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Surface plancher - Cellier

Ce sujet comporte 7 messages et a été affiché 5.431 fois
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Bloggeur Env. 40 message Isere
Bonjour,


suite à la circulaire du 3 Fevrier 2012 ( lien http://circulaire.legifrance.gouv.fr/pdf/2012/02/cir_34719.pdf ), a la page N°6, Art L112-1, il est dit


"Un décret en Conseil d’Etat précise notamment les conditions dans lesquelles peuvent être déduites
les surfaces des vides et des trémies, des aires de stationnement, des caves ou celliers, des
combles et des locaux techniques ainsi que, dans les immeubles collectifs, une part forfaitaire
des surfaces de plancher affectées à l'habitation. »


Si je comprends bien, les garages, ainsi que les celliers ne sont pas compris dans la surface plancher ?
Le cellier peut il être dans la maison ?( entre cusine et SDB ) ( je veux dire par la qu'il n'est pas dans le garage )




En vous remerciant,
Picto recompense Bloggeur
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Dept : Isere
Ancienneté : + de 11 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Bloggeur Env. 100 message La Chapelle Sur Erdre (44)
Citation: "Un décret en Conseil d’Etat précise notamment les conditions dans lesquelles peuvent être déduites les surfaces des vides et des trémies, des aires de stationnement, des caves ou celliers, des combles et des locaux techniques ainsi que, dans les immeubles collectifs, une part forfaitaire des surfaces de plancher affectées à l'habitation. »

Attention, ce paragraphe n'indique pas ce qui est déductible, mais qu'il y a des conditions dans lesquelles c'est déductible ;)

Citation: « Art. R. 112-2 : La surface de plancher de la construction est égale à la somme des surfaces de
planchers de chaque niveau clos et couvert, calculée à partir du nu intérieur des façades après
déduction :
(...)
7° Des surfaces de plancher des caves ou des celliers, annexes à des logements, dès lors que ces
locaux sont desservis uniquement par une partie commune ;


Pour moi, le cellier fait partie de la surface plancher dans le cadre d'une maison individuelle.
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 100
De : La Chapelle Sur Erdre (44)
Ancienneté : + de 12 ans
 
Bloggeur Env. 40 message Isere
Ho mince Moi qui voulait un cellier a coté de ma cuisine...


EDIT : J'ai calculé en enlevant l’épaisseur du parpaing et de l'isolant ( un parpaing de mur extérieur est bien de 20 cm ? ). on atteint les 97.98 M2..; c'est donc tout bon ;D
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 40
Dept : Isere
Ancienneté : + de 11 ans
 
Bloggeur Env. 100 message La Chapelle Sur Erdre (44)
Aucune idée pour l'épaisseur des murs, mais par contre, je crois bien que les murs donnant sur l'extérieur ne sont pas comptabilisés dans la surface plancher.
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 100
De : La Chapelle Sur Erdre (44)
Ancienneté : + de 12 ans
 
Bloggeur Env. 40 message Isere
oui, les murs + isolation donnant sur extérieure ne sont pas comptabilisé. OUF sauvé Laugh
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 40
Dept : Isere
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Membre ultra utile Env. 8000 message La Rochelle (17)
Bonjour,

ATTENTION, si une aire de stationnement ne compte pas dans la surface de plancher "urba", elle compte par contre dans la surface TAXABLE!

@+
multiplie toi mais ne te disperse pas!
Picto recompense Membre ultra utile
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De : La Rochelle (17)
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Bloggeur Env. 40 message Isere
Merci de cette precision Laugh
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 40
Dept : Isere
Ancienneté : + de 11 ans
En cache depuis le vendredi 15 mars 2024 à 14h49
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