Retour
Menu utilisateur
Menu

Suspension des conditions suspensives

Ce sujet comporte 4 messages et a été affiché 1.199 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
1
personne
surveille ce sujet
S'abonner
 
Env. 40 message Moissy Cramayel (77)
Bonjour à tous,

Nous passons par CTVL pour faire construire sur un terrain dans l'yonne. Nous avons obtenu le permis de construire le 27 novembre dernier. Et lorsque nous sommes allés à notre centre de travaux, on nous apprends qu'il est à notre charge de faire retirer les arbres se trouvant sur le terrain, ainsi que le chemin d'accès et la démolition d'une partie du mur car le terrain est entièrement clos et l'ouverture devant n'est pas assez grande pour le passage des camions. Ceci étant nous avons du chercher plusieurs terrassiers, fais faire plusieurs devis et cela à pris beaucoup de temps car on cherchait au moins cher. Finalement, on a trouvé l'artisan adéquat mais il faut attendre maintenant d'envoyer le devis à notre banque pour régler l'acompte qu'il nous demande afin qu'il puisse commencer les travaux.

En attendant, le chef de chantier du constructeur,ne nous a contacté qu'une seule fois pour savoir où on en était, nous à meme proposé leur terrassier qui a tardé à nous contacté donc au final plusieurs semaines se sont écoulées.

Aujourd'hui, je recois un courrier de CTVL nous informant que leur chef de chantier est passé sur notre terrain et qu'il a constaté que le chemin d'accès et le mur n'avait toujours pas été effectué et que, donc ils étaient dans l'obligation de suspendre les "conditions suspensives".

Qu'est ce que cela signifie exactement ? Quelles sont les conséquences pour la suite ?

Merci d'avance pour vos réponses.
Citer
Messages : Env. 40
De : Moissy Cramayel (77)
Ancienneté : + de 15 ans
Picto user Voir la fiche
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux électriques...

Allez sur la page devis electricité (travaux électriques) de Forum Construire, remplissez le formulaire et vous serez mis en relation avec des électriciens de votre région. Vous aurez des devis gratuits sans être obligé de courir après les artisans

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-13-devis_electricite_travaux_electriques_.php
 
Env. 2000 message Secteur Saint-lys (31)
Cela signifie que vous avez tout interet a adherez a l'AAMOI (faites des recherches sur l'AAMOI)

Vous dites que
Citation:
on nous apprends qu'il est à notre charge de faire retirer les arbresse trouvant sur le terrain, ainsi que le chemin d'accès et ladémolition d'une partie du mur


Est ce que tout ceci est marqué noir sur blanc sur votre contrat ???
Si rein n'est marqué, c'est au constructeur de le faire et d'en assumer le coup (encore une fois, direction, l'AAMOI)

Pour ce qui est des conditions suspensives, relisez votre contrat pour voir ce qu'il y a d'indiqué ;)
Citer
Messages : Env. 2000
De : Secteur Saint-lys (31)
Ancienneté : + de 16 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 40 message Moissy Cramayel (77)
merci,

Pour les travaux à notre charge, lorsque nous sommes allés au centre de travaux, la personne qui nous a recu, nous a fait signé une fiche de reconnaissance terrain avant travaux sur laquelle est indiquée différents points et notamment ce qu'il y a à notre charge, ce qui inclus ce dont j'ai fais référence dans mon précédent poste mais le problème, c'est qu'on a voulu prendre notre temps pour trouver l'entreprise qui nous proposais le meilleur prix. Et entre, les différents devis, ca a pris pas mal de temps et c'est vrai qu'on avait oublié qu'il y avait ces conditions suspensives.

Dans le courrier CTVL, ils nous demandent simplement de les informer par écrit dès que les travaux seront réalisés afin de pouvoir reprendre la planification du démarrage de notre construction.

Et dans le contrat est stipulé simplement que le début d'éxécution ne pourra etre effectué que lorsque les travaux préalables au démarrage du chantier seront fait.

J'ai beau regardé le contrat, je ne vois rien qui me donne la durée des conditions suspensives ni meme ce qu'il en résulte si ces conditions sont dépassées.

Pour moi, a part le fait que ca recule la date de démarrage je ne vois pas qu'elles sont les impactes....
Citer
Messages : Env. 40
De : Moissy Cramayel (77)
Ancienneté : + de 15 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 7000 message Le Littoral Sud (83)
Tout cela c'est du blabla pour vous culpabiliser et se mettre en position de force pour plus tard.
Adhéré à l'AAmoi serait plus sage.
http://maisondenosreves.over-blog.com/
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 7000
De : Le Littoral Sud (83)
Ancienneté : + de 16 ans
Picto user Voir la fiche
En cache depuis le mardi 16 avril 2024 à 11h20
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis travaux électriquesArtisan
Devis travaux électriques
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Bien choisir ses spots à économie d'énergie (led, etc)
Bien choisir ses spots à économie d'énergie (led, etc)
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Photos d'éclairages extérieurs
Photos d'éclairages extérieurs
Picorez des idées en parcourant les photos des constructions des autres !
16 idées d'éclairages indirects
16 idées d'éclairages indirects
L'équipe de Forum Construire sélectionne pour vous les plus belles photos des membres et du web.

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

1
personne
surveille ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page
Voir