Un maître d'oeuvre peut-il facturer un avant-projet sans contrat signé ?

Faut bien comprendre que le maitre d'oeuvre ne travaille pas pour rien, mais bon, il aurait du vous faire signer un devis quand meme.

BIOMAT a écrit:

Bonjour ericfree77,

Il se venge parce qu'il a perdu cette affaire..

Laissez le dire, vous ne lui devez rien, cela fait partie des risques de la négociation commerciale..

Cordialement

+1

Ce n'etait pas prevu que sa prestation soit payante.
Il n'a aucun papier de votre part indiquant que vous acceptez de lui payer quoi que ce soit.

merci a tous de toute maniere je comptais pas lui payer mais bon c'est chiant que cela se termine comme cela ca fait toujours des conflits des batailles pour rien !!!!!!

bonjour

je viens donc de recevoir la facture du maitre d'oeuvre il me demande 950 euros !!!!! pour le travail effectué que dois je faire mettre la facture a la poubelle ou lui dire que je ne payerais pas merci

Lui faire un courrier simple et poli en disant qu'il n'etait pas prevu que l'avant projet soit payant et donc cette facturation n'a pas lieu d'etre.

Vous avez peut etre une assistance juridique, elle peut peut etre vous aider.

Du moment qu'un maître fait un plan pour quelqu'un , même sans contrat écrit, il peut faire payer son "oeuvre"( surtout si celui est architecte).

oui peut etre mais a ce moment la il doit prevenir du prix qu'il pratique car jamais il ne nous a donné de tarif car a ce moment la il peut demander 5000 euros pour son oeuvre et a aucun moment il nous a dit de prix juste une commission sur le prix total de la maison !!!!!!

A mon avis , il faut négocier avec lui.

pour moi y a rien a negocier du tout il n'avait qu' a donner ses tarifs si on devait payer les constructeur et les maitres d'oeuvres a qui on a demandé un devis ca reviendrais cher non !!!!

kastayou a écrit:

Vous avez peut etre une assistance juridique, elle peut peut etre vous aider.

Avez vous essayé de la contacter ?

pas eu le temps aujourd hui la j'ai trouvé une assistance avec la macif je vais essayer demain pour voir

Vous êtes en tort tous les 2.
lui pour ne pas avoir proposé de contrat , vous pour ne pas avoir delmandé un ciontrat.
Pour les constructeurs, c'est totalement différent

Oui, il est bien évident qu'une esquisse d'avant projet par un architecte ou un maitre d'oeuvre n'est pas gratuite, mais il aurait du vous faire signer un bon de commande avant, en mentionnant le tarif demandé pour cette esquisse.
De tres bons renseignements sur le sujet ici / http://www.architectes.org/outils-et-documents/les-contrats-[...]des-methodes-et-annexes

Si je fait venir un cuisiniste chez moi, qu'il me fait une esquisse et me chiffre mon projet.
Que finalement je change d'avis, je change l'agencement, il me refait une esquisse ainsi qu'un nouveau devis.

Au final je fais affaire avec un concurrent.

Est ce que je lui doit quelque chose, si rien n'étais prévu au départ ?

Bien sur que cet avant projet n'est pas gratuit pour le cuisiniste, mais est ce a moi de payer ?

Un autre exemple, lors de ma recherche de maitre d'oeuvre
J'en ai vu un pour un premier RDV qui m'a bien plus.
Je lui dit que je souhaite le revoir pour approfondir le projet et la il me dit qu'il faut qu'on signe pour un avant projet. Je n'ai alors pas voulu continuer.

J'en ai vu un autre qui ne m'a rien fait payer jusqu'a ce que je reçoive les différents devis pour mon projet.
Celui la a prit le risque de travailler pour rien. Je suis aussi conscient que du coup, dans le prix de sa prestation. Je me retrouve a payer les fois ou il a travailler pour rien

La profession d'architecte est totalement différente d'un cuisiniste comme toutes les professions artistiques.

maitre d'oeuvre et architecte c'est pas la meme chose faut pas melanger. un MO ne fait pas de plan tssss apres au lieu de passer par un architecte ont peut passer par un bureau d'etude c'est bcp moins chere

Depuis quand un Maitre d'Oeuvre ne fait pas de plans ?

Citation:

Son métier, l' ordonnancement et le pilotage de chantiers

Le maitre d'oeuvre est l'assistant de l'architecte, il optimise la collaboration entre les différents intervenants d'un chantier. Il maîtrise les missions de chantier en fonction des différentes contraintes.
Le maitre d'oeuvre travaille également pour les particuliers. Il réalise les plans des maisons, choisi les différents travailleurs d'un chantiers (macon, couvreur...) et s'occupe de l'avancement des travaux dans le respect de la qualité, de la sécurité et du délai prévu de la construction.


Son rôle, la conduite, la planification de chantier :

- Surveillance et suivi de planning en concertation avec les entreprises retenues.
- Interface entre le maître d'ouvrage et les entreprises.
- Diffusion des informations à tous les intervenants concernés.
- Suivi financier, calcul du métré.
- Suivi des démarches administratives.
- Etablissement de C.C.T.P.
- Passation d'appel d'offre.
- Réalisation de plans sur DAO.
- Suivi de la réglementation, de la sécurité des travailleurs.

je ne connait pas de MO qui font des plans de maison dans ma région .bcp ne font que de la maitrise d'ouvrage et s'arrette la

ok pas tous d'accord mais bon qu un maitre d'oeuvre ce ne soit pas pareil qu'un constructeur ok mais quand on lui pose la question direct sur le prix qu il pratique et jusqu a quel point c'est gratuit et qu il repond vaguement jusqu au devis de la maison et qu il ne vous fais rien signer et ne vous dit pas non plus a combien pourrais s'elever ses tarifs et de plus dans un mail que je luiest envoye avant d'avoir le devis estimatif je lui indiquais que je prendrais ma decision sur son projet en ayant vu son devis et plan la il aurait du me dire monsieur je ne vous l'ai fait pas si vous n'etes pas sur de me choisir et non au contraire il a continué et m'a envoye les plans par mail
la moindre des choses est d'annoncer ses tarifs et la il est clair que j aurais pas continué !!!

mais ça, tout a fait d'accord, il a commis une erreur ....

Bien sur qu'il a commis une erreur.

"je ne connait pas de MO qui font des plans de maison dans ma région .bcp ne font que de la maitrise d'ouvrage et s'arrette la"
Le maître d'oeuvre ne peut pas faire le maître d'ouvrage étant donné que le maître d'ouvrage est son client.

Le maître d'oeuvre ne fait pas de pilotage de chantier qui est un autre métier.
S'il le fait, c'est qu'il a une mission de pilotage.
Un maître d'oeuvre est assujetti au même taux d'assurance qu'un architecte ( un architecte est un maître d'oeuvre), un pilote de chantier a un taux d'assurance 2 fois moindre.