Compromis : architecte 3 mois mais clause d'un mois pour permis ?

Bonsoir,

cette clause a été accepté puisque vous avez signé ce compromis. Si le vendeur souhaite que ce dépôt ait lieu avant 30 jours, c'est qu'il souhaite que la vente se réalise assez rapidement. D'ailleurs, la clause d'obtention du permis de construire aurait été plus judicieuse puisqu'elle protège l'acheteur. De toute façon, si votre projet ne dépasse pas 170 m² de shon, vous pouvez out à fait déposer un permis de construire bidon que vous pourrez annuler par la suite par une simple lettre ... sans passer par votre architecte . Concernant le délai de trois mois, je trouve que c'est un peu excessif ...

Le délai est souvent fixé à un mois avec les constructeurs, c'est à dire qu'ils ont l'obligation de déposer un permis dans les 30 jours suivant la signature du contrat ... C'était le cas avec mon CCMI, qui bien entendu, n'a pas respecté ce délai.

Pour vous simplifier la vie, à votre place, je déposerai un Permis dans les délais , et je l'annulerais pas la suite, afin de conserver le terrain.

manafrance a écrit:

Bonsoir,

cette clause a été accepté puisque vous avez signé ce compromis. Si le vendeur souhaite que ce dépôt ait lieu avant 30 jours, c'est qu'il souhaite que la vente se réalise assez rapidement. D'ailleurs, la clause d'obtention du permis de construire aurait été plus judicieuse puisqu'elle protège l'acheteur. De toute façon, si votre projet ne dépasse pas 170 m² de shon, vous pouvez out à fait déposer un permis de construire bidon que vous pourrez annuler par la suite par une simple lettre ... sans passer par votre architecte . Concernant le délai de trois mois, je trouve que c'est un peu excessif ...

Le délai est souvent fixé à un mois avec les constructeurs, c'est à dire qu'ils ont l'obligation de déposer un permis dans les 30 jours suivant la signature du contrat ... C'était le cas avec mon CCMI, qui bien entendu, n'a pas respecté ce délai.

Pour vous simplifier la vie, à votre place, je déposerai un Permis dans les délais , et je l'annulerais pas la suite, afin de conserver le terrain.

+1

ton archi peut peut-être même s'en charger...?

Merci pour vos réponses, en effet je ne savais pas que je pouvais annuler le permis. J'ai également une clause d'obtention du permis qui a été fixée au 31/07 par le vendeur. Je vais essayer de voir d'autres archi pour voir si les délais sont les mêmes ou si c'est notre archi qui est trop long. D'après ce que j'entends 3 mois c'est bien trop long !!!

bonjour,

Chouchou33 a écrit:

J'ai également une clause d'obtention du permis qui a été fixée au 31/07 par le vendeur. Je vais essayer de voir d'autres archi pour voir si les délais sont les mêmes ou si c'est notre archi qui est trop long. D'après ce que j'entends 3 mois c'est bien trop long !!!

c'est la clause de l'obtention du pc la plus importante.
bonne idée de voir d'autres archis. vous avez commencé à travailler avec lui ? vous avez défini le projet ?

Nous avons eu 2 réunions mais aucun plan n'est sorti, ni même un début de devis, alors je ne sais pas s'il est dans les délais ou pas. Pour nous on a fourni notre budget et le type de maison que l'on souhaite en terme de m2 et d'agencement.

coucou

nous n'avons pas de délai pour l'achat du terrain, mais on a vu l'archi début janvier et on viens de déposer le permis mardi, alors qu'on pensais le déposer en février !

on avait prévu le terrassement mi avril, ben ça sera pas avant fin mai quasiment voir juin !

donc faut pas croire l'archi a aussi une vie et comme le mien nous l'a tout le temps répété il n'a pas que notre dossier ! bon bref ! voilà en construction faut pas être trop optimiste à mon avis et prévoir plus large !

le mieux c que vous déposiez un permis comme dis "bidon" et en parallèle faire le vrai !

en effet trois mois c'est super long pour un projet comme le votre. Allez en voir d'autres si il ne veut pas se presser plus.
Dire qu'on me donne une semaine souvent de délai pour un faire un ......