bonne recherche!

Salut jeanlou,

1 an et demi après vous avez trouvé un autre terrain!! c'est super long!!!

notre constructeur nous dit qu'on pourrait eventuellement signé le comprmosis sans cette clause, et que si jamais le PC nous été refusé on pourrait faire marché la clause du pret en le faisant capoter et dans ce cas nous defaire de la vente... Qu'en pensez vous??

Lilou76 a écrit:

Salut jeanlou,

1 an et demi après vous avez trouvé un autre terrain!! c'est super long!!!

notre constructeur nous dit qu'on pourrait eventuellement signé le comprmosis sans cette clause, et que si jamais le PC nous été refusé on pourrait faire marché la clause du pret en le faisant capoter et dans ce cas nous defaire de la vente... Qu'en pensez vous??

Bonjour Lilou76,

Bah si tu es sure de trouver une banque qui accepte de te faire un papier de refus de prêt, j'aurais tendance à dire, pourquoi pas ?? Mais faut la trouver la banque, ou alors demander à ton banquier s'il est conciliant.

En tout état de cause, oui, c'est une des clauses suspensives pour l'achat du terrain. C'est ce qui nous est arrivé pour notre 1er terrain (refus prêt, mais pour de vrai, hein) et la vente a sautée.

Après, d'autres peuvent avoir des avis différents, je sais pas.

Je suis allée voir sur le code de l'urbanisme hier soir, ça m'a pris un certain temps , mais les textes sont clairs, tu dois avoir pu prendre connaissance du cahier des charges avant la signature.

Je ne connaissais pas la différence entre le CU et le permis de lotir, je ne savais si en cas de permis de lotir le CU était obligatoire. J'ai cherché, mais pas trouvé. En revanche, ils disent par rapport au CU plein de trucs intéressants :

" Catégories de certificat d'urbanisme

Il existe deux types de certificat d'urbanisme.

Le premier est un certificat d'urbanisme d'information. Il permet, en l'absence de projet précis, de connaître les règles d'urbanisme applicables au terrain et renseigne sur :

les dispositions d'urbanisme (par exemple les règles d'un plan local d'urbanisme),

l'existence de servitudes d'utilité publique (restrictions administratives au droit de propriété),

la liste des taxes et contributions applicables pour un terrain donné.

Ce certificat n'indique pas si le terrain est constructible ou non.

Le second est un certificat d'urbanisme opérationnel.

Il indique, en plus des informations données par le certificat d'information, si le terrain peut être utilisé pour la réalisation du projet et donne l'état des équipements publics existants ou prévus desservant le terrain (voies et réseaux). "

Ce serait peut etre bien d'avoir plus de détails du-dit terrain vu les circonstances, si tu ne l'as pas déjà fait, bien-sur...

Bon courage, on attend de tes nouvelles

salut Sarah-H

bah du coup le cahier des charges je l'ai eu chez le notaire le jour qu'on aurait du signé, ya rien de particulier dedans, apart " le permis de construire ne sera pas accordé si les constructions par leur dimensions ou leur aspects sont de nature a porter atteinte au caractère ou a l'interet des lieux avoisinants et des paysages..."

pour la banque, faudrait qu'on prenne rdv qu'on voit avec notre conseillère si elle marcherai avec nous....

Mais sinon, le proprio voulait que la signature definitive se fasse au plus tard le 15 fevrier, si on dépose le PC courant decembre et que la réponse se fait attendre.... que se passera t il??

Sarah-H a écrit:

Je ne connaissais pas la différence entre le CU et le permis de lotir, je ne savais si en cas de permis de lotir le CU était obligatoire.

le certificat d'urbanisme n'est pas obligatoire en lotissement comme en diffus pour faire une demande de permis de construire.

Lilou76 a écrit:

Pour le cahier des charges, on l'a vu et apparement ya pas de restrictions particulière, il faut juste que "ca ne porte pas préjudice aux paysages environnant" et c'est dans un pti village de campagne, ya plutot des maisons normande a coté de notre " ex futur terrain"... Nous notre maison c'etait plutot moderne... donc y'avait un risque de se voir refusé le permis, meme si il est minime... on a pas voulu le prendre.... j'espère qu'on aura pas a le regretter et qu'on va en trouver un autre....

Sinon, il a dit qu'il voulait pas mettre cette clause car il avait besoin d'argent rapidement, il est sur un projet immobilier important... Mais voilà on faisant capoter la vente avec nous, il va perdre encore plus de temps a retrouver quelqu'un pour le terrain, refaire un compromis ect...

Apparemment pas de volonté d'******* comme il a été avancé...

En lotissement, le terrain est par nature constructible. Les lotisseurs professionnels comme privés ne veulent généralement pas entendre parler de condition suspensive d'obtention de permis. Ils doivent pourtant patienter quand la banque subordonne l'émission d'une offre à l'obtention du permis (ou le déblocage des fonds)

Bonsoir,
encore faut t-il avoir la conformité d'achèvement des travaux (fin des travaux du lotissement) ou une attestation de plateforme (assurance financière qui garantie la bonne fin des travaux de celui ci) pour déposer un permis dans le cadre d'un "vrai" lotissement. Les impositions dont vous parlez sont généralement liées au Batiment de france et les délais légaux d'instruction des permis sont de l'ordre de 6 mois (en sites inscrits).
Pour ma part, j'aurais signé la promesse de vente (en sachant que la banque émet la condition d'obtention des prèts).

poil a écrit:

le certificat d'urbanisme n'est pas obligatoire en lotissement comme en diffus pour faire une demande de permis de construire.

Je te remercie de l'info Poil

C'est un certificat d'aménagement.

domdom78 merci pour ces précisions mais je ne suis pas certain que la question portait sur le certificat du lotisseur attestant que le lot était équipé.

Je voulais juste indiquer que la demande de permis de construire une maison en diffus ou en lotissement n'impose pas la délivrance obligatoire préalablement d'un certificat d'urbanisme qu'il soit opérationnel ou non.

C'est un croyance encore trop répandue.

Bonjour,

Pour votre P.C pourquoi ne pas en faire la demande avant d'acquérir le terrain? Dans le cas d'un lotissement , il faut s'assurer avant que le permis de lotir est bien accordé par la mairie.

bon courage

salut Lilou

T'as eu mon MP ?

Louloutte a écrit:

Bonjour

Perso je n'aurais pas signée versée 6000 euros ça fait beaucoup si tu n'est pas sur d'avoir ton permis ...

L'on ne peut jamais être sur à 100% d'avoir un permis, même bien monté un dossier peut vous être refusé par accointances.