Questions techniques

Ca dépend de la durée de tes conditions suspensives de ton CCMI.
A ma connaissance, l'Avenant ne modifie pas ce délai !
Sauf si cet avenant mentionne une modification de cette durée.

Awa

Bonjour,
La durée de validité du CCMI ???
Et en Français dans le texte cela donne quoi ?

philylo a écrit:

Bonjour,
La durée de validité du CCMI ???
Et en Français dans le texte cela donne quoi ?

Il faut regarder sur l'emballage, il doit y a voir marquer la date de consommation

Pour philylo

dans les clauses suspensives il est marqué que si dans les 6 mois on a pas remplis toutes les conditions suspensives (achat du terrain, financement, assurance...) le contrat devient sans objet, nul, rien, nada, papier à recycler.....

Donc ma question est si on fait faire un avenant pour rajouter.... chais pas moi, une fenêtre, une baignoire.... est ce que le nouveau calcul des 6 mois part de là ou toujours de la date d'envoie par recommandé du CCMI.

C'est plus clair?

Oui c'est beaucoup plus clair merci !!!

Normalement, il n'est pas précisé dans un CCMI qu'un avenant puisse modifier le délais de réalisation des conditions suspensives. Consultez votre contrat pour voir si aucune information n'est indiquée à ce titre. Normalement, le délai de 6 mois est largement suffisant pour pallier à tous les incidents ou à tous les petits retards...
Pour un avenant concernant une modification intérieur sans toucher l'aspect extérieur (par exemple une baignoire, une cloison, une prise électrique, etc..), le constructeur peut demander à modifier la date de livraison de la construction (accord entre les deux parties).
Pour un avenant concernant une modification touchant l'aspect extérieur de la construction (rajouter une fenêtre, modifier l'emplacement de la porte d'entrée, etc...), cela nécessite soit de modifier la demande de permis de construire si celle-ci n'est pas encore déposée, soit de déposer une demande de modification de permis de construire si celui-ci est déjà déposé.

philylo a écrit:

Normalement, le délai de 6 mois est largement suffisant pour pallier à tous les incidents ou à tous les petits retards...

mouais sauf que là mon délais se fini au 15 septembre et que le vendeur vient de mourir! Pas de bol on attendait le retour de vacances de mon notaire le 18 pour signer. Tu crois qu'en 15 jours la successions peut être réglée? nan je crois pas..... fait chier, on est des méga poissards!!!!!! C'est notre plan B qui se casse la gueule après la ruine totale du plan A. Et on a pas de plan C!!!!!

je vais me pendre......

Merci pour les précisions .

tortue a écrit:

je vais me pendre......

Euh je crois qu'un mort ça suffit , non ? (bon d'accord c'est de mauvais goût mais je n'ai pas pu m'en empêcher

Sinon avez vous vérifié avec votre notaire les conséquences de la mort du vendeur, pas dit que cela stoppe la vente (les héritiers peuvent vouloir la maintenir ce qui résoudrait votre problème

c'est le compromis qu'on devait signer le 18 donc là on a rien. Ensuite la banque débloquait les sous, on attendais le délais de 11 jours et le 10 septembre on avait déjà RDv pour signer la vente définitive....... Faut attendre la fin de la sucession pour attaquer les négociations avec le nouveau proprio (normalement sa fille ainée). Mais ça va être long la succession et donc on va être hors délais........ le CCMI va être périmé, donc ma banque va cloturer le dossier et si je refait un CCMI ce sera un autre dossier donc un autre taux et.... comme le plan A ça va pas le faire niveau taux donc...... JE VAIS ME PENDRE!

j'arrête de faire mon caliméro

Ah ok, pb de délai, je comprends mieux.
Tu n'avais pas de compromis terrain lors de la signature du CCMI ?
Pas légal ca !

Pour la banque, tu peux essayer de négocier la conservation du taux,
ton offre de prêt est valable 4 mois, donc ca te laisse un peu de marge
pour l'achat terrain.

Pour le Constructeur, négocie le prix pour qu'il reste le même. Le CT ne
voudra pas perdre un Client aussi facilement,

Awa

Je comprends mieux aussi maintenant avec ces quelques précisions supplémentaires...
Quand les choses sont faites dans l'ordre, le délai de 6 mois est largement suffisant !
+1 avec awa.
Pas de CCMI sans compromis de vente pour le terrain, ce n'est pas légal. Sinon c'est mettre la charrue avant les boeufs.
Je ne vous conseille pas de vous pendre sinon le banquier et le constructeur risquent de faire la même chose...