Peut on refuser une servitude ?

Parlez en au notaire chargé de la vente
En attendant, lisez ça :
http://www.notaires.fr/fr/le[...]-de-passage

Bonjour,

Effectivement, le mieux est quand même d'étudier la question avec votre notaire!!
Mais vous pouvez aussi préparer l'entretien avec ce notaire!
- Lorsque la maison a été construite, comment son propriétaire a-t-il fait avec les engins?? Accord verbal? Servitude de passage sur un autre fonds? Servitude sur le fonds du voisin auquel vous pensez, mais qui appartenait à l'époque à un autre propriétaire?
- Le chemin de terre venant de la ruelle est-il cadastré? est-il déjà une servitude? Quelle est sa largeur? car étant plus direct par rapport à la ruelle, si sa largeur (après travaux ou pas) est suffisante, vous ne pourrez imposer un passage sur un fonds voisin, plus éloigné (art. 683 du CC) et sous les réserves du 684 du même code, ou l'usage trentenaire, repris au 685. Le propriétaire actuel de la maison doit pouvoir vous apporter les réponses à ces différentes possibilités d'accès
- En tout état de cause, il ne faut pas accepter l'accord au "coup par coup"... (et non "coup pour coup!!), qui aboutira fatalement à un dilemme, même si la voie amiable est à privilégier.
@+

Bonjour,

merci pour vos réponses
Le négociateur est le négociateur du notaire
Après discussion, aucune servitude n'a été enregistrée. Les propriétaires ( pature / maison ) ont toujours vécu en bonne intelligence pour qu'il y aie accès.
Il faut donc que je le contacte pour en savoir plus. Sinon, le chemin de terre est visible au cadastre. Il permet au propriétaire de la maison d'y accéder mais aussi à un propriétaire de jardin d'agrément.
Comme je dois rappeler la fille des propriétaires, j'essaierais d'en savoir plus sur la construction. Apparemment, c'est un classique de la ville : des maisons un peu dans tous les sens dans des ruelles toutes petites où il est impossible de mettre deux voitures en même temps ( il est impossible de construire de cette manière à l'heure actuelle ).
Pour l'heure, je préfère privilégier la solution amiable. Nous avons une voiture dont nous nous servons très peu ( je fais tout à pied quasiment et on peut déposer les courses devant le chemin de terre ce qui est pas très long, d'autant plus que je suis habituée à grimper les étages avec les courses ) et je voulais juste trouver une solution pour les artisans.
Affaire à suivre

Je me suis renseignée :

le chemin pieton est visible au cadastre, servitude sur deux parcelles. Il serait possible de l'élargir à condition qu'un des propriétaires acceptent de me vendre ou de céder une servitude sur sa parcelle ( ce dont je doute, son terrain est muré )
Le terrain où est situé la maison a été acheté à une personne désormais décédée.
Plus haut, il y a un autre terrain, accessible depuis la pature et depuis le portail. Mais il est surélevé par rapport à la maison donc peu utile ( je pourrais toutefois me garer mais ensuite descendre à la maison à pied). Celui-ci a été acheté au propriétaire de la pature à postériori. La seule bonne nouvelle est que le fermier a donné son accord à la fille de la propriétaire pour que les artisans passent par la pature, à condition qu'ils le fassent par temps sec( par respect pour son terrain)