Servitude sur plusieurs parcelles ...

Sandrinette a écrit:

Bonjour,

Voilà, nous avons flashé sur un terrain et nous nous sommes aperçus dans le réglement du lotissement qu'il y avait une servitude des eaux usées qui passait dessus .Y a t il des risques dans le temps.
Aussi, s'il pouvait avoir un souci, on pourrait faire jouer la servitude pour baisser un peu de prix sachant que toutes les parcelles (mais pas la meme superficie) sont au meme prix à savoir 58 000€ hors notaire?

Merci pour vos réponses.

Servitude des eaux usés .. tant que tout va bien et que les gens concernés s'entendent bien çà va pas de problème, le jour où on vient te défoncer ton terrain parce qu'il y a un problème, c'est nettement moins fun évidemment et tout dépends la superficie de la servitude, du nombre de gens raccordés etc ..

Ah oui en effet, donc s'il y a un souci y a risque qu'on vienne faire un gros trou dans le terrain ... il y a 4 terrains concernés celui qu'on aime bien c'est le dernier.
Donc il faudrait que je demande au lotisseur quelle est la superficie de la servitude. es ce que ça peut etre noté dans le réglement du lotissement ?

Sandrinette a écrit:

Ah oui en effet, donc s'il y a un souci y a risque qu'on vienne faire un gros trou dans le terrain ... il y a 4 terrains concernés celui qu'on aime bien c'est le dernier.
Donc il faudrait que je demande au lotisseur quelle est la superficie de la servitude. es ce que ça peut etre noté dans le réglement du lotissement ?

J'imagine que s'il y a servitude des eaux usées, c'est que des tuyaux d'autres maisons passent dans ton terrain, donc çà dépends où et si c'est gênant pour toi et l'implantation de ta future maison ou pas. La deuxième question est de savoir si tu as le droit de disposer de cet endroit où passent les tuyaux, pour faire des plantations ou autre par exemple, car si tu es obligé de laisser vierge une partie de ton terrain, tu vois un peu le problème. Une autre question est de savoir comment est gérée cette servitude dans le réglement du lotissement, la dimension des tuyaux etc .. Tu vois un peu le tableau, si tu es obligée de laisser un accès permanent à cette servitude par exemple ou si plusieurs fois de suite, on vient te défoncer ton terrain parce qu'il y a une canalisation bouchée .. à la fin t'es plus chez toi quoi et tu paies quand même le prix du m2 au prix fort.
Dans un lotissement, je n'arrive même pas à comprendre pourquoi ils font ce genre de truc, n'ont-ils réellement pas les moyens de faire autrement ?

ohlàlà j'étais loin de m'imaginer ça! Je pensais que dans les lotissements justement ils faisaient attention à ça. Sur 4 terrains il y a la servitude des eaux usées et 2 autres la servitude des eaux propres. Tous les autres ben ils sont vendus... du coup je vais relire le réglement pour avoir plus d'info.
Au pire, je peux demander les renseigments au lotisseur.
Merci en tout cas.