étude béton

Bonjour
Notre maçon nous a fait une étude des fondation par une Sté spécialisée.
Coût: 1 200 euros. (étude du sol comprise car c'est lui qui faisait le carottage avec le terrassier).

Un B.E.T. a des assurances ...

jpaul a écrit:

Un B.E.T. a des assurances ...

C'est quoi B.E.T.?
Merci

bureau d'études techniques ou un truc coomme ça je pense...

Caldhera a écrit:

bureau d'études techniques ou un truc coomme ça je pense...

Bonjour
Merci

Caldhera a écrit:

bureau d'études techniques ou un truc comme ça je pense...

Ou un "truc" comme ça....

DE GAULLE en parlant de l'OTAN, disait "le bidule".

MAis je confirme, "truc", c'est bien "Bureau d'Etudes Techniques"

gerala a écrit:

Caldhera a écrit:

bureau d'études techniques ou un truc comme ça je pense...

Ou un "truc" comme ça....

DE GAULLE en parlant de l'OTAN, disait "le bidule".

MAis je confirme, "truc", c'est bien "Bureau d'Etudes Techniques"

Seul un bureau d 'etudes techniques a des assurances en cas de désordres liés au gros oeuvre ( fondations mal dimensionnées etc..)
UN marchand de matériaux ne te garantira pas cela .

Jpaul,

Le fournisseur d'armatures s'adjoint un Bureau spécialisé en étude de sol. C'est ce dernier qui a la responsabilité de cette étude. Un rapport signé est remis au maître d'ourage.
Bien évidemment le coût de l'étude de sol est inclus dans le prix de fourniture des armatures.
Quand j'ai appris que celà exstait, j'ai été surpris mais je me suis rendu compte que c'est un procédé assez courant dans certaines régions. Et ce n'est pas idiot (étude de sol - armatures des fondations,il y a un lien). Et celà permet au BE sol de faire des prix de groupe, ce qui peut être intéressant pour le MO.

Le sujet tombe bien ! dans mon cas, le maçon dit qu'il a suivi ce qu'il y avait sur l'étude béton, réalisée par un bureau d'ingénieurie ; le MOE qui avait une mission complète, ne respecte pas l'étude de sol qui préconisait des micropieux, (terrain argileux, karstique), et dit à son tour que l'étude béton indiquait qu'un radier (14cm) plancher hourdis etc... permet d'avoir la même chose qu'avec ce que préconisait l'étude de sol ? j'en doute fortement, et apparemment l'expert aussi ? votre avis et qui sera tenu responsable, le B E T qui est intervenu à la demande du MOE, car je n'ai jamais été informée, le MOE par rapport à sa mission complète ou le maçon ou les 3 ? (car il y a ds certains cas, la notion de l'homme de l'art )

Un radier plancher hourdis de 14 cm ?
C'est nouveau cela .
Un radier est une dalle de béton épaisse mais composée d'acier et de béton pas de hourdis.
Le géotehnicien qui réalise l'étude de sol donne les caractéristiques du sol et préconise un certain type de fondations mais le BET béton peut faire des variantes .

Ce n'est qu'un avis fonction des paramètres que vous donnez :
- Les constructeurs doivent respecter les préconisations du géotechnicien qui a été missionné pour cela, sinon ils prennent un risque énorme en cas de pépin.
- Dans un terrain argileux, la solution micro-pieux me paraît la plus appropriée (ou les puits, question de profondeur et donc de coût)
- Jamais de radier sur un sol argileux : beaucoup trop de problèmes de mouvements du sol (gonflements, rétractions, en fonction de l'humidité) et de répartition régulière des charges. Ou alors descendre le radier suffisamment, mais à quel coût ? ça ne tient pas.
- Plancher hourdis pour un radier ? comme le dit jpaul, c'est quasiment inconcevable, sauf à inverser le plancher : beaucoup trop onéreux et compliqué.

Les constructeurs (MOE, entreprise) avaient-ils eu connaissance du rapport de sol ? Si oui, ils sont tous les trois responsables en cas de sinistre :
- le BET qui n'a pas suivi les préconisations du spécialiste des sols (50 %)
- le MOE qui devait s'assurer du respect des préconisations du rapport de sol ou, pour le moins, faire valider la variante par le géotechnicien (25 %)
- l'entreprise, pour les mêmes raisons (25 %)

Ce n'est qu'une hypothèse, la procédure de recherche de responsabilités étant probablement assez complexe (assurances, BET sous-traitant, &)
J'espère pour vous que vous avez une DO !

Les constructeurs (MOE, entreprise) avaient-ils eu connaissance du rapport de sol ? Si oui, ils sont tous les trois responsables en cas de sinistre : Oui, le MOE avait connaissance de l'étude de sol puisqu'il a passé la journée avec l'Ents sur mon terrain et ne voulait pas me remettre cette étude que j'ai payée et obligée de réclamer.
Pour lui les micropieux avaient un tel coup financier, qu'il a fait appel à un ami BTE lequel lui a suggéré le radier de 14 cm ; par ex, un mur de refend était prévu et ne le voyant pas, j'ai demandé pourquoi, et on me répond que les hourdis et poutrelles en travers, remplacent le mur de refend etc... je croyais qu'il y avait des largeurs à ne pas dépasser pour des plancher hourdis-poutrelles ? car moi, j'ai 6.60 de largeur alors que j'aurais dû avoir 7,70m

Je ne comprend pas très bien cette histoire de radier, de mur de refend .....
Ou en est-tu de la construction ?
Y a t-il déjà un sinistre ?

Un radier de 14 cm d'épaisseur ne peut pas remplacer des micropieux .
Par contre , un radier peut les remplacer .
Je l'ai déjà fait mais le côut est sensiblement le même .Cela dépend de l'épaisseur de la couche d'argile mais un radier de 50 à 70 cm peut être très efficace .
Pour le mur de refend , c'est un autre problème qui n'a rien à voir avec les fondations .

Je n'y comprends pas grand chose dans tout cela ; donc je récapitule
L'étude de sol indique qu'il faut des micro-pieux de 15 à 20 ml car dureté du sol à 11,80m pour réaliser le projet de ma construction; cela apparemment représentait un certain cout financier ; donc le MOE a fait appel à un BTE pour voir quelles fondations couteraient moins cher ; et c'est ainsi que je me retrouve avec un radier de 14 cm (dalle flottante) mais sans micro-pieux ; Pour info, je n'ai jamais été avertie de ce changment ni rien signé, bref! c'est pour cette raison que le MOE ne voulait pas me remettre mon étude de sol avant la fin des travaux ;
oui, mon sol est argileux calcaire et en pente ; à ce jour il ne s'agit pas de sinistre mais d'une demande de destruction car rien n'est conforme au PC et l'implantation n'est pas bonne (-1m) par rapport au Pc, vérifié par la DDE ; mais bien sur la partie adverse commence à se dégager sur les artisans et les artisans sur le MOE, c'est pour cela que je me renseigne un peu car je suis noyée avec tout ça.

Nous non plus on n'y comprend rien.
Est-ce un radier ?
14 cm cela m'étonnerait
Une dalle flottante ?
Ce n'est pas un BTE c'est un BET ( Bureau d'Etude Technique ) .
Ton radier d'après ce que j'ai compris est un dallage , ce n'est en aucun cas une fondation .
Quel est ton contrat ?
Qui est la partie adverse ?

je m'excuse, mais pour moi aussi c'est pas clair ; donc sur la facture il y a de mentionné - 1 radier et sur le plan des fondations pour coupe transversale, le schéma indique - hérisson ep 20 cm+polyane compacté et radier ep 14cm, ensuite est indiqué Dallage ep 10 cm -0.02 brut fini
et pour la dalle plafond = Hourdis 20+6 ; ça c'est sur les plans mais dans la réalité ? le MOE et le maçon disent qu'ils ont fait un radier, c'est pour ça que je m'inquiète compte tenu des préconisations de l'étude de sol . En face, c'est un MOE qui avait une mission complète car j'étais à 350 km de ma construction, et seule, et n'y connaissant rien, donc je voulais quelqu'un pour tout superviser, mais je vous avoue que c'est râté!

oui , on peut dire cela

Dites-en plus.
Le problème ne semble pas être une question de "bonne tenue" de la maison mais de non- conformité au PC.
Qui a fait la demande de démolition ? Ou en êtes-vous du litige ?

c'est avant tout un problème de non-conformité, j'en conviens, mais s'il n'y avait pas ce problème, pour moi il en est un autre et pas des moindres, car la solidité de l'ouvrage est compromise du fait du non-respect des fondations préconisées par l'étude de sol. C'est le maire qui demande à la dde de faire appliquer la loi pour une construction non-conforme au PC ; la dde est venue et l'a bien constatée, maintenant j'attends que la dde fasse son rapport à la mairie, car mon MOE semble avoir des relations qui pourraient influer sur une décision de la DDE ; j'en suis donc toujours au stade expertise judiciaire en référé et cela depuis 1 an car le tribunal ne répond toujours pas aux questions de l'expert judiciaire

Qui a demandé l'expertise en référé ?
Quelles sont les questions posées par l'expert au tribunal (TGI ou TA ?).
Vous devez avoir un avocat ?
Il n'est pas recommandé, à ma connaissance, de conduire deux actions en justice, une pour non conformité au règles d'urbanisme (PC) et l'autre pour vices de construction.

Ce n'est surtout pas un reproche ou un jugement, mais on voit bien, dans votre cas, que les contrats avec maître d'oeuvre sont difficiles à gérer. Avec un CCMI vous autriez été bien mieux protégée.

C'est moi qui ai demandé l'expertise en référé, car en arrivant sur les lieux, la maison n'était pas réceptionnable et limite habitable, + malfaçons évidentes ; et surface en moins (-27m2) ensuite lorsque j'ai récupéré ts mes documents, ce qui était prévu n'a pas été réalisé ou respecté .
L'expert a interrogé le tribunal pour savoir sur quel permis il devait faire son expertise, car le 1è PC que j'ai signé est inconnu car le MOE en a fait un second en imitant ma signature et a modifié les plans,, d'où ma surprise en arrivant sur les lieux! et c'est ce 2è PC qui est connu de la DDE mais qui n'est pas conforme, non plus avec la construction réalisée. Le MOE a reconnu qu'il avait imité ma signature, donc c'est déjà un bon point. Concernant une procédure pour non respect des règles de l'urbanisme, ce n'est pas à moi effectivement de mener directement cette action ; le maire demande la destruction conformément à la loi, ensuite il demande à la dde de vérifier la non-conformité et de faire le nécessaire ; là, je pense que je serais mise en cause directement par le maire, car c'est la procédure classique, mais le maire connait bien ma situation et a écrit dans sa lettre à la dde, que j'étais en procédure avec le MOE ; donc une fois que le TA me signifiera l'action de la mairie ou dde, je dois me retourner contre le MOE, mais en action en référé c'est déjà fait, je pense que là, je serais dans une procédure au pénal et/ou civil d'après l'adil, c'est vraiment compliqué surtout quand tu en es au 2è avocat, qui n'est pas en mesure de t'informer

Paule,

Dur & dur & pour toi !

J'ai compris que tu habites la maison depuis presque un an, sans avoir établi de PV de réception, mais avec un PV de constat d'huissier.

Que reste-t-il comme non-finitions ? Sont-elles importantes ?
Quels sont les malfaçons ou désordres constatés ?
Ou en sont les paiements du MOE et de l'entreprise ?

Voici quelques observations ou réflexions :
- Si le TA demande la destruction de la maison, ton action pour vices de construction n'a plus lieu d'être.
- Peut-être est-il possible que le MOE établisse une demande de permis modificatif correspondant au réel construit. Voir avec le Maire si celle formule est possible.
- Dans ce cas, l'action en référé pour vice de construction aura tout son intérêt.
- Dans un procès civil les preuves et le contradictoires sont fondamentales.
- Ce sont les parties qui doivent apporter les preuves, le Tribunal ne peut juger qu'en fonction des preuves apportées. Il n'a pas le droit de se substituer aux parties pour apporter les preuves.
- D'ou l'importance d'avoir un dossier "béton".
- Le Tribunal aura naturellement tendance à suivre l'avis du rapport de l'expert qu'il a commis.
- D'ou l'importance de faire des réponses précises au pré-rapport de l'expert. Celui-ci doit répondre à toutes les observations (dires) des parties.
- Ces réponses ou observations des parties ne peuvent être que techniques, éventuellement de procédure, de respect du contradictoire.
- Les avocats sont des juristes, pas des techniciens de la construction. Ils connaissent très bien les grands principes du droit et de la procédure mais sont totalement démunis lorsqu'il s'agit de technique.
- Dans ton cas, il me semble qu'il aurait été nécessaire de t'adjoindre les compétences d'un expert (d'assurés) qui aurait apporté la contradiction et rédigé la partie technique des Dires.
- Par exemple, pour ne pas retarder le dépôt du rapport (l'expert commis à des délais à respecter), il était possible de demander à l'expert de donner son avis pour chacun des PC. Cela aurait d'ailleurs probablement facilité la tâche du juge.

Dans quelle région as-tu construit ?

D'énormes malfaçons, sur chaque poste ! l'expert judiciaire pour résumer, dit "chantier non terminé", tellement il reste de choses à faire, néanmoins difficiles aussi de les réaliser car rien n'est conforme au PC ; il manque 27m2 (1m en largeur, les largeurs des baies vitrées ttes différentes et non-conforme, donc faudrait refaire ts les poteaux etc), toiture végétale non réalisée, et impossible maintenant, puisque la résistance au sol et dalle plafond pas assez consolidée, etc..., étanchéité, placo etc.
Concernant les paiements, j'ai réglé à ce jour, 70% sur une base de 137 m2 mais je n'en ai que 109m2, donc ça ramène mon règlement à presque 80% ; il est impossible de demander 1 an 1/2 après une modif de plans car impossible ds mon cas de mettre la maison en conformité, ce devait être une maison enterrée, et elle ne l'est pas au final et l'implantation n'est pas bonne (vu par la dde).
Oui l'expert a des délais, mais comme la partie adverse a fait de la rétention et que l'expert a écrit au tribunal mais que ce dernier ne répond pas, et bien ça ralentit tout ; mais le problème vrai est le suivant ; le PC que j'ai signé n'est connu de personne car le MOE en a fait un 2è et a imité ma signature et c'est ce second PC qui est connu à la dde et n'est même pas conforme au PC ; le MOE a reconnu avoir imité ma signature ; donc au final, quand je suis arrivée j'ai bien vu qu'il me manquait de la surface, et que rien n'allait donc j'ai fait faire le constat d'huissier car j'étais à 350 km et le camion de déménagement était là, impossible de partir et où ?; je venais du 37 et n'avais plus de logement!
Pour que l'expert puisse donner son avis sur les PC encore faut-il que le MOE daigne le fournir de son côté, car il avait gardé ce 1è PC, j'ai du batailler dur pour le récupérer, mais une fois dans la maison bien sur, puisque je ne savais pas qu'il en avait fait un second. C'est vraiment lourd tout cela, enfin ! merci beaucoup pour tes réponses

comment se fait-il que le tribunal prend autant de temps pour répondre.....la mission de l'expert judiciaire ne s'arrete-t-elle pas là puisque il ne sait pas avec quel PC travailler finalement. Une telle procédure peut-elle être arretée en cours de route pour commencer le pénal si effectivement l'usage de faux peut etre prouvé ?

Pour le pénal, il faut une plainte auprès du Procureur. Il n'y a pas de lien avec le procès civil.
D'autant plus que dans le cas qui nous préoccupe, il s'agit seulement dun référé pour établir les faits techniques qui permettront par la suite, si les parties ne se mettent pas d'accord sur les conclusions du rapport de l'expert, de continuer la procédure par une demende de jugement de fond.
Normalement, la demande au Juge des référés n'était pas indispensable. L'expert pouvait rendre son rapport avec les deux hypothèses.

si l'expert peut rendre son rapport avec les deux hypotheses, est-ce que le maitre d'ouvrage peut lui demander cela pour éviter que l'affaire "traine" puisque pas de réponse du juge sur quel pc travailler ? ou bien c'est à l'expert de décider lui même s'il va continuer et faire une nième expertise...?

J'éviterai d'aller trop loin dans cette affaire car nous ne connaissons pas le dossier.

Ce qui est sur c'est que l'expert conduit sa mission comme il l'entend.
Dans ce cas de deux PC, rien ne l'empêche de donner son avis par rapport aux deux PC. Cela permettra d'abord aux avocats de discuter puis au juge de trancher, avec tous les éléments en mains. Le rapport de l'expert n'est pas un jugement, c'est seulement un document rappelant les faits techniques, précisant les éventuelles non-conformité ou malfaçons/désordres, donnant une estimation du préjudice.
Après, aux juristes de dire qui est responsable !
Et il n'est pas nécessaire de faire "une nouvelle expertise" puisqu'il a déjà fait les constats sur le site, mais seulement une analyse supplémentaire pour le second PC.