Terrain et droit de passage

Bonjour,

Mon ami et moi sommes en train d'acheter le même type de terrain. Nous sommes aller hier chez le notaire et il nous a bien tout expliqué. En fait, le droit de passage ou plutôt appelé par les professionnels une servitude doot être stipulé sur le compromis et l'acte de vente du terrain. Ensuite ce ne sont pas deux propriétaire qui s'engagent sur la servitude mais bien deux parcelles. C'est à dire que si ton vendeur devait déménager et que le nouveau propriétaire ne voulais plus que tu passes, il n'a n'aura pas le droit puisque la servitude est signé entre deux parcelles et non etre deux personnes. J'espère vaoir été claire, c'est un peu compliqué à résumé

yanncoat a écrit:

Bonjour,

étant toujours en recherche de terrain, nous en avons trouvé un qui réunit pas mal de qualité: prix, exposition, surface,...seul soucis, c'est un terrain qui est obtenu par division d'une parcelle existante, en deuxième rideau. Pour y accéder, les anciens propriétaires veulent mettre en place un droit de passage traversant leur propre propriété.

Qu'en pensez-vous, quels sont les risques?

Le terrain sur lequel s'appuie la servitude ne vous appartiendra pas, le seul risque est donc que son entretien (revètement ...) est à la charge du propriétaire de la parcelle de devant. Alors ça peut se passer bien ... ou moins bien avec les propriétaires actuels et avec les futurs.

Merci pour ces réponses

Toujours dans le même cas, que se passe-t-il concernant la viabilisation?

Le droit de passage donne aussi le droit de faire passer les canalisations? Peut-on se raccorder à l'installation de l'ancien propriétaire pour diminuer les longueurs et donc les couts?
(Dans notre cas, la voie de passage longe le mur de la maison du propriétaire; sur ce mur est fixé le raccord edf)

A+

Le notaire nous a parlé d'une servitude tréfoncière, c'est à dire le droit de faire passé les raccordements (edf, gaz, ptt...). Cette servitude est définie également lors du passage chez le notaire. Par exemple pour nous servitude tréforcière de 1 mètre sur le côté gauche du passage.
Après je ne sais pas si tu peux te raccorder sur les autres propirétaires. Entre la route et la terrain pour il y a 80 mètres de distance, alors je pense que si cela aurait pu être fait on nous l'aurait proposé mais bon je ne sais pas trop.