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Questions techniques

Ce sujet comporte 11 messages et a été affiché 1.076 fois
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Nouvel Aviseur Env. 200 message Vaucluse
Bonjour.

voilà j'ai lu par ci par là avec la fonction recherche quelques réponses à mes questions mais j'aiemrais être sure d'avoir bien lu et bien compris.

Ma question porte sur la durée de validité du CCMI.

C'est 6 mois à partir de l'envoie en recommandé. Normalement là c'est bon.

Mais est-ce que si on demande un avenant (pour rajouter des trucs que nous on a demandé) ça redécale la date de validité ou pas?

Merci de m'éclairer.
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Env. 2000 message Guadeloupe
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

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Nouvel Aviseur Env. 600 message Alsace (67)
Ca dépend de la durée de tes conditions suspensives de ton CCMI.
A ma connaissance, l'Avenant ne modifie pas ce délai !
Sauf si cet avenant mentionne une modification de cette durée.

Awa
Adh AAMOI 1965
2ieme compromis pour notre appartement -nos soucis- -> http://www.forumconstruire.com/construire/topic-63286.php
BLOG -> http://maison-griesheim.over-blog.com
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Env. 2000 message Guadeloupe
Bonjour,
La durée de validité du CCMI ???
Et en Français dans le texte cela donne quoi ?

Huh
Messages : Env. 2000
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Env. 2000 message Secteur Saint-lys (31)
philylo a écrit:Bonjour,
La durée de validité du CCMI ???
Et en Français dans le texte cela donne quoi ?

Huh


Il faut regarder sur l'emballage, il doit y a voir marquer la date de consommation Biggrin
Messages : Env. 2000
De : Secteur Saint-lys (31)
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Nouvel Aviseur Env. 200 message Vaucluse
Pour philylo

dans les clauses suspensives il est marqué que si dans les 6 mois on a pas remplis toutes les conditions suspensives (achat du terrain, financement, assurance...) le contrat devient sans objet, nul, rien, nada, papier à recycler.....

Donc ma question est si on fait faire un avenant pour rajouter.... chais pas moi, une fenêtre, une baignoire.... est ce que le nouveau calcul des 6 mois part de là ou toujours de la date d'envoie par recommandé du CCMI.

C'est plus clair?
Picto recompense Nouvel Aviseur
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Env. 2000 message Guadeloupe
Oui c'est beaucoup plus clair merci !!!

Normalement, il n'est pas précisé dans un CCMI qu'un avenant puisse modifier le délais de réalisation des conditions suspensives. Consultez votre contrat pour voir si aucune information n'est indiquée à ce titre. Normalement, le délai de 6 mois est largement suffisant pour pallier à tous les incidents ou à tous les petits retards...
Pour un avenant concernant une modification intérieur sans toucher l'aspect extérieur (par exemple une baignoire, une cloison, une prise électrique, etc..), le constructeur peut demander à modifier la date de livraison de la construction (accord entre les deux parties).
Pour un avenant concernant une modification touchant l'aspect extérieur de la construction (rajouter une fenêtre, modifier l'emplacement de la porte d'entrée, etc...), cela nécessite soit de modifier la demande de permis de construire si celle-ci n'est pas encore déposée, soit de déposer une demande de modification de permis de construire si celui-ci est déjà déposé.

Smile
Messages : Env. 2000
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Ancienneté : + de 17 ans
 
Nouvel Aviseur Env. 200 message Vaucluse
philylo a écrit: Normalement, le délai de 6 mois est largement suffisant pour pallier à tous les incidents ou à tous les petits retards...


mouais sauf que là mon délais se fini au 15 septembre et que le vendeur vient de mourir! Pas de bol on attendait le retour de vacances de mon notaire le 18 pour signer. Tu crois qu'en 15 jours la successions peut être réglée? nan je crois pas..... fait chier, on est des méga poissards!!!!!! C'est notre plan B qui se casse la gueule après la ruine totale du plan A. Et on a pas de plan C!!!!!

je vais me pendre...... Crying

Merci pour les précisions .
Picto recompense Nouvel Aviseur
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Membre sympa Env. 9000 message Orleans (45)
tortue a écrit:
je vais me pendre...... Crying


Euh je crois qu'un mort ça suffit , non ? (bon d'accord c'est de mauvais goût mais je n'ai pas pu m'en empêcher Sleep

Sinon avez vous vérifié avec votre notaire les conséquences de la mort du vendeur, pas dit que cela stoppe la vente (les héritiers peuvent vouloir la maintenir ce qui résoudrait votre problème Wink
Picto recompense Membre sympa
Messages : Env. 9000
De : Orleans (45)
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Nouvel Aviseur Env. 200 message Vaucluse
c'est le compromis qu'on devait signer le 18 donc là on a rien. Ensuite la banque débloquait les sous, on attendais le délais de 11 jours et le 10 septembre on avait déjà RDv pour signer la vente définitive....... Faut attendre la fin de la sucession pour attaquer les négociations avec le nouveau proprio (normalement sa fille ainée). Mais ça va être long la succession et donc on va être hors délais........ le CCMI va être périmé, donc ma banque va cloturer le dossier et si je refait un CCMI ce sera un autre dossier donc un autre taux et.... comme le plan A ça va pas le faire niveau taux donc...... JE VAIS ME PENDRE! Crying

Blush j'arrête de faire mon caliméro
Picto recompense Nouvel Aviseur
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Nouvel Aviseur Env. 600 message Alsace (67)
Ah ok, pb de délai, je comprends mieux.
Tu n'avais pas de compromis terrain lors de la signature du CCMI ?
Pas légal ca !

Pour la banque, tu peux essayer de négocier la conservation du taux,
ton offre de prêt est valable 4 mois, donc ca te laisse un peu de marge
pour l'achat terrain.

Pour le Constructeur, négocie le prix pour qu'il reste le même. Le CT ne
voudra pas perdre un Client aussi facilement,

Awa
Adh AAMOI 1965
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Picto recompense Nouvel Aviseur
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Env. 2000 message Guadeloupe
Je comprends mieux aussi maintenant avec ces quelques précisions supplémentaires...
Quand les choses sont faites dans l'ordre, le délai de 6 mois est largement suffisant !
+1 avec awa.
Pas de CCMI sans compromis de vente pour le terrain, ce n'est pas légal. Sinon c'est mettre la charrue avant les boeufs.
Je ne vous conseille pas de vous pendre sinon le banquier et le constructeur risquent de faire la même chose...

W00t
Messages : Env. 2000
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