Modèle de contrat d'entreprise

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roro06 Picto info

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Le 29/06/2005 à 00h01 Env. 200 message (06) Alpes-maritimes (6)

Bonjour,

Je suis à la recherche d'un modèle de contrat d'entreprise pour signer avec mon maçon. Attention il ne s'agit pas d'un contrat CCMI (puisqu'il ne pose pas les baies), mais juste d'un contrat simple mentionnant probalement les échéances de paiement, les devis orignaux, les dates de travaux etc...

Merci de vos expériences en la matière ! Smile

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Le 29/06/2005 à 16h53 Env. 20 message Isère (974)

Bonjour,

Sur le site de l'ordre des architectes (architectes.org), vous pouvez trouver des exemples de contrats que je trouve bien rédigés.

Dans le contrat d'entreprise , je ferai préciser : les délais, les modalités de suivi des travaux, les pénalités en cas de retard, le détail de la prestation... mais pour nous c'est trop tard, la maison est terminée...

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