Facturation après signature CCMI

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CSouf

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Le 12/03/2012 à 09h45 Bloggeur Env. 70 message Baden (56)

Bonjour

Apres quelques recherches sur le site je ne retrouve pas toutes les réponses à mes questions, donc en espérant que je poste au bonne endroit, voici mes interrogations.

Nous avons signé un CCMI en novembre, le dépot de demande de permis de construire à été déposé par le constructeur.
Nous avons recu d'abord un refus du permis pour piece manquante notamment un puisard qui été mentionné dans le cahier des charges du lotissement dont el constructeur était en possession.

Suite à ce refus, le constructeur a modifié les plans et nous avons recu l'accord du permis de construire.

Hors quelques jours plus tard, nous avons recu une facturation "avenant" pour le puisard ... il me semble que cela n'aurait pas du nous etre facturé puisquil s'agit d'une omission du constructeur ?
Voici pour la premiere question !

La deuxieme:

les travaux ont démarré fin février, fouilles , fondations etc ...
Nous avons recu un appel du responsable du gros oeuvre (le vendredi soir) nous disant qu'il fallait evacuer la terre vegetale et la terre "jaune" en trop sur notre terrain.
J'ai lu dans la notice descriptive que l'evacuation des terres n'etait pas inclus.
Je lui aid emandé de bien vouloir voir avec le paysan d'a coté si il etait interessé et d'attendre un peu que je me renseigne si une personne de mon entourage serait interessee et de me tenir au courant.
Le lundi, j'ai appele le secretariat m'inquietant de ne pas avoir de nouvelles et lui reprecisant que j'avais demandé d'attendre (1000 € de prévu ). Pas de nouvelle dans la journée du lundi.
Le mardi, j'envoie un mail au responsable du chantier luie xpliquant que j'attendais un retour pour savoir ce qu'il en etait.

en fin de journee, j'ai recu un appel me disant que la terre avait ete évacuée, vegetale et jaune, et qu'il m'envoyait les factures pour environ 1000 €.
estomaquée je n'ai pas repondu ...

le terrain d'a coté en est encore au stade de l'affichage, il me semble que l'evacuation aurait pu attendre. de plus, j'avais effectivement trouvé des personnes interessees par cette terre....

La facture est elle aussi legitime dans ce cas la ?

Désolée pour la longueur...merci à tout ceux qui peuvent me venir en aide ou au moins eclaircir ces points .

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mimialti et MiJoXa Picto info

Le 12/03/2012 à 10h01 Env. 200 message Bas Rhin

bonjour
cela a été dit et redit TOUT CE QUI N'EST PAS SPECIFIQUEMENT MENTIONNE DANS LE CCMI EST A LA CHARGE DU CONSTRUCTEUR. Il faut qu'il chiffre TOUS LES TRAVAUX même ceux qui sont à votre charge et les factures qu'il vous envoie doivent l'être dans le cadre des appels de fonds règlementaires. Faites attention que la facture ne soit pas libellée du nom de l'artisan ou entreprise ayant fait les travaux, car alors à plus juste raison vous n'avez pas à payer étant donné que vous n'avez donné aucun accord ni signé de devis. Contactez l'AAMOI qui ont été de bons conseils pour nous (à peu près le même problème concernant les fondations).

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CSouf

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Le 12/03/2012 à 10h33 Bloggeur Env. 70 message Baden (56)

Bonjour
Merci pour votre reponse, j'avais bien compris en parcourant le forum que tout devait etre chiffré (cela l'est pour ce que nous gardons à faire tels que sols, sanitaire etc ...) mais comme il est mentionné que les terres ne seront pas enlevées, je ne voyais pas pourquoi il devrait le chiffrer.

j'ai pris contact avec notre correspondant local de l'AAMOI mais je pense qu'il faut d'abord etre adhérent ... ?

et en ce qui concerne "l'oubli" , peux t'on considerer cela comme vraiment un oubli de leur part?

ps : tous les avenants et factures que nous recevons sotn bien a en tete du constructeur .

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Le 12/03/2012 à 14h33 Env. 1000 message Bas Rhin

CSouf a écrit:......mais comme il est mentionné que les terres ne seront pas enlevées, je ne voyais pas pourquoi il devrait le chiffrer.
.......

Bonjour,

Si le professionnel a estimé avant signature que les terres ne devaient pas être évacuées et que maintenant il doit les évacuer alors il s'est planté et il doit prendre en charge le surcoût, car l'évacuation n'est pas chiffrée dans le ccmi.

Pour le puisard c'est aussi à la charge du constructeur.

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Bred

Le 12/03/2012 à 14h54 Membre super utile Env. 9000 message Saint-jeannet (6)

Salut,
Vu qu'il n'a pas chiffrer l’enlèvement des terres, vous auriez pu lui faire faire dans les 4 mois après signature, pour rien.
Mais comme il a tout de même stipulé que l'enlevemnt était à votre charge, ben c'est le cas..... sauf qu'il n'a pas à le faire et ensuite à vous envoyer la facture, il aurait dû vous faire un devis avant.
Tant pis pour lui, vous n'avez donc pas à payer (mais pour 1000 € en début de chantier, selon la facture totale de la construction, j'y réfléchirai à deux fois).

Débrouille toi pour que ces pierres n'arrivent jamais au chantier. Pas d'pierre, pas d'construction. Pas d'construction, pas d'palais. Pas d'palais... pas d'palais.

Astérix Et Obélix : Mission Cléopâtre

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