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Surface de plancher et garage

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Bloggeur Env. 40 message Sartrouville
Bonjour,

Je souhaiterais savoir si la construction d'un garage inférieur à 20m² rentre en compte dans le calcule COS? Nous avons un terrain en vu, hélas la construction de la maison occupe la totalité de la surface de plancher, nous savons que la mairie autorise une construction de 15 m² mais trop petit pour la voiture.


Voici ce que j'ai trouver sur un site:

Les espaces de stationnement :

quels que soient les types de véhicules concernés, la surface des espaces exclusivement destinés au stationnement ainsi que les rampes d’accès, voies de circulation et aires de manœuvre, ne fait pas partie de la surface de plancher.
Les véhicules peuvent être à moteur ou non. Ainsi, les espaces destinés au stationnement des voitures, motos, vélos, caravanes, remorques, bateaux, voitures d’enfants ou de personnes à mobilité réduite sont considérés comme déductibles de la surface de plancher.
En revanche, les espaces d’exposition, de réparation ou de vente de véhicules font partie de la surface de plancher.


Donc si on ajoute un garage accolé, il ne compterais pas dans la surface plancher?
et dans la surface taxable?


Je vous remercie par avance.


Bien cordialement,
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 40
De : Sartrouville
Ancienneté : + de 9 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez sur la page devis constructeur de maisons de Forum Construire, remplissez le formulaire et vous serez mis en relation avec des constructeurs de votre région. Vous aurez des devis gratuits sans être obligé de courir après les artisans

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Env. 60 message Tourcoing (59)
Bonjour,

A vos 2 questions finales, la surface du garage
1/ ne rentre pas dans la surface plancher
2/ mais bien dans la surface taxable.

Bon lundi. Caplain
Messages : Env. 60
De : Tourcoing (59)
Ancienneté : + de 10 ans
 
Bloggeur Env. 40 message Sartrouville
Merci bien!
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 40
De : Sartrouville
Ancienneté : + de 9 ans
 
Membre utile Env. 2000 message
POS ou PLU ?
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 2000

Ancienneté : + de 11 ans
 
Env. 60 message Tourcoing (59)
Bonjour,

1/ il faut bien sûr respecter ce PLU qui définie le plan d'occupation au sol en respectant le voisinage, etc.... donc il y a des limites au sol. (dans mon cas je dois laissé 3m au minimum par rapport à la limite du voisin)
2/ Et c'est dans ce cadre défini que vous pourrez construire toute surface confondue, habitation, garage, etc...

Je sais pas si c'est cela qui vous questionne.
En tout cas si votre habitation occupe déjà l'emprise au sol, vous ne pourrez pas par exemple adjoindre un garage complémentaire qui dépasserait le cadre défini par le PLU

Bon mardi. Caplain
Messages : Env. 60
De : Tourcoing (59)
Ancienneté : + de 10 ans
 
Membre utile Env. 2000 message
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 2000

Ancienneté : + de 11 ans
 
Bloggeur Env. 40 message Sartrouville
Merci pour toute vos réponse!
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 40
De : Sartrouville
Ancienneté : + de 9 ans
En cache depuis le mardi 16 avril 2024 à 04h39
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