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Contrat de maitrise d'oeuvre

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Env. 90 message
Bonjour à tous,

En espérant trouver des personnes qui sont passées par un contrat de maitrise d'oeuvre :

J'aimerais savoir quelles sont les clauses obligatoires à ajouter à un contrat de maitrise d'oeuvre afin d'etre couvert au maximum en cas de litige. J'ai déjà noté la clause " délai de rétractation de 7 jrs ". Quelles sont les autres ?

Merci d'avance pour vos nombreuses réponses ! Wink
Adhérent AAMOI n°1703
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Messages : Env. 90

Ancienneté : + de 17 ans
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Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Bonjour,

je n'ai pas les réponses par contre je sais où les trouver !!
fais une recherche avec auteur "mafioso-and-co" lui, il sait tout.
Wink
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Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 20 ans
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Photographe Env. 10000 message Haute Garonne (31)
Bah le delai de retractation, a partir du moment où t'as fait ton choix de maniere reflechie, ca devrait pas servir. On change pas d'avis en 7 jours si on a bien preparé son projet. Autant dire au gus d'attendre 7 jours de plus avant de signer Wink

Par contre date maxi de demarrage, delai de réalisation, penalites de retard, ca oui !
Pour le prix, faut voir comment fonctionne le MOE, estimation ou prix "ferme" ?
BrickBroc
http://www.namast.com/maison
Briques et broc - Faire construire et aménager
-
Contrat avec maitre d'oeuvre - Emménagement mi-2005. Encore des trucs a faire du cote du garage et de quelques bricoles interieures et exterieures.
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Picto recompense Photographe
Messages : Env. 10000
De : Haute Garonne (31)
Ancienneté : + de 20 ans
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Blush oups Blush

http://www.namast.com/maison tu sauras tout Wink
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Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 20 ans
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Env. 2000 message Secteur Saint-lys (31)
En vrac qq idées...

Il faut aussi voir si les honoraires du maitre d'oeuvre sont fixe au moment de la signature ou si ils peuvent evoluer si vous faites de modifications.

Voir aussi, l'etalement du paiement des honoraires tout au long de la construction.

Comment s'organise le paiement des artisans. Reunion de chantier a prevoir avant chaque paiement.

Modalité de resiliation du contrat (motif et penalité)

Bien avoir les décénales du maitre d'oeuvre ainsi que de chaque artisan.
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Messages : Env. 2000
De : Secteur Saint-lys (31)
Ancienneté : + de 18 ans
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En cache depuis le samedi 26 juillet 2025 à 16h22
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