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Bornage et clôture

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Env. 80 message La Chapelle Rousselin 49 (49)
bonjour, je voudrais avoir une précision, j'espére ne pas créer un post qui existe déjà.
Pour une clôture en limite séparative, comment faitons pour respecter la hauteur réglementaire de la clôture si entre 2 bornes il ya un dénivelé ?
Comment faitons pour clôturer au niveau des bornes d'angles en évitant de détruire celles-ci ?
J'espére mettre bien fait comprendre ?
Messages : Env. 80
De : La Chapelle Rousselin 49 (49)
Ancienneté : + de 11 ans
 
message
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Membre utile Env. 3000 message Nievre
Bonjour,

La hauteur d'une clôture se mesure à partir du niveau du sol naturel. Si il y une pente vous pouvez soit suivre la pente, soit faire en sorte que la clôture ne dépasse pas la hauteur maximum réglementaire au point le plus bas du terrain.

Soit la clôture est mitoyenne, son axe sera alors à l'aplomb de la limite séparative; soit elle est privative et doit être élevée sur votre fonds sans détruire ou déplacer les bornes.

Pour éviter les conflits de voisinage, informez les propriétaires des parcelles voisines, peu-être seront-ils prêts à participer à la construction de clôtures mitoyennes.

Cordialement.
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 3000
Dept : Nievre
Ancienneté : + de 11 ans
 
Env. 80 message La Chapelle Rousselin 49 (49)
mais si mon voisin ou moi même modifions le niveau naturel du terrain de maniére à mettre celui-ci sans dénivelé entre 2 bornes ?

la limite séparative est bien situé à l'axe de la borne ?
Messages : Env. 80
De : La Chapelle Rousselin 49 (49)
Ancienneté : + de 11 ans
 
Membre utile Env. 3000 message Nievre
Re,

L'axe des bornes matérialise la limite séparative.

Si vous modifiez la pente naturelle d'un terrain, à supposer que cela soit autorisé réglementairement, les terrassements ainsi effectués créent une "nouvelle pente" que l'on peut qualifier d'artificielle mais qui deviendra naturelle avec le temps et qui de ce fait devient le niveau de référence.

Cordialement.
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 3000
Dept : Nievre
Ancienneté : + de 11 ans
En cache depuis le lundi 02 aout 2021 à 08h47
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