Terrain d'aisance

Ce sujet comporte 4 messages et a été affiché 4.143 fois

Nouveau sujet

Répondre

personne
surveille ce sujet

crazyhayley Picto info

Auteur du sujet

Le 22/07/2009 à 20h39 Photographe Env. 400 message Morteau, Doubs (25)

Bonjour, nous pourrions acheter du terrain d'aisance à coté du terrain que nous avons acheter, et ce que j'aimerais savoir c'est si la mairie peut nous empecher d'en acheter maintenant? Merci

Le chantier devait commencer en septembre 2008, c'est avec 6 mois et demi de retard que ça commence enfin.

Citer

Photographe

Messages : Env. 400
De : Morteau, Doubs (25)
Ancienneté : + de 18 ans

Voir la fiche

Auto promo

Par ForumConstruire.com

Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

62 997 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer

poil

Le 23/07/2009 à 20h24 Env. 3000 message Morbihan

Par terrain d'aisance, vous entendez terrain d'agrément ?

Sauf à ce qu'il y ait un droit de préemption profitant à la commune (et exercice de ce droit par celle-ci) , je ne vois pas comment la commune pourrait s'imiscer dans des rapports de droits privé.

Epilation définitive à l'essence (y'a moins douleureux mais c'est plus cher

)

Citer

Messages : Env. 3000
Dept : Morbihan
Ancienneté : + de 19 ans

Voir la fiche

crazyhayley Picto info

Auteur du sujet

Le 26/07/2009 à 21h37 Photographe Env. 400 message Morteau, Doubs (25)

Bonsoir,

je pose la question parce que justement le terrain appartient à la commune, pour le moment il ya soit des vaches ou des chevaux en ce moment qui y broutent de l'herbe lol et je ne crois pas que le type loue le terrain pour ses chevaux, il l'entretien c'est tout.

Le chantier devait commencer en septembre 2008, c'est avec 6 mois et demi de retard que ça commence enfin.

Citer

Photographe

Messages : Env. 400
De : Morteau, Doubs (25)
Ancienneté : + de 18 ans

Voir la fiche

poil

Le 26/07/2009 à 23h11 Env. 3000 message Morbihan

si le terrain appartient à la commune, elle reste libre de ne pas le vendre

Citer

Messages : Env. 3000
Dept : Morbihan
Ancienneté : + de 19 ans

Voir la fiche

En cache depuis le dimanche 10 mai 2026 à 01h07

Lancer un nouveau sujet

Poster une réponse

Ce sujet vous a-t-il aidé ?

Votez !

C'est intéressant aussi !

Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.

20 conseils incontournables pour bien choisir son terrain
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.

Annonces de terrains
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com

Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement