Rupture contrat avec un artisan macon

Sentinel a écrit:

Bonsoir je suis nouveau sur le forum
Je suis en train de construire et j'ai pris un maçon pour lui faire réaliser certaines taches
Je ne suis pas du tout satisfait de lui et je voudrais rompre le devis qui me lie a lui et recuperer l'avance qu'il reste
Après quelques recherches sur le forum je n'ai pas réussi a trouver de réponse a mon problème c'est pourquoi j'écris un post et a vrai dire je ne suis meme pas sur d'etre dans la bonne section
Si j'ai mal rechercher quelqu'un peut-il me dire dans quelle section je peux recupérer des infos s'il vous plait car je sais que c'est rebarbatif de repondre toujours aux memes questions des nouveaux venants qui ne cherchent pas
Merci d'avance pour vos reponses

Bonjour,

Pour commencer, je pense que tu as posté au bon endroit

Dans ta situation, il est assez compliqué de s'en sortir sans y laisser quelques sous. D'après ce que j'ai compris, tu n'as pas signé un contrat ou un marché de travaux avec cet artisans mais juste son devis.
Dans le meilleur des cas, tu peux espérer qu'il veuille bien arrêter le chantier en le menaçant de ne pas lui payer le reste mais il n'est pas tenu de te rendre ton acompte... Par contre, il te doit la fourniture des matériaux sur le chantier car ils t'appartiennent (étant donné que l'accompte versé sert à payer généralement la fourniture)...
Quoi qu'il en soit, il en est de sa seule volonté d'accepter d'intérompre le chantier ou pas, ou alors seul un jugement du tribunal peut le permettre. Si tu lui refuse l'accès au chantier, il peut se retourner contre toi et il gagnera. Celà sous pretexte qu'il peut toujours avant la réception des travaux réparer les éventuels sinistres et te livrer le chantier dans toute sa conformité.

Je ne cesserai de répéter qu'il est inconscient d'ordonner des travaux sur simple devis et qu'il faut toujours signer au moins un marché de travaux avec toutes les clauses nécessaires (délais, prx total, pénalité de retard, rupture de contrat, etc...)

Je te souhaite bon courage et espère que tu t'en sortira

Si besoin de conseils, on est là

Salutations

Merci pour tes conseils
Donc si je comprends bien si je le fait bosser pour le reste de l'acompte et qu'ensuite j'arrête la avec lui il pourra qu'en même se retourner contre moi si je ne vais pas jusqu'au bout du devis??
Sur le devis, il n'y a rien concernant les pénalités, rupture de contrat....
Pour les matériaux pas de soucis c'est moi qui les fournis..

Sentinel a écrit:

Merci pour tes conseils
Donc si je comprends bien si je le fait bosser pour le reste de l'acompte et qu'ensuite j'arrête la avec lui il pourra qu'en même se retourner contre moi si je ne vais pas jusqu'au bout du devis??

C'est malheureusement tout a fait çà...

Ah moins que tu fasses intervenir un expert et s'il constate des malfaçons demande un référé aux tribunaux...

Peut être certain ont ils vécus la même chose et pourrait nous faire profiter de leurs expériences?

ok merci de tes conseils je vais voir comment je peux faire