Shob et shon

Bonjour,

Non tant que tu ne mets pas de plancher. Par contre tu devras refaire une déclaration quand tu l'ajouteras, ainsi que les ouvertures. Et si SHON>170m², architecte obligatoire.

Aude

donc apres pas besoin de refaire un permis juste un declaration tu es sur

ça dépend de la surface créée, si <20m² -> déclaration, sinon pose de permis. Enfin il me semble !

a ok donc faut mieux que je les declare la car si faut encore refaire un permis ect

merci

Je confirme ce que dit ode star:
-pas de plancher = pas de création de SHON
-si la création de SHON ou la SHOB ne dépasse pas 20m², une déclaration préalable est suffisante (instruction 1 mois maxi), sinon il faut un PC (instruction 2 mois)
-pour l'archi, c'est bien au delà de 170m²( existant+ extension)

Pour mémoire, si la SHOB créée est inférieure ou égale à 2m² -> dispense de formalité

o² a écrit:

Pour mémoire, si la SHOB créée est inférieure ou égale à 2m² -> dispense de formalité

Exact, tout constrcution repésentant moins de 2 m² est dispensée d'autorisation d'urbanisme.

Pour information:

Permis de Construire si Constructions > 20m² SHOB
Déclaration Préalables si:
-Construcions avec SHOB > 2m² et < ou = à 20m²
-Constructions autres qu'éoliennes si H>12m et SHO de 0 à 2m²

Ça me pose question quand même ça.

Admettons que premier juin je réalise un plancher de 2m² de SHOB -> dispense.

Le 1er juillet je réalise 2 m² (SHOB) supplémentaire de plancher -> dispense

et ainsi de suite.

Naturellement entre chaque création, je prend soin d'aménager de façon à transformer la SHOB en SHON de façon a être toujours en dessous du seuil de 10m²

Je compte bien ou je commets un absus de droit ?

Alors là tu me poses une colle...pas sympa ça!

Je vais poser la question autour de moi mais je pense que tu peux le faire...

Ceci dit tu ne devras pas oublier de faire une déclaration pour le transfert de ta SHOB en SHON (parce que là ça coute des sous... )

on va donc declare l etage meme si le planche est pas la de suite, on compte le faire des qu on pourra

ca mevite un permis jaurai qu a demande une autorisation pour des velux ce qui est quand meme plus simple


merci a vous de vos reponses

Bonjour,
Je rebondis sur le sujet. Quelqu'un peut il me renseigner sur cette histoire des 170m² ? S'agit-il de l'extension ou du total extension+existant ?

D'avance merci et désoler de polluer le post par cette demande de précision...

PéO

construction plus extension

mais si l extension fait porter la shon a plus de 170 m² mais n entre pas dans le champs d' application du permis pas d' obligation d' avoir recours a un archi pour l extension