Traversée du réseau d'eau en diagonale du terrain...

Bon c'est un peu tard mais cela me parait embétant, tu vas avoir une servitude.
Attention à ce qu'elle soit précisé et cela donne un bon argument pour faire baisser le prix.
Mais côté pratique je ne sais pas si cela apporte beaucoup d'inconvénient mais j'en ai peur, ne serait-ce que pour positionner votre maison sur le terrain.
Je ne peux pas t'aider plus malheureusement

il nous faudrait un plan de ton terrain, pour mieux répondre à ta question.

Tu peux peut etre repousser la date de la signature du compromis afin d'examiner cette nouvelle donnée importante et d'en étudier ses conséquences.

+1, surtout que ça peut géner pour l'implantation de la maison que vous ne pourrez peut être pas mettre là où vous voulez, à voir !

bonjour,
je remerci toute les personnes qui ont repondu a mon post.
la canalisation derai en fonte savez-vous s'il est est au norme ou pas merci

baumalle, merci de changer ton titre afin qu'il soit explicite

Voici une photo du terrain :

[IMG]http://www.forumconstruire.com/construire/[/IMG]

Avez vous signé le compromis ?
A quelle profondeur est cette canalisation ?
Est ce que cela remet en cause l'implantation de votre maison ?
Est ce que cela remets en cause l'amménagement de votre terrain (piscine ?) ?
Quelles sont les contraintes liées à cette canalisation ? (servitude ...)
Imaginons que dans 10 ans il faille faire une tranchée en plein milieu de votre terrain arboré, cela vous plairait il ?

J'espère que vous avez votre propre notaire pour bien faire valloir vos droits ;)

Oui le compromis de vente est signé on a la possibilité de mettre la maison.
mais aucun tracé de cette canalisation existe
d'autre part le vendeur est le maire de la commune depuis au moins 8 ans alors je pense qu'il était au courant de la chose,
il me reste plus qu'a verifié aupres du service des eaux
comme il y a eu une intervention du service des eaux en bordure du terrain
auquel cas j'aurai un recours pour vice caché.

... attention!! si cette canalisat ne vous a pas été signalée, que il n'y en est nullement sujet dans le sous seing ou compromis de vente, il y a vice de forme, et vous pouvez annuler la vente ou vous retourner contre le vendeur qui est dans l'obligation de vous énoncer tous les critères et points particulier du dit terrain.

de plus si un jour vous souhaitez faire une piscine ou autre...
dite au revoir à votre projet.. de même que si un jour vous souhaitez vendre... bonjour la moins value...
de même servitude ou non..??

Cdt

désolé de mettre les pieds dans le plat... mais un investissement tel demande mur réflexion...

c'est un peu dommage que vous ayez signé cette promesse de vente,
je pense qu'il est encore temps . Je suis dans le meme cas que vous sauf que moi je l'ai acheté sans ne rien savoir non plus malgré 2 certificats d'urbanisme ne mentionnant aucune servitude.

vous pouvez annuler votre promesse si sur le c.u ne mentionne pas la présence de cette canalisation et qu'en fait elle est bien présente.

vous avez pour argument:
le vendeur ne vous a pas informé il est en tord .

pour mon cas je suis sur les questions au forum juste aprés vous,
pour un soucis encore plus ardu.

le prix du terrain est quand meme interessant ( 30000€) pour 1500m2
alors bon effectivement ca me gene un peu
quand a la picine je suis dans l'oise alors le beau temps c'est moins souvent que noel

Bonjour

Nous avons eu aussi cette surprise d'avoir la canalisation qui passe sur notre terrain juste devant notre maison.
Et oui devant la maison heureusement car nous l'avons su qu'une fois la maison construite lorsque nous avons fait la demande de raccordement en eaux.
Personne ne nous a averti, ni le vendeur (le maire), ni le notaire, ni les eaux qui pensaient qu'elle se situait en dehors du terrain et qui ont mis un certain temps à la trouver du coup...

Du coup, ils veulent nous faire signer une convention de passage (pour la modique somme de 69 euros) mais surtout qui nous empeche dans les 3 metres de poser quoique ce soit...or on doit y mettre notre cloture, notre enrobé, notre portail, notre haie.....
Enfin, la galère quoi!

Bonjour,

Nous sommes aussi dans cette situation avec une conduite en fonte Ø 60 mm qui traverse le terrain. Pour faire les plans, c'est une contrainte dont nous avons du tenir compte. De plus ça interdit de faire de la géothermie horizontal par exemple.

Avant de commencer nos travaux la conduite à été implantée par la régie des eaux. C'est de la fonte donc c'est détectable bien que les conduites d'eau sont enterrées normalement à 1 m de profondeur. J'ai creusé un trou sur la tranchée matérialisée pour s'assurer que c'était bien au bon endroit (voir notre récit : http://www.forumconstruire.c[...]-3987.php). J'ai été surpris de voir qu'il n'y avait pas de sable ni de grillage avertisseur mais par contre des grosses pierres dans le remblais de la tranchée :


Concernant la servitude, il faut vérifier ce qui existe réellement. Quand j'étais maître d'oeuvre de réseaux d'eau potable, on faisait inscrire la servitude devant notaire pour les réseaux passant en propriété privée. On indiquait que s'il devait y avoir une construction sur le terrain, la conduite serait déplacée au frais du syndicat des eaux ou de la commune (le propriétaire du réseau d'eau potable en bref) et qu'il y aurait une servitude de passage pour l'entretien. On faisait inscrire la servitude car faire signer une convention entre le syndicat des eaux et le propriétaire n'était pas assez sécurisant, car si le propriétaire vend le terrain la convention ne vaut plus rien.

Dans mon cas, il n'y a pas de servitude, mais la conduite sera abandonnée prochainement. Par contre le directeur de la régie m'a dit qu'il voudrait nous faire payer une partie de la nouvelle conduite qui passera sous chaussée. Mais comme il n'y a pas de servitude ni de convention, on en fera rien...

Bref, bien faire le point sur la situation de la conduite avant d'acheter.
Bon courage.

baumalle1 a écrit:

bonjour,
je remerci toute les personnes qui ont repondu a mon post.
la canalisation derai en fonte savez-vous s'il est est au norme ou pas merci

En général, elles sont en fonte ou en PE , aucun probleme de normes.

Salut,

pour te dire notre cas, il y a eu une conduite sur le terrain, non inscrite ou mentionnée lors de l'achat, cependant, la mairie a fait dévier ce tuyau le long de la route (ce tuyau traversais quand même 4 parcelles anciennement un champs).
Demande à la mairie de faire dévier ce tuyau (le coût est généralement pris en charge par la société des eaux (plus de clients) et acceptée rapidement par la DDE