Calculer taxe d'aménéagement

Bonjour,

Le site ne fait pas mention de la taxe d'aménagement. Donc aucun de ces taux ne correspond à cette taxe.
De plus le calcul ne se fait sur le shon mais sur la surface taxable.

King Nothing a écrit:

Bonjour,

Le site ne fait pas mention de la taxe d'aménagement. Donc aucun de ces taux ne correspond à cette taxe.
De plus le calcul ne se fait sur le shon mais sur la surface taxable.

Ou pourrais je trouver cette surface dans mes papiers?

Bonsoir,

je e suis penché sur la question y a quelques temps
donc n gros l'indice de la taxe est de 712 pour le moment.
les 100 premiers mètres carrés bénéficient d'un dégrèvement de 50%

donc en gros pour 116 m²
tu as 100m² x 356 = 35600
puis 16m² x 712 = 11392
ce qui te donne une base de calcul de 46992 qu'il faut multiplier par ton taux départemental, taux communal, la redevance d'archéologie si tu as t peut être même qu'il y a d'autres postes, je ne sais pas.

pour exemple pour moi, le taux départemental est de 2%, celui de la commune de 3% et la redevence de 0,4%
donc 46992 x 0,054 = 2537 et des bananes

après oui, sois bien sur de ta surface taxable, en gros c'est toute la surface au sol moins les trémies et les surfaces en dessous d'1,8m de hauteur si j'ai bien tout compris, y compris garage et combles.

nous on est sur une surface de 240m² en surface taxable (sous sol) donc elle fait sacrément mal cette taxe mais bon...

King Nothing a écrit:

Bonjour,

Le site ne fait pas mention de la taxe d'aménagement. Donc aucun de ces taux ne correspond à cette taxe.
De plus le calcul ne se fait sur le shon mais sur la surface taxable.

donc j'ai reprit le plan de bornage de notre lotissement et sur notre lot, il y a références cadastrales zk 144, lot 6, surface terrain 449m2 puis surface plancher (210m2), c'est la surface plancher qui est la surface taxable?

Le site du service publique propose un fichier excel ou libre office pour faire le calcul. Google est votre ami, autant faut il l'utiliser !

tonio16 a écrit:

Le site du service publique propose un fichier excel ou libre office pour faire le calcul. Google est votre ami, autant faut il l'utiliser !

je l'ai déjà telecharger mais ma question est posée plus haut, ou est c'est ce que je peux trouver ma surface taxable. J'ai mît des surfaces que j'ai reprit du dossier de chez le notaire mais ça ne me dit pas si c'est bien ça. Et c'est certain Google est mon meilleur ami, j'en apprends des choses avec lui. Merci

Surface taxable, c'est fonction de la maison pas du terrain. Voir le dossier du permis si il est déposé. Ou alors faire le calcul en exagérant les surfaces.

tonio16 a écrit:

Surface taxable, c'est fonction de la maison pas du terrain. Voir le dossier du permis si il est déposé. Ou alors faire le calcul en exagérant les surfaces.

dans le dossier le constructeur a déclaré 116m2 de surface a créer, je lui en ait parler si elle correspondait a ma surface pour le calcul de la taxe d'aménagement,il m'a dit oui. Donc merci pour vos réponses, je vais calculer la taxe si je trouve le taux communal et départemental, a défaut j'appellerai la mairie. Bonne journée.

Il faut chercher dans les rapports des conseils municipaux pour le taux communal, le taux départemental est trouvable sur le site du département normalement.

Par contre il faut bien compter les emplacement de parking, les abris de jardins etc

Bonjour, ci dessous le calcul de la taxe que j'avais mis sur un autre post :
Taxe aménagement sur Latour : pour 146 m² surface taxable (soit surface habitable + garage + place de parking)
pour permis déposer en 2012 :
100 m²x 346.50x 7.40 % = 2564.10 €
46 m² X 693 X 7.40 % = 2464.50 €
place de stationnement : 2000 € x 7.40 % = 148 €
TOTAL 5071, 01 € à payer en 2 fois heureusement !...
Pour ceux qui ont déposer en 2013 les 346.50 deviennent 362 et les 693 deviennent 724 €

Pour avoir reçu notre taxe en 2014 elle est de 4800 € environ, à la surface habitable il faut ajouter toutes les autres surfaces créées, qui ne sont pas compter pour le calcul de la taxe foncière et d'habitation.

Bsr,
la taxe d'aménagement (ex-TLE) résulte d'une législation votée par le législateur,
i.e. Députés et Sénateurs, l'expression de la Souveraineté Nationale (la Démocratie);
nous ne pouvons contester cela, ces Représentants sont exemplaires,
la presse, et surtout les réseaux sociaux, chaque jour, témoignent de leur Exemplarité.
L'indifférence du bas peuple contribue à ces dérives, et ce n'est pas demain, que ce processus
prendra fin.