Bornage et clôture

Bonjour,

La hauteur d'une clôture se mesure à partir du niveau du sol naturel. Si il y une pente vous pouvez soit suivre la pente, soit faire en sorte que la clôture ne dépasse pas la hauteur maximum réglementaire au point le plus bas du terrain.

Soit la clôture est mitoyenne, son axe sera alors à l'aplomb de la limite séparative; soit elle est privative et doit être élevée sur votre fonds sans détruire ou déplacer les bornes.

Pour éviter les conflits de voisinage, informez les propriétaires des parcelles voisines, peu-être seront-ils prêts à participer à la construction de clôtures mitoyennes.

Cordialement.

mais si mon voisin ou moi même modifions le niveau naturel du terrain de maniére à mettre celui-ci sans dénivelé entre 2 bornes ?

la limite séparative est bien situé à l'axe de la borne ?

Re,

L'axe des bornes matérialise la limite séparative.

Si vous modifiez la pente naturelle d'un terrain, à supposer que cela soit autorisé réglementairement, les terrassements ainsi effectués créent une "nouvelle pente" que l'on peut qualifier d'artificielle mais qui deviendra naturelle avec le temps et qui de ce fait devient le niveau de référence.

Cordialement.