Non respect du plan d'exécution

bonjour,

les obliger a casser et a refaire tout !

exactement,

couvrez vous avec lettre recommandé en les sommant de faire ce qui était prévu au cahier des charges. Avec les constructeurs, soyez un maximum procédurier.. Il vous le font payer déjà bien assez cher à mon goût.
rapporchez vous également d'association concerné par ces thèmes qui vous offrirons une aide non négligeable, conseils.. sur votre région.. voir (un expert, un archi.. ou autre .. )

On va supposer que vous etes en CCMI (vous parlez d'appel de fond)

Vous avez bien fait de ne pas payer l'appel de fond.
Cependant pour que la situation ne se retourne pas contre vous (arret de chantier pour cause de non paiement) il vous faut faire un ecrit en recommandé afin de lui indiquer la raison de votre refus de payer.

Et je rajouterais dans le courrier une mise en demeure de réparer la non conformité afin que votre maison soit conforme au contrat avec un délai pour réparer cette erreur.

Il faudrait peut etre prévenir le garant ???

Dans tous les cas, il serait bien de vous faire aider par l'AAMOI, car le constructeur va tres certainement vous pousser a accepter le défaut. Mais vous etes dans votre bon droit. Exigez le contrat !!

PS: Je ne comprend pas pourquoi les gens quand ils ont un probleme ne précisent pas le type de contrat signé. Car en cas de litiges, il faut se référer au contrat afin de savoir les droits et devoirs de chacunes des parties.

Merci pour vos réponses.
Effectivement nous avons signé un CCMI avec fourniture de plans. Nous avons effectué une LRAR au service financier lui disant que nous procèderons pas au paiement de l'appel de fond demandé car la plomberie n'était pas encore faîte (ils nous ont envoyé l'appel de fond trop tôt).
d'autre part, il y a plusieurs choses qui ne sont toujours pas faite:
- le crépi a des défauts
- pas de conduit de cheminée alors que nous avons payé et certaines tuiles sont à repositionnées
- les volets roulants manuels sont tous à revoir car montent mais ne redescendent plus ou pas bien
- il manque des cache fils éléctriques à certains radiateurs
- la dalle du premier étage est irrégulière (besoin réél de réagréage)

Mais, ça il le sais et c'est mentionné dans les courriers avec AR. Mais, il nous dit toujours oui mais rien est corrigé.

Il va certainement trouver une solution à la plomberie mais cela ne répondra pas au plan d'exécution. Que peut on avoir en échange? doit on payer l'appel de fond de la plomberie, du chauffage et de la menuiserie même si tous les défauts ci dessus ne seront pas encore réalisés? ou gardons nous l'argent en lui disant de tout réparer les observations faites avec un délai?

Merci

vous traitez avec un seul interlocuteur et non pas des artisans?
c'est le cas, l'appel de fond est pouur une tranche de travaux et non pas par corps d 'état,
A vérifiez dans le contrat notamment.

Nous avons un chef de chantier et l'appel de fond ( plomberie,chauffage et menuiserie) correspond au 95%. Comme je l'ai signalé précédemment, il y a non réalisation de la plomberie et il manque des caches prises à certains radiateurs; donc je ne devrais pas payer.
Mais concernant les autres défauts, nous avons régler et nous les avons stipuler sur LRAR mais rien a changer. c'est donc pour cela que je souhaite savoir si je suis en droit de lui stipuler de réparer tous les défauts avant de régler?
Merci

Dans le CCMI, les appels de fonds sont cumulatifs !
Même si tu as payé des prestations non faites aux appels précédents, rien ne t'empêche de les retenir sur l'appel de fonds en cours.

Demande à faire une visite de chantier avec le constructeur, c'est légal, et note tout ce qui manque (avec signature du constructeur ou LR/AR);
Et refuse de payer les 95% tant que les travaux ne sont pas terminés et la maison habitable. Evidemment, quelques réseves qui ne rendent pas la maison inhabitable ne peuvent bloquer le paiement.

sylvain51 a écrit:

Merci pour vos réponses.
Effectivement nous avons signé un CCMI avec fourniture de plans. Nous avons effectué une LRAR au service financier lui disant que nous procèderons pas au paiement de l'appel de fond demandé car la plomberie n'était pas encore faîte (ils nous ont envoyé l'appel de fond trop tôt).
d'autre part, il y a plusieurs choses qui ne sont toujours pas faite:
- le crépi a des défauts Faites le reprendre avant de payer l'appel de fond. Apres faut voir les "défauts"
- pas de conduit de cheminée alors que nous avons payé et certaines tuiles sont à repositionnées Ne payez pas tant que le conduit n'est pas posé, pour les tuiles une reserve suffit
- les volets roulants manuels sont tous à revoir car montent mais ne redescendent plus ou pas bien Reserve à la reception
- il manque des cache fils éléctriques à certains radiateurs Reserve à la reception
- la dalle du premier étage est irrégulière (besoin réél de réagréage) Dalle ou chape ? il faut voir si c'est dans les normes ou pas, qu'est il prévu au contrat ?

Mais, ça il le sais et c'est mentionné dans les courriers avec AR. Mais, il nous dit toujours oui mais rien est corrigé.

Il va certainement trouver une solution à la plomberie mais cela ne répondra pas au plan d'exécution.
La seule solution qu'il doit trouver, c'est comment etre conforme au contrat

Que peut on avoir en échange?
Vous etes donc pres a negocier, dans ce cas exigez ce que vous voulez 100.000€ par exemple, et si il est pas d'accord dites lui que dans ce cas, il doit etre conforme au contrat (libre à vous de fixer le "dédomagement")

doit on payer l'appel de fond de la plomberie, du chauffage et de la menuiserie même si tous les défauts ci dessus ne seront pas encore réalisés? ou gardons nous l'argent en lui disant de tout réparer les observations faites avec un délai?

Faites lui corriger les gros défaut avant paiement, car une fois que vous aurez payer, il risque de trainer les pieds.
Ne vous laissez pas faire.
Avez vous pensé à vous faire aider de l'AAMOI ??
Avez vous deja entendu parler de chantage aux clés ? Si non, alors faites des recherches

Merci