Travaux avec sous traitant mais hors contrat ??

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nathalisee Picto info

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Le 24/02/2008 à 21h45 Env. 10 message 91 (91)

Voila, nous venons de faire la map (mise au point technique) pour notre maison, mais nous avions convenu avec notre constructeur de faire construire une cave avec le sous-traitant directement (car moins cher qu'avec le constructeur). Mais nous venons de recevoir suite à la map, un récapitulatif de tous les frais et le cout du projet à leur retourner signé. Seulement, une petite phrase subsiste en bas de ce courrier :
Nous devons certifier que nous ne ferons faire aucun travaux en direct avec les sous-traitant.

Quelqu'un peut-il me conseiller? car en fait, nous avons un peu peur en cas de pb que le constructeur ne prenne pas en charge (genre si suite à la cave : fissure dans la maison)? nous avons dû aller tellement vite pour faire les plans et le permis ainsi que la map (mais aussi financièrement) que nous ne l'avons pas fait dessiner.

Merci de votre aide !! Crying

Signature promesse terrain : 29/09/2007
dépôt PC : 20/12/2007
Accord PC : 08/02/2008
MAP : 18/02/08
Réception : 16/12/2008

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Philippe29 Picto info

Le 24/02/2008 à 22h51 Membre super utile Env. 40000 message Finistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)

Bonsoir nathalisee ,

A mon avis faire une cave sous une maison en direct peut avor une répercution sur la DO et sur la garanti du cst .

De plus tout ce qui n'est pas sur le permis risque d'apporter une non conformitée de l'ouvrage .

C'est un gros risque à mon avis .

Pour le cst , ils sont nombreux à préciser ce genre de clause , pour justement éviter d'avoir des problèmes qui pourraient justement venir des travaux traités en direct .

A+

https://m.facebook.com/groups/forumconstruire/permalink/5850533058369797/

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aamoi

Le 25/02/2008 à 19h11 Membre ultra utile Env. 4000 message Saint Germain En Laye (78)

Citation: Quelqu'un peut-il me conseiller? car en fait, nous avons un peu peur en cas de pb que le constructeur ne prenne pas en charge (genre si suite à la cave : fissure dans la maison)? nous avons dû aller tellement vite pour faire les plans et le permis ainsi que la map (mais aussi financièrement) que nous ne l'avons pas fait dessiner.

Inscrivez en gros "je me suis fait avoir". Car évidemment, vous perdez d'avance toute chance de faire valoir un défaut qui sera nécessairement un problème du à vos travaux.
Comme de plus ce n'est ni dans le contrat, ni sur le plan, le constructeur n'est certainement pas obligé de vous laisser faire quoi que ce soit avant la réception. Donc vous êtes pieds et poings liés car à la moindre remarque qui ne lui plaira pas, il peut refuser toute modification au plan.

Association AAMOI
Vous prendrez le droit
www.aamoi.info
Je ne réponds pas au MP demandant des conseils juridiques qui doivent être posé en public. Je ne réponds pas plus si un MP me demande de répondre à un message public.

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