Sous-sol non enterré : inclusion en SHOB/SHON et volets sur plans ?

Personnes pour me repondre ???!!!!!!

Suivant la hauteur de ton mur, d'une part..
ensuite, les volets "on s'en fout".. disons que cela n'a pas vraiment d'importance, sauf si cela donne une touche esthétique (quoique cela est trés personnel), mais bon moi, je ne les mettrais pas.. cela dépend...
si sous ol sup à 1m80.. C'est considéré comme habitable, ou en SHOB Tout au moins, C'est 1 niveau

freroil a écrit:

Suivant la hauteur de ton mur, d'une part..
ensuite, les volets "on s'en fout".. disons que cela n'a pas vraiment d'importance, sauf si cela donne une touche esthétique (quoique cela est trés personnel), mais bon moi, je ne les mettrais pas.. cela dépend...
si sous ol sup à 1m80.. C'est considéré comme habitable, ou en SHOB Tout au moins, C'est 1 niveau

+1

si sous sol enterré porte une dénomination tel que "garage", "abris de jardin" .. etc cela ne sera inclus que dans la shob...

mais attention aux excés ..

je pense qu'à partir du moment où il y a des fenêtres ou portes, tu dois fournir des plans où le sous sol est représenté...et si la hauteur est suppérieure à 1m80 alors c'est un niveau en plus comme l'a dit FREROIL

pour ma part je pense que les volets doivent appraître sur tes plans mais je ne suis pas sur du tout.

Le permis est examiné et accordé s'il respecte le PLU ou le règlement de lotissement, mais je sais aussi qu'à partir du moment où tu modifie l'aspect de ta maison, tu dois faire une demande de modification de permis...maintenant est-ce que les volets sont concernés ???

non les volet ne sont pas conscernés, à moins d'une precision particuliere ds le reglement.

bonjour,
j'ai une question sur le site web il est ecrit :

Etat du dossier : Décision notifiée au demandeur
Reçu en DDE le : 19/02/2009
Date de notification au demandeur : 05/03/2009
Date de décision : 05/03/2009

que cela veut-il dire?Mon permis est accordé?

merci bcp
bye

Bonsoir,

Cela veut dire au niveau du traitement du dossier de demande de PC que la décision est prise. Tu ne vas pas tarder à savoir s'il s'agit d'un accord ou d'un refus. Déja, le récépissé de dépôt fixant le délai a dû préciser si l'absence de réponse valait PC tacite.
Ensuite, s'il y a refus ou prescriptions particulières, la notification de la décision doit te parvenir en LR/AR, sinon tu dois considérer que la décision ne t'a pas été notifiée.
@+

merci bcp
donc je dois attendre une reponse de la dde me disant qu'il est bon j'espere.

merci bye