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Plan d'éxécution non signé... Maisons Briot (44)

Ce sujet comporte 6 messages et a été affiché 838 fois
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personne
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Env. 80 message Loire Atlantique
Bonjour

suite à mon problème exposé sur ce post:
http://www.forumconstruire.c[...]c-65713.php

j'aurais voulu avoir des précisions quand au coté juridique du problème.

J'ai signé un CCMI avec fournitures de plans (on va les appeler les mauvais) et après la signature, nous avions décidé d'apporter des modifications sur les plans. Le conducteur de travaux injoignable à quand même décidé de commencer le chantier sans les noiveaux plans, arguant qu'on verrait ça plus-tard. Et résultat , il a zappé et a fait l'implantation des arrivés et évacuation d'eau avec les anciens plans. (je lui avait fournis les nouveaux par fax avant l'ouverture du chantier).

Le comble, ce que l'on fait seulement un hors d'eau hors d'air avec eux et que c'est mon plombier qui devait faure cette implantation. Mais comme il était en vacances à ce moment, il m'ont dit on va le faire nous même, on a l'habitude.


Mon constructeur à commencer le chantier (a ce jour, le chantier est stoppé après le coulage de la dalle avec une mauvaise implantation des fourreaux), sans que j'ai signé les plans d'éxécution.

Il ne m'ont pas été envoyé en recommandé.

Ai-je des chances d'obtenir gain de cause ?

PS: l'adhésion à l'AAMOI est en cours.

Merci d'avance... ;)
Messages : Env. 80
Dept : Loire Atlantique
Ancienneté : + de 12 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour une expertise en batiment...

Allez dans la section devis expert en bâtiment du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de experts de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les experts, c'est eux qui viennent à vous

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Membre super utile Env. 3000 message Massy (91)
Citation: J'ai signé un CCMI avec fournitures de plans (on va les appeler les mauvais) et après la signature, nous avions décidé d'apporter des modifications sur les plans.
Dommage, car indiqué comme ça, dès lors qu'il n'y a pas d'avenant, et jusque là sans autre étude du dossier, c'est le constructeur qui est dans ses droits... Sad
Le contrat et les plans signés sont les seuls à faire foi et s'il ne veut pas en changer, rien ne l'oblige à le faire.
Association AAMOI
Vous prendrez le droit
www.aamoi.info
Je ne réponds pas au MP demandant des conseils juridiques qui doivent être posé en public. Je ne réponds pas plus si un MP me demande de répondre à un message public.
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 3000
De : Massy (91)
Ancienneté : + de 16 ans
 
Env. 80 message Loire Atlantique
si justement... il y a eu un avenant... sur lequel figurait aussi le choix de la couleur de la porte d'entrée etc...

Cet avenant par contre je l'ai signé et renvoyé...

Sad

Dites moi que cela change quelque chose... Wink
Messages : Env. 80
Dept : Loire Atlantique
Ancienneté : + de 12 ans
 
Env. 2000 message Secteur Saint-lys (31)
igloodhumour a écrit:si justement... il y a eu un avenant... sur lequel figurait aussi le choix de la couleur de la porte d'entrée etc...

Cet avenant par contre je l'ai signé et renvoyé...

Sad

Dites moi que cela change quelque chose... Wink


Ca vous l'aviez pas dit au premier post !!! Happy
Ca change tout.

Pourriez vous expliquez la teneur de cet avenant ?
Y'avait 'il des nouveaux plans ?

Si contractuellement les "bon" plans doivent etre pris en compte, alors signaler au CDT sinon au prochain appel de fond vous demandez une visite de chantier prealable (en LRAR), et lors de cette visite vous notez sur un compte rendu que la maison n'est pas conforme aux plans contractuels et que donc vous ne procederez pas au paiement tant que le desordre n'est pas reglé. (en LRAR)
Sinon, l'AAMOI devrait pouvoir vous aider.
Messages : Env. 2000
De : Secteur Saint-lys (31)
Ancienneté : + de 13 ans
 
Env. 80 message Loire Atlantique
Merci à tous de vous occuper de mon soucis... ;)

Dans l'avenant (signé avant l'ouverture du chantier), je me rapelle d'ailleurs que le métreur en avait absolument besoin avant de pouvoir démarrer le chantier, il y a:

-différentes + values (gouttières, parepluie, choix ardoise etc...
-des approuvations de choix (pas de plue-value) comme , la couleur de la porte d'entrée, le modèle de la brique, le choix des appuis de fenetres, couleur de l'enduit etc...

-Pas de nouveaux plans joints avec cet avenant

*Pourtant ça n'était pas à mon constructeur d'implanter ces fourreaux, même s'il avait les mauvais plans, il n'y aurait du pas avoir de soucis puisque c'est mon plombier qui devait faire cela...


Merci encore...
Messages : Env. 80
Dept : Loire Atlantique
Ancienneté : + de 12 ans
 
Env. 80 message Loire Atlantique
Merci

Le problème c'est que depuis juillet, personne ne daignait me répondre concernant la marche à suivre pour faire valider ces plans.

Mettons qu'ils soit dans leur droit pour les plans, de toutes façons ils n'avait pas à effectuer un travail qui ne leur était pas demandé...?

Sad
Messages : Env. 80
Dept : Loire Atlantique
Ancienneté : + de 12 ans
En cache depuis le vendredi 08 janvier 2021 à 22h04
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