Refu du permis de lotir

Cela dépend du motif.
tu n'en dis pas assez pour que l'on réponde.
Si la modif est peu importante: cela peut prendre de quelques semaines à quelques mois.
Si la modif est importante, c'est une autre histoire.
Par exemple, à l'époque de mon lotissement, afin que les services de l'état délivrent l'arr^té de lotir, ils exigeaient que la route soit enrobées dès le départ(absurde car souffre terriblement lors des constructions). Le temps à la commune de monter le dossier, de demander les subventions, de les obtenir, de consulter les entreprises et faire faire les travaux: 18 mois( le plus long était les demandes de subventions)
Bon courage!!
A+

le délai d'instruction de droit commun est de 3 mois sauf si des consultations et avis sont obligatoires

o² a écrit:

le délai d'instruction de droit commun est de 3 mois sauf si des consultations et avis sont obligatoires

??

Pour plus d'explications,

Le lotissement a recu le permis d'aménager et le recours est bientôt purgé.
Il restait 2 terrains à la vente qu'ils ont probablement divisé pour mieux les vendre. Mon terrains fait parti de ceux là.
Un permis modificatif à donc été déposé. C'est là que ça coince car a priori il y a, suite a cette division, une parcelle de trop pour l'impasse, et une histoire d'espace vert trop petit.

de toute manière si l'on prend juste l'acceptation du permis (3 mois) et la pruge (2mois) on est déjà a 5 mois sans les études !!!

A votre avis ? j'en ai pour combien de tps ?

Merci et bon w.e.
Marie