Vente annulée - 2ième vente réalisée en attente des fonds...

que prévoit la loi ou le compromis dans de telles circonstances ?

Bonsoir ,

Et puis quoi encore il peut pas se rétracter la veille , c'est trop facile , ton notaire doit faire le nécessaire forcer la l'achat et faire un pv de carence rends toi at ton rdv chez ton notaire .

Ils ont du bien plumes les !!!!


A eux de trouver des solutions , prêt relais ect ...
te laisse pas faire tu as des droits et un notaire .


Éric

Merci Biomat et erik.

en fait j'ai l'impression qu'elle magouille pour que les Assurances lui soient refusées : son Notaire, sa Banque semblent être ds le "coup" pour annuler la vente en dernière minute. On a une attestation de la Banque comme quoi elle peut avoir le prêt. L'offre de prêt n'a pas encore été émise...

On devrait avoir 5% d'indemnités dans le "meilleure des cas", ce qui est bien faible par rapport à ce qu'on va endurer... on avait d'uatres acheteurs, tout reste à recommencer.
On en saura plus demain avec notre Notaire... on compte sur lui. Faudrait il qu'on voit aussi un avocat ???

Je n'en reviens pas, la nana se désiste, car elle met un "peu" de tps pour vendre sa maison... et nous on se retrouve avec 2 prêts à rembourser + pret relais etc !!!

Bonne nuit !

Je comprend pas ? Tu as une date défini dans ton protocole de vente


A t'il fourni une offre de prêt et un prêt est il indiqué .

Oui tu peut prendre un avocat,

Tu peut forcer l'acheteur a faire la vente ou demander a ton notaire une carence de la part de l'acheteur .

Ton notaire a les infos , te laisse pas faire .

Erik

Vous avez dû recevoir la convocation au rdv de demain, allez y, faite constater qu'elle n'est pas présente, et voyez avec votre notaire.

Vérifiez si vous avez une clause pénale, si oui, parfois vous avez le choix entre forcer la vente judiciairement ou vous faire payer en plus de l'indemnité d'immobilisation, une sommes en plus.
Pour le reste, le moral et les frais qui viendraient à vous manquer à cause de ça, vous pourriez peut être intenter un abus de confiance et demander des dommages et intérêts mais encore faut il prouver vos troubles et que ce soit manifestement condamnable par un tribunal, de plus, faudrait pas que votre acheteuse se "fabrique" des documents pour se dédouanner (faux refus de prêts par exemple...).

erik17 a écrit:

Je comprend pas ? Tu as une date défini dans ton protocole de vente

Oui la vente devait se faire avant le 30 Juillet.
Compromis signé fin Février 2008.

erik17 a écrit:

A t'il fourni une offre de prêt et un prêt est il indiqué .

On a eu une ATTESTATIOn bancaire.
Mais pas d'"offre de pret" proprement dit.

erik17 a écrit:

Oui tu peut prendre un avocat,

OK

erik17 a écrit:

Tu peut forcer l'acheteur a faire la vente ou demander a ton notaire une carence de la part de l'acheteur .

Ton notaire a les infos , te laisse pas faire .

C'est quoi une carence ?
Forcer la vente ce serait l'idéal...

Notre Notaire a eu la Conseillere bancaire de notre acheteuse au téléphone et la banque lui a dit que l'offre de prêt était en cours d'émission. Mais qu'il manquait un papier pour les assurances. J'ai l'impression que l'acheteuse joue sur les assurances pour se désister. Elle nous a néanmoins parlé d'indemnisation, 11 500 euros, soit 5% du prix, ce qui est dérisoire par rapport à ce qu'on devra payer mensuellement (2 prêts)

Heu j'ai pas trop le choix, on ne se laissera pas faire

Bonne nuit,

awa

Bonjour,


En général tu as une date butoir pour fournir les documents d’obtention de prêts, 30 jours

Si le compromis a été signé en février il te prends pour une chèvre !!!

Il se réveille 2 jours avant pour demander un prêt ????,

Une carence est fait par un notaire, cela correspond à un constat, le notaire constate par papier officiel que l’acheteur, n’est pas en mesure de remplir ces obligations, il dresse alors un PV de carence.

Qui te permet de poursuivre le vendeur et de lancer une procédure contre lui.

Une attestation bancaire c’est quoi ????? il doit fournir une acceptation de prêt de sa banque signé dans les délais.
Qui donne valeur d’obtention de prêt.

Ton notaire a-t-il cette pièce dans ton dossier ?

Pour le reste tu as ton notaire, si tu as un avocat ou une assistance judiciaire c’est encore mieux.

Erik

je suis outrée!!tiens nous au courant et bon courage!

Bonsoir,
Désolé de voir ce qui vous arrive.

Cependant, tout doit être précisé dans votre sous seing.

Votre soit disant acheteuse si elle veut s'en tirer devra fournir plus d'un seul refus de banque ou d'assurance, sinon ce serait trop facile d'annuler une vente.

Dans votre cas, vérifier bien le % avancé par la future acheteuse lors de la signature remis en garantie au notaire ( apparemment 5% dans votre cas, sachez que ce montant est négociable...10% aurait été possible; mais 5% est le standard d'usage.).
Dans votre cas, si vous touchez 11500€ correspondant à ce que j'ai cité plus haut, vous ne pouvez guère espérer plus... à mon avis ...

Bon courage à vous.

Cordialement.

Il faut plusieurs refus de banque ? Où est ce stipulé ? Oui je trouve que c'est facile.

Là je crains qu'elle ait un refus d'assurance. C'était le dernier papier qui manquait, pour le prêt à proprement parler, car c'est ok du coté de la banque (conversation entre notre Notaire & sa banque)

Dans quel cas, y a til des refus d'Assurance ? Je sais qu'elle a dû voir son Généraliste et hier par téléphone, elle a évoqué cette possibilité - que l'Assurance lui soit refusée (sinon elle semble avoir bluffé, car son Notaire n'était pas au courant).

Aujourd'hui les Notaires ont discuté et ils veulent la forcer à ACHETER (si Assurance ok); Notre Notaire nous a conseillé de ne plus lui parler en directement car elle est terriblement stressée et sa Notaire lui a fait part de nos menaces de poursuites (elle pensait qu'on pouvait s'arranger à l'amiable ! A J-1 de la signature et J-10 du remboursement de notre prêt relais). On devrait en savoir plus début de semaine prochaine, si le fameux papier de l'Assurance est ok ou pas...

5% c'est rien pour nous, 10% cela n'aurait pas suffit non plus, mais c'est vrai que cela l'aurait ptetre motivée pour ne pas lâcher l'affaire. S'il devait y avoir une prochaine fois, on blindera le compromis sous cette angle là, avec pénalités plus conséquentes. Là c'est trop facile, elle ne s'est même pas excusée hier soir, elle pensait qu'on pouvait s'arrangerait à ... l'amiable... charmante dame !

Quel stress... Et faut qu'on trouve 100 000 euros d'ici début Août...

Awa

Je ne pense pas qu'elle puisse utiliser un défaut d'assurance.

IL est possible de se faire assurer pour quasi-tout, simplement les primes d'assurances sont plus chères.

Bref pour moi ce n'est pas une raison d'annulation de l'offre de prêt.

je suis d'accord avec karlito, même avec un cancer on peut être assuré sauf que c'est tres tres cher mais cela ne peut pas être une cause de non achat!!!
bonne chance

Bonjour,

De toute façon le vendeur na pas respecté le délai pour fournir ces documents.
c'est pas la veille que l'ont se rend compte que ca vas pas .

le vendeur est s'il venus au RDV du Notaire ?

et la réaction de ton notaire ?


Ton Notaire doit te tenir informer sur l'avancée du dossier et veiller que toutes les pièces sont conformes .

Et la je pense qui il y a un loupé !!!

Erik

Bonjour,
Nous avons vécu "presque " la même situation, nous avons vendu notre maison.
... L'acheteur voulait se rétracter... nous sommes partis en procès..
Son avocat a "démontré" que la vente n'était pas en règle et qu'il ya vice de procédure... Le juge lui a donné raison et la vente a été tout simplement annulée et les fonds ont été restitués par l'acheteur.
Notre avocat nous a conseillé de poursuivre notre notaire pour vice de procédure....
Les gagnants dans cette affaire: Ce sont les avocats des 2 parties.
Les perdants dans cette affaire: Nous, 5ans de procédure, ~10000 Euros, Stress, Lettres en recom...
Durée de la procédure: 5 ans, 1er jugement, appel...
Moralité : Chercher une solution à l'amiable et éventuellement engager les avocats pour trouver CETTE SOLUTION AMIABLE
Bonne courage

Pas de news : j'attends tjrs des nouvelles de l'Assurance de cette dame.

Les Notaires font tout pour que la vente se fasse, à condition bien sûr qu'il y ait cette assurance. La réponse, on devrait l'avoir cette pm, sinon ce sera mardi
Ils sont scandalisés par le comportement de cette bonne femme. Idem pour notre banque qui comprend bien que c'est pas "notre faute"...

Pour la solution amiable, je vois mal comment accepter quoi que ce soit, on est dans une situation financiere dramatique :

Début Août, on devra payer : les mensualités de nos 2 biens, appart e maison, et rembourser 100 000 Euros à la banque ! On ne peut plus emprunter car on sera déjà à + de 70% d'endettement avec les 2 prêts
La banque peut nous autoriser un découvert de qqes jours mais pas plus, ensuite faut trouver une solution, laquelle je sais pas, et si on doit trouver un autre acquéreur, c'est pas gagné

Awa

Si votre nouvelle maison est prête à vivre, une solution peut être la location de l'un des deux biens mais c'est sûr, ça va pas combler le remboursement du relais...
Je suis scandalisé par l'attitude de certaines personnes. Le droit francais est en votre faveur mais c'est quoi récupérer 5% ou même 10% par rapport aux préjudices vécus.

Salut,

On est déjà dans la nouvelle maison. Quand à l'appart, si on le vend, mieux vaut qu'il soit vide...

Il faut se méfier de tout le monde aujourd'hui et tant qu'on a pas les sous, rien n'est gagné... On est mal tombé même si aujourd'hui, on espère encore qu'elle nous le prenne et qu'on en finisse avec tout ca !

Bonne nuit,

awa

où en etes vous?

Toujours rien de neuf : on sait toujours pas si cette Acquéreuse sera assurée ou pas ! Sa banque met un temps fou à émettre l'offre de prêt même si elle dit que c'est ok et qu'un pb administratif (et oui c les vacances).

On prolonge notre prêt relais, on a l'appart & la maison à payer ce mois ci, bref, faudrait pas que ca dure de trop. On espère qu'on signera toujours avec cette Acquéreuse.... Je vous tiendrai au courant !

Bonne soirée,

Awa

Du neuf pas très positif.

L'Acquéreuse passe en commission pour l'ASsurance, surprime.
Si l'offre n'est pas émise avant le 25/08, la vente sera caduque (droit local Alsace / Moselle) et on ne pourra même pas prétendre aux 5% d'indemnités !

Coté finance, on a fait un nouveau prêt, "in fine" pour rembourser le prêt relais, mais mensuellemtn on est endetté à + de 50% ! On voulait prendre un pass travaux pour financer les travaux de la maison, mais avec ce taux d'endettement, on ne pourra pas...

awa a écrit:

Du neuf pas très positif.

L'Acquéreuse passe en commission pour l'ASsurance, surprime.
Si l'offre n'est pas émise avant le 25/08, la vente sera caduque (droit local Alsace / Moselle) et on ne pourra même pas prétendre aux 5% d'indemnités !

Coté finance, on a fait un nouveau prêt, "in fine" pour rembourser le prêt relais, mais mensuellemtn on est endetté à + de 50% ! On voulait prendre un pass travaux pour financer les travaux de la maison, mais avec ce taux d'endettement, on ne pourra pas...

L'important est de trouver rapidement de la trésorerie. Dans votre cas cela passe par la location je pense.

awa a écrit:

Du neuf pas très positif.

L'Acquéreuse passe en commission pour l'ASsurance, surprime.
Si l'offre n'est pas émise avant le 25/08, la vente sera caduque (droit local Alsace / Moselle) et on ne pourra même pas prétendre aux 5% d'indemnités !

Coté finance, on a fait un nouveau prêt, "in fine" pour rembourser le prêt relais, mais mensuellemtn on est endetté à + de 50% ! On voulait prendre un pass travaux pour financer les travaux de la maison, mais avec ce taux d'endettement, on ne pourra pas...

Je me doute que tu as bien vérifié et que tu as une source fiable mais c'est abérrant comment une loi locale te met dans la mouise, cette loi est très permissive et risqué finalement pour tout vendeur. Votre notaire ne vous avez pas informé de cela au préalable, ni même la banque ?
Et dans ce cas, à quoi sert-il de payer les 5% lors du compromis !
Quant au fait qu'à cause d'un compromis ton bien a dû être immobilisé, y a vraiment rien à prétendre ? aucune autre loi locale qui permettrait de bénéficier d'un dédommagement ?

Du coup, avez vous remis votre bien en vente des fois que d'autres acquéreurs + solides se présentent ?

Bon courage !

est ce que du coup l'assurance ne va pas "prendre son temps" jusqu'au 25 aout?

Alors je ne suis pas une spécialiste du droit, mais je crois qu'on ne pourra rien
faire contre l'Acquéreuse en question.
Aujourd'hui, on attend la rép de son assurance : 2-3 semaines (info eu hier, les vacances
n'arrangeant pas les choses) , donc on arrive après le 25/08.

Cela signifie que si l'Acquéreuse veut se désister, elle peut le faire sans pb !!! (sans préjudice
financier ET sans qu'on puisse faire NOUS quoi que ce soit contre elle).
Nos Notaires doivent la contacter pour voir si elle est toujours désireuse d'acheter l'appart.

N'ayant pas eu de réponse officielle, je n'ai pas pu remettre l'appart en Agence, je l'ai mis
sur des sites web gratuits, pas de retour à part les Agences. Faudra que je mette le paquet en
Septembre, sachant qu'on avait qd même mis 5 mois à trouver un acquéreur au premier coup :-/ donc
je suis assez pessimiste. En attendant, nos finances en prennent un coup, notre moral aussi, on avait
tout "goupillé" pour que cela se passe parfaitement et on se retrouve face à un mur - et on comptait
sur l'argent de la vente pour payer certains artisans... -

Je te souhaite bon courage, on est dans la même configuration, on a encore un an mais l'immobilier est vraiment très morose, on a déjà baissé le prix de notre maison

Si on ne vends pas notre maison on ne pourra même pas avoir un prêt supplémentaire ça nous porterai à des échéances de 1600 € par mois.

Si il y a des retours d'expérience de ce genre de situation identique, comment vous en êtes vous sortis?

C'est vrai qu'on ne dort pas bien

Ben nous on est à 2200 euros d'échéance à partir d'Août !!!
Et dans 6 mois on aura une nouvelle échéance qui se rajoute... La banque n'a pas le choix que de nous prêter, d'ailleurs on la voit ce soir (signer le nouveau prêt... super...)

Tu as fait un prêt relais ?

Bon courage aussi

Awa

PS : moi aussi j'avais déjà dû baisser et là si je le re vends, je sais pas à cbien je réussirai !!!

Bonsoir,

je suis votre post depuis quelques temps. Je trouve hallucinant ce qu'il vous arrive. J'espere que l'acquereuse va finaliser la vente , ou que vous retrouverez rapidement un autre acquereur.

Bon courage en tous les cas.

est ce que en attendant vous nepouvez pas louer votre appart?

La location mouais bof... le jour où le bien sera vendu cela ne constituera plus la vente de la résidence principale donc il y aura prélèvement au titre de la plus value (si plus-value il y a et si le bien est détenu depuis moins de 15 ans)

Oui j'ai pensé à le louer mais meublé plutôt.
Je me posais effectivement la question sur la plus value,
bien détenu depuis 5 ans, acheté neuf à l'époque. On espère bien
faire un PValue (c'était prévu !!!) Donc je vois que ce n'est pas
possible !!! Pas question qu'on soit encore taxé.
Donc si on le loue, ce n'est plus la Résidence principale ?

On est dans une galère incroyable, hier on a vu la banque pour faire
un nouveau prêt, mais ils doivent batailler pour que ce soit accepter,
on est à un taux d'endettement de 60% avec les 2 prêts maison / appart
+ nouveau prêt.

Savoir qu'on ne peut/pourra rien faire contre cette dame (de mauvaise foi, elle
habite dans le même village que nous et semble tout à fait sereine à ce qu'on
me raconte) c'est rageant. Si 1 mois avant on avait su que cela ne se ferait pas,
la banque aurait pu prolonger notre prêt relais (taux hyper interessant)
mais à 5j de l'échéance, ils n'ont rien pu faire ! Cette dame qu'on croisait régulièrement
nous rassurait, passait devant l'appart pour "s'y faire", nous disait avoir acheté
la chambre pour sa fille etc !!! Et là elle nous plante.

Je reste très peu optimiste sur les perspectives de cette affaire...

On part jeudi en Corse, vacances réservés après la signature du compromis...

Awa

as tu le droit de le remettre en vente au plus vite ?

Le droit, je ne sais pas !
J'ai pas de contrainte, je ne peux pas faire signer de compromis
mais le droit de le mettre en vente oui. Seulement, là je l'ai mis en direct sans Agences,
les Agences je les contacterai une fois la vente clairement annulée, c'est aussi délicat.

L'immobilier n'est pas au top en ce moment, donc notre appartement ne partira sans doute
pas comme un petit pain... c'est très aléatoire.

Là les Notaires essaient de joindre l'Acquéreuse, elle ne leur répond pas au téléphone alors
qu'elle est chez elle.

Awa

des nouvelles ?

Alors oui, les Notaires ont réussi à la joindre.
Elle aurait donc des analyses à faire pour l'Assurance.
Elle part en vacances cette semaine, la date du 25/08 approche
de jour en jour.
Notre Notaire a contacté son Notaire pour lui faire signer un acte
de vente "anticipé" afin de bloquer l'affaire. On signe une procuration
ce soir, car vacances jeudi. Au cas où ca se débloquerait entre notre absence,
surtout qu'on revient le 25/08 !
Evidemment la vente est conditionée par l'Assurance. On est encore certain de rien, on attend.
On devrait avoir l'offre de notre nouveau prêt cette semaine. Ce qui m'ennuie
c'est qu'on ne pourra pas faire de Pass Travaux comme prévu, lié à notre fort
taux d'endettement.

Parrallèlement, on a eu l'info qu'elle avait eu un pépin de santé y a 1 an (pas un cancer,
autre chose apparemment)
On pensait naivement qu'il y avait eu un "truc" entre la signature du compromis
et la souscription à l'ASsurance, ben non !

A suivre encore !

Awa

ouh la the galère
et quelle angoisse
bon ben espérons qu'avant votre départ une siganture soit possible

j'ai pas tout lu mais je capte pas bien...
le compromis devait bien stipuler un délai avec condition suspensives pour le pret de l'acquereuse...il était de 6 mois ???
jamais vu ca...
3 mois grand max...ce qui t'aurait donné le temps de te retourner...

eock mes achetteurs avaient soit disant (dixit l'agence)leur pres en septembre debut decembre a quelques jours de la vente ils n'avaient plus de pres (histoire pas claire ,jamais elucidee) finalement ils ont refait une demande de pret debut decembre et on a pu signer la vente apres de grosses angoisse mi janvier
Je suis surprise qu'une histoire d'assurance bloque la vente , perso je n'ai jamais ete assuree sur aucun de bien que nous avons achete mais s'il avait fallu que je le soit c'etait obligatoirement avec surprime
donc si on peut faire jouer ce probleme d'assurance , tout est permis

c'est pour ca que dès que j'ai un compromis signé (pour ma vente) j'exigerai à la fin du délai des conditions suspensives, que le vendeur me fournisse l'offre de pret validée avec assurance...sinon je casse le compromis...
je me contenterai pas de la parole de l'agent immobilier...
surtout en ce moment...

j'ajoute que je ne vois pas comment on peut avoir une offre de pret sans l'assurance qui va avec...

zeoc a écrit:

c'est pour ca que dès que j'ai un compromis signé (pour ma vente) j'exigerai à la fin du délai des conditions suspensives, que le vendeur me fournisse l'offre de pret validée avec assurance...sinon je casse le compromis...
je me contenterai pas de la parole de l'agent immobilier...
surtout en ce moment...

je ne te donnerais pas tord , nous l'agence a tres mal fait son boulot et le notaire pas mieux!pour nos ventes precedentes les notaires avaient exiges la preuve de l'acceptation des pret ;lorsque nous revendrons crois moi on sera vigilant meme si la on a souvent eu a relancer le notaire et meme du faire son boulot, au moins la leçon a ete bonne

bonjour,

quelle situation!!! j'espere que cela va s'arranger.

pour l'assurance tout dépend de ce que tu veux asssurer.

par exemple si tu as une maladie, tu peux avoir une assurance avec surprime mais elle ne couvrira aucune maladie, ni celle que tu as eu ni une autre, et là tu as une assurance mais est-ce acceptable?

ou alors tu as une assurance avec surprime mais en excluant juste ta pathologie.

donc dire que tu as une assurance ou pas depend de ton dégré d'exigence.

quelle liberté peut avoir ton acquéreuse par rappport à cela?


anne

je rejoins zéoc au sujet du prêt : si la banque a accepté le prêt c'est bien qu'il y avait soit une assurance valide, soit un accord sur l'absence d'assurance. Finalement, l'assurance c'est bien au bénéfice de la banque au cas où on ne puisse plus rembourser ???

On avait eu un papier de la banque attestant le financement,
et ce, dans les 2 mois. Cette dame a une maison à vendre, elel fait
un prêt relais, donc on n'avait pas d'inquiétude pour le financement...
Pour l'Assurance, on pensait aussi être "couvert", dans le compromis, elle
fait une déclaration sur l'honneur, dit accepter les surprimes éventuelles etc.
Après s'il y a exclusion d'un risque, elle peut très bien refuser, ou aller voir
ailleurs, mais le voudra t elle ??? Bref, on ne s'attendait pas à ca.

Les Notaires n'ont pas bien suivi l'Affaire, c'est clair.
Là on espère que ca va se conclure même si on doit attendre Septembre.
(probable, on part JEUDI, la dame n'a pas fait ses analyses...)

Que cela serve de lecon au suivant...

je suis vraiment desolee pour vous , pour avoir vecu un soucis quand meme moins grave et qui a ete relativement vite regle , je m'imagine sans peine ce que vous devez supporter