Refus de permis de construire quel recours.
Ce sujet comporte 2 messages et a été affiché 123 foisNouveau sujet Répondre |
2 abonnés surveillent ce sujet |
message
Membre ultra utile
En cache depuis le dimanche 08 septembre 2024 à 13h21
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !
C'est intéressant aussi !
Devis permis de construire
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Tout savoir sur le permis de construire
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Annuaire des architectes
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.
Autres discussions sur ce sujet :
-
Risque recours venant du voisin pour notre permis de construire
7 réponses Forum Administratif et financement Résolu -
Panneau de construction
19 réponses Forum Administratif et financement Résolu -
permis de construire purgé de tous recours.
4 réponses Forum Administratif et financement Résolu -
Certificat d'urbanisme opérationnel
19 réponses Forum Administratif et financement -
Modification du permis de construire sans passer par le CST
0 réponses Forum Administratif et financement -
recours contre le permis de construire du voisin
6 réponses Forum Administratif et financement -
PLU et PLU-H dans le Grand Lyon
1 réponses Forum Administratif et financement -
recours contentieux permis de construire
12 réponses Forum Administratif et financement -
recours contentieux sur notre permis de construire
4 réponses Forum Administratif et financement
2
abonnés
surveillent ce sujet
surveillent ce sujet