Retour
Menu utilisateur
Menu

Erreur dans le permis de construire

Ce sujet comporte 4 messages et a été affiché 1.447 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
1
personne
surveille ce sujet
S'abonner
 
Env. 60 message Strasbourg (67)
Bonjour à tous, décidemment rien ne va plus!!!!

Hier le Notaire nous à appelé pour nous informé que notre permis de construire n'était pas valable!!! donc que cela posait des problèmes pour l'acte notarié et l'hypothèque
il a été validé le 13 mars, et nous avons déjà montés les murs de soubassements!!! là c'est une mauvaise blague!!

Et effectivement il y a erreur:
Le numéro de section du terrain est faux. A l'origine c'est ma femme qui s'est plantée (tanpis ça arrive!), mais la mairie et l'instructeur des PC ont recopié la même bourde!!

Donc nous avons un PC accordé pour un autre terrain!!! même si tout a effectivement été accordé pour le bon projet.

Et maintenant on fait quoi? evidemment cela n'est jamais arrivé...heureusement! et personne ne sait trop ce qu'on peut faire si il suffit juste de modifier le PC et surtout si c'est légal.
C'est un cauchemard!! nous avions déjà perdu beaucoup de temps avec la 1ère banque qui au moment d'edité l'offre de prêt s'était rectractée...
là ça devient urgent il nous faut absolument envoyés les acomptes pour la commande du materiel!!!

Quelqu'un à une solution, un conseil?
notre autoconstruction par ici
http://100pour100-autoconstruction.over-blog.com/
Citer
Messages : Env. 60
De : Strasbourg (67)
Ancienneté : + de 17 ans
Picto user Voir la fiche
 
Ne vous prenez pas la tête pour la réalisation de votre permis de construire...

Allez dans la section devis permis de construire du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de professionnels de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les professionnels, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-3-devis_permis_de_construire.php
 
Super bloggeur Env. 600 message Compiègne (60)
Prends contact au plus vite avec la DDE et le maire.
S'il apparaît de manière évidente que ce n'est rien de plus qu'une erreur de frappe (il suffit que les plans de situation et de masse soient bien clairs), l'erreur pourra être corrigée sans refaire de nouveau permis.
La thèse selon laquelle ce n'est pas une erreur de frappe ne tient pas, puisque la mairie ne peut pas te délivrer un permis sur un terrain sur lequel tu n'as pas le droit de déposer un permis...
Chantier ouvert le 20 mai 2009
En cours : Pose du bardage à l'étagePar ici le récit !
Citer
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 600
De : Compiègne (60)
Ancienneté : + de 16 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 60 message Strasbourg (67)
Alors, l'instructeur du permis à proposé soit de faire une modification de permis (mais ça prends du temps et on en a pas!!) soit de "mettre un peu de blanc"!!! ça fait serieux!!!

La secretaire de mairie m'a proposé de faire signer une attestation par Mr le Maire que le permis a bien été accordé pour la bonne parcelle. C'est ce que nous avons choisi!!! ça devrait convenir au notaire!!!
Tout se termine bien mais nous avons eu très peur de devoir refaire un dossier complet!!
notre autoconstruction par ici
http://100pour100-autoconstruction.over-blog.com/
Citer
Messages : Env. 60
De : Strasbourg (67)
Ancienneté : + de 17 ans
Picto user Voir la fiche
 
Super bloggeur Env. 600 message Compiègne (60)
Si le maire signe, c'est le principal, car c'est normalement toujours lui qui a le dernier mot sur sa commune ;)
Chantier ouvert le 20 mai 2009
En cours : Pose du bardage à l'étagePar ici le récit !
Citer
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 600
De : Compiègne (60)
Ancienneté : + de 16 ans
Picto user Voir la fiche
En cache depuis le mercredi 30 juillet 2025 à 15h32
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis permis de construireArtisan
Devis permis de construire
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Tout savoir sur le permis de construire
Tout savoir sur le permis de construire
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Photos de plans de maison
Photos de plans de maison
Picorez des idées en parcourant les photos des constructions des autres !
Annuaire des architectes
Annuaire des architectes
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.
1
personne
surveille ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

Voir