Sous-sol refusé... urgent!

Bonsoir, pourrais t'on avoir quelques explications et un petit dossier ici (plus simple pour avoir tout sous la main), plan du terrain, plans maison et explication des contraintes soucis... ?

Merci ;)

ok je vais remettre les plans, apparement sous-sol refusé à cause d'hypothetiques innondations (tous les voisins ont des caves et n'ont jamais eu d'innondations...)

Soucis: du coup tout ce qui devait etre mis au sous-sol doit se retrouver au RDC (forcement les deux voitures, une cave etait prevue, coin lingerie, bricolage, stockage en tout genre...)

lagouje a écrit:

ok je vais remettre les plans, apparement sous-sol refusé à cause d'hypothetiques innondations (tous les voisins ont des caves et n'ont jamais eu d'innondations...)

Soucis: du coup tout ce qui devait etre mis au sous-sol doit se retrouver au RDC (forcement les deux voitures, une cave etait prevue, coin lingerie, bricolage, stockage en tout genre...)

Bonsoir,

Il ne faut peut être pas comparer des construction antèrieur à votre permis de construire sous d'anciens textes et votre demande sous les textes actuels, Si?? dites moi....

Cordialement Ludovic.

Combien fait le terrain? un plan peut etre? tu parlais de 22m de facade? peux tu expliquer?

Malheureusement je ne peux pas mettre le plan de masse, mon scan est hs...

Donc le terrain fait 22m en facade, la maison etait implantée à 4m de la limite gauche et 7m20 de la limite droite et 7m en arriere de la facade

un petit schema sur paint avec les cotes serait plus simple. l'entrée, l'orientation ;)

Pour Ludovic: oui je sais tu as raison, on avait un petit doute la dessus... toujours est il qu'il nous faut rapidement trouver une solution de rechange!

shalia a écrit:

un petit schema sur paint avec les cotes serait plus simple. l'entrée, l'orientation ;)

Pas du tout doué avec paint, en fait le terrain fait 22m en facade et 45m environ de chaque coté en longueur, comme si tu prenais une feuille a4 a la verticale quoi

et le nord il est ou?

shalia a écrit:

et le nord il est ou?

Si on prend le principe de la feuille en bas a gauche

Hello,

je suis pour ma part surpris qu'on vous refuse un sous-sol. Même dans le cas d'un PPRI (plan de prévention de risques d'inondation). Procurez vous ce document et assurez vous de ce point. J'espere que ce n'est pas un constructeur qui vous "mène par le bout du nez"...
Dans notre cas le sous-sol est autorisé pour faire stationner des véhicules vélo & auto), tous les équipements électriques sont interdits. La cote pour le premier niveau habitable doit être aussi au dessus d'une cote PHEC (plus hautes eaux connues). Les autres choses imposées sont du type emprise au sol et clotures non "imperméables"... Rien en ce qui concerne l'interdiction des sous-sols chez nous (seine/région parisienne sud)...

Maintenant je vous engage à suivre strictement les ocnseil du PPRI, en effet, même si cela fait des années qu'il n'y a pas eu d'innondation, attention, rien n'est impossible, et l'eau est élément incontrolable, en témoignent toutes les inondations. Faites donc bien attention à ce point et prenez vos précautions (pour notre part j'ai relevé la cote PHEC de plus de 20 cm pour notre premier niveau habitable)

En ce qui concerne les plans, ils sont classiques et efficaces... Il manque peut etre un placard dans l'entrée en bas, sinon je pense que l'espace entre les chambre en haut (mezz) est un lieu de vie vraiment sympa et le fait d'avoir chambre et salle de bain en bas quelque chose de très pertinent...
Si les plans devaient être refaits, concervez ces éléments ! Sinon les garage ne peuvent ils pas simplement être disposés sur le coté de la maison ?

je pense que s'il vous refuse le sous-sol, ils sont de bonnes raisons, ne jouez pas avec le feu.

Bon nombre de sous-sol innonde. Même si dans votre voisinage cela fait bien longtemps qu'il n'y a pas eu d'innondation, ils ne peuvent pas vous garantir qu'il n'y en aura plus, surtout que ces phénomènes climatique ont tendance à se multiplier.

lagouje a écrit:

Malheureusement je ne peux pas mettre le plan de masse, mon scan est hs...

Votre APN aussi est en panne?

amakou a écrit:

lagouje a écrit:

Malheureusement je ne peux pas mettre le plan de masse, mon scan est hs...

Votre APN aussi est en panne?

kezako?

lagouje a écrit:

amakou a écrit:

lagouje a écrit:

Malheureusement je ne peux pas mettre le plan de masse, mon scan est hs...

Votre APN aussi est en panne?

kezako?

APN...= appareil photo numérique....

par contre pour votre sous-sol...est-ce que dans le réglment du lotissemnt ou plu de la commune...il est inscrit "Qu'il faut déplacer le moins de terre possible..ou terrassement limité.....ou qq chose dans ce genre...."....car dans ce cas butte et sous-sol sont proscrit....

bon courage....

Sincerement en voyant le terrain et où il se situe, on ne comprend vraiment pas tout comme le constructeur et notre entourage. Bref de toute façon on veut passer à autre chose rapidement parce qu on en a marre d attendre

Sincerement, ce n'est pas eux qui prenne le risque en même temps.... Enfin bref, on est degouté quand même...

Accolé les garages à la maison, un a la limite et encore etant donné qu on doit laissé 4m de chaque coté et que la facade ne fait que 22m

ptitoun042 a écrit:

lagouje a écrit:

amakou a écrit:

lagouje a écrit:

Malheureusement je ne peux pas mettre le plan de masse, mon scan est hs...

Votre APN aussi est en panne?

kezako?

APN...= appareil photo numérique....

par contre pour votre sous-sol...est-ce que dans le réglment du lotissemnt ou plu de la commune...il est inscrit "Qu'il faut déplacer le moins de terre possible..ou terrassement limité.....ou qq chose dans ce genre...."....car dans ce cas butte et sous-sol sont proscrit....

bon courage....

Non rien de tout ça, aucune restriction particuliere sur la commune (hormis les antecedents d innondations mais bon pas dans cette partie du village)

Tiens en passant dans la rue de notre futur terrain, on a au moins reperé une construction avec sous-sol, je ne sais pas si ça peut jouer dans le dossier.

Le constructeur va monter directement à la DDE lundi pour voir ce qu'il en est.

Enfin, en tout cas à part ce coup de fil, on a toujours pas reçu de courrier concernant le PC, donc il reste peut etre un petit espoir.

Affaire à suivre...

Dans le CU est ecrit que: "la commune est incluse dans le perimetre du plan de prevention des riques inondations et coulees de boues de la vallée de la Somme prescrit en date du 05/03/2001"

Ensuite est ecrit: "Le terrain objet de la demande peut etre utilisé pour la realisation de l'operation envisagée. Tout projet devra avoir son niveau de rez de chaussée au moins 0.30 mètres au dessus du terrain naturel ou de la chaussée. Le petitionnaire devra s'assurer que la nappe phreatique n'atteint pas la côte du niveau du sous-sol."

Voilà voilà...

Là où on ne comprend plus rien c'est que le CU a été demandé en precisant bien que le projet est une habitation sur sous-sol et qu'il est bien marqué noir sur blanc que l'operation est realisable!!!

Pfffff... vivement demain que l'on soit fixé!

Salut lagouje,
J'ai eu un client qui était dans le même cas que toi, du coup la solution que je lui ai trouvée, s'est de faire un sous sol ouvert sur pilotis. Comme ça il peut garer ses voitures entreposer des affaires...
En fait la DDE, voulait que l'eau puisse circuler sans problème, donc la seule solution a été de faire comme ça.

ccds a écrit:

Salut lagouje,
J'ai eu un client qui était dans le même cas que toi, du coup la solution que je lui ai trouvée, s'est de faire un sous sol ouvert sur pilotis. Comme ça il peut garer ses voitures entreposer des affaires...
En fait la DDE, voulait que l'eau puisse circuler sans problème, donc la seule solution a été de faire comme ça.

Euh... si tu avais des photos je pense que ce serait plus explicite pour nous

Sous-sol refusé officiellement, up!

Personne pour nous aider????

Ben s'il est refusé, non, on n'y peut rien, pour les miracles il faut s'adresser ailleurs.

Nous habitons également une zone à risque d'inondabilité, la moitié de notre terrain n'est pas constructible et nous sommes sur vide sanitaire d'1 m, il ne viendrait à l'idée de personne de faire un sous sol, pourtant, il n'y a jamais eu d'eau sur mon terrain de mémoire d'étude notariale (1 sciècle).

Ceci dit, on a une petite cave de 9m².

lagouje a écrit:

Sous-sol refusé officiellement, up!

quel est le motif du refus?

Marie Claire a écrit:

Ben s'il est refusé, non, on n'y peut rien, pour les miracles il faut s'adresser ailleurs.

Nous habitons également une zone à risque d'inondabilité, la moitié de notre terrain n'est pas constructible et nous sommes sur vide sanitaire d'1 m, il ne viendrait à l'idée de personne de faire un sous sol, pourtant, il n'y a jamais eu d'eau sur mon terrain de mémoire d'étude notariale (1 sciècle).

Ceci dit, on a une petite cave de 9m².

Je suis d'accord avec toi mais dans la meme rue plein de personnes ont des sous-sols! De plus pas d'eau à un kilometre a la ronde... et notre terrain est entierement constructible ( CU etabli et accordé et où etait bien notifié que la construction prevue etait sur sous-sol, d'où une certaine imcomprehension...)

Je ne sais pas si une etude de sol pourrait modifier cette decision, mais bon cela engendre un surcout et si cela s avere au final negatif....

bastide a écrit:

quel est le motif du refus?

"Considerant que la commune de Seraucourt le Grand est concernée par le plan de prevention des risques inondations et coulée de boue de la Vallée de la Somme entre Dury et Sequehart prescrit par arreté prefectoral en date du 05/03/2001, modifié le 17/06/2008;

Considerant que l'enveloppe de resurgence de la nappe phreatique englobe la parcelle; (Soit dit en passant notre maison actuelle, où se situe egalement notre futur terrain, est sur une cave où se trouve un puit où le niveau d'eau est à -6m...)

Considerant que le Certificat d'urbanisme délivré le 07/05/2008 prevoyait que le petitionnaire devra s'assurer que la nappe phreatique n'atteint pas la cote du niveau du sous-sol; (Un peu evasif comme condition, n'est pas demandé explicitement une etude sol et si on considere le contraire quand doit on la fournir! jamais demandé noir sur blanc pour la delivrance du CU et du PC)

Considerant que la condition n'est pas remplie;

....

Le permis de construire est REFUSE."


Nous avons etabli et envoyé une lettre au "gentil" sous prefet qui a signé cet arreté pour notre permis de construire en lui expliquant notre façon de penser et en soulignant les incoherences tout au long du suivi de notre dossier (notamment le fait que la personne qui instruisait notre PC avait deja emis le fait que le PC etait refusé pour le sous-sol 1 mois avant la date de decision limite et que l'arreté nous a été remis deux jours avant cette date... et qui n'a d ailleurs sur ce point jamais tenu le meme discours que ce soit au constructeur, au proprio du terrain ou à nous)

C'est bien de faire perdre un mois aux gens pour rien, surtout qu'il va falloir revoir tous les plans car forcement, ce n'est pas la meme histoire sans sous sol...

Bonsoir, finalement, nous allons certainement repartir sur un plan avec garage integré sur la gauche de la maison, donc la largeur de la maison passe de 10m80 à 14m60.
Le souci est que nous devons repenser les plans d'amenagement des pieces interieures...
Au rez de chaussée donc, on se pose la question d'integrer un cellier.
Dans les combles amenagés, on ne voit pas comment reorganiser les chambres pour gagner une chambre de plus en perdant le moins d'espace possible (en exploitant cette nouvelle surface au dessus du garage).

Si jamais vous avez vu des plans pouvant correspondre à nos souhaits ou si vous avez des idées à ce sujet, n'hesitez pas!

(Les plans sont en page 1, suffit juste d'ajouter un garage sur le coté gauche du plan )

Merci d'avance