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Suspension des conditions suspensives

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Env. 40 message Moissy Cramayel (77)
Bonjour à tous,

Nous passons par CTVL pour faire construire sur un terrain dans l'yonne. Nous avons obtenu le permis de construire le 27 novembre dernier. Et lorsque nous sommes allés à notre centre de travaux, on nous apprends qu'il est à notre charge de faire retirer les arbres se trouvant sur le terrain, ainsi que le chemin d'accès et la démolition d'une partie du mur car le terrain est entièrement clos et l'ouverture devant n'est pas assez grande pour le passage des camions. Ceci étant nous avons du chercher plusieurs terrassiers, fais faire plusieurs devis et cela à pris beaucoup de temps car on cherchait au moins cher. Finalement, on a trouvé l'artisan adéquat mais il faut attendre maintenant d'envoyer le devis à notre banque pour régler l'acompte qu'il nous demande afin qu'il puisse commencer les travaux.

En attendant, le chef de chantier du constructeur,ne nous a contacté qu'une seule fois pour savoir où on en était, nous à meme proposé leur terrassier qui a tardé à nous contacté donc au final plusieurs semaines se sont écoulées.

Aujourd'hui, je recois un courrier de CTVL nous informant que leur chef de chantier est passé sur notre terrain et qu'il a constaté que le chemin d'accès et le mur n'avait toujours pas été effectué et que, donc ils étaient dans l'obligation de suspendre les "conditions suspensives".

Qu'est ce que cela signifie exactement ? Quelles sont les conséquences pour la suite ?

Merci d'avance pour vos réponses.
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Messages : Env. 40
De : Moissy Cramayel (77)
Ancienneté : + de 16 ans
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message
Sinon, passe par un pro...

Va dans la section devis electricité (travaux électriques) du site, remplis le formulaire et tu recevras jusqu'à 3 devis comparatifs de électriciens de ta région. Comme ça tu ne courres plus après les électriciens, c'est eux qui viennent à toi

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-13-devis_electricite_travaux_electriques_.php
 
Env. 2000 message Secteur Saint-lys (31)
Cela signifie que vous avez tout interet a adherez a l'AAMOI (faites des recherches sur l'AAMOI)

Vous dites que
Citation:
on nous apprends qu'il est à notre charge de faire retirer les arbresse trouvant sur le terrain, ainsi que le chemin d'accès et ladémolition d'une partie du mur


Est ce que tout ceci est marqué noir sur blanc sur votre contrat ???
Si rein n'est marqué, c'est au constructeur de le faire et d'en assumer le coup (encore une fois, direction, l'AAMOI)

Pour ce qui est des conditions suspensives, relisez votre contrat pour voir ce qu'il y a d'indiqué ;)
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Messages : Env. 2000
De : Secteur Saint-lys (31)
Ancienneté : + de 18 ans
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Env. 40 message Moissy Cramayel (77)
merci,

Pour les travaux à notre charge, lorsque nous sommes allés au centre de travaux, la personne qui nous a recu, nous a fait signé une fiche de reconnaissance terrain avant travaux sur laquelle est indiquée différents points et notamment ce qu'il y a à notre charge, ce qui inclus ce dont j'ai fais référence dans mon précédent poste mais le problème, c'est qu'on a voulu prendre notre temps pour trouver l'entreprise qui nous proposais le meilleur prix. Et entre, les différents devis, ca a pris pas mal de temps et c'est vrai qu'on avait oublié qu'il y avait ces conditions suspensives.

Dans le courrier CTVL, ils nous demandent simplement de les informer par écrit dès que les travaux seront réalisés afin de pouvoir reprendre la planification du démarrage de notre construction.

Et dans le contrat est stipulé simplement que le début d'éxécution ne pourra etre effectué que lorsque les travaux préalables au démarrage du chantier seront fait.

J'ai beau regardé le contrat, je ne vois rien qui me donne la durée des conditions suspensives ni meme ce qu'il en résulte si ces conditions sont dépassées.

Pour moi, a part le fait que ca recule la date de démarrage je ne vois pas qu'elles sont les impactes....
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Messages : Env. 40
De : Moissy Cramayel (77)
Ancienneté : + de 16 ans
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Membre utile Env. 7000 message Le Littoral Sud (83)
Tout cela c'est du blabla pour vous culpabiliser et se mettre en position de force pour plus tard.
Adhéré à l'AAmoi serait plus sage.
http://maisondenosreves.over-blog.com/
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Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 7000
De : Le Littoral Sud (83)
Ancienneté : + de 17 ans
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En cache depuis le lundi 30 juin 2025 à 06h53
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