Modification du permis de construire

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DusuD

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Le 18/08/2009 à 23h08 Super bloggeur Env. 600 message Herault

Bonjour,

Nous avons déjà déposé notre permis de construire il y a 2 semaines et finalement après des nuits réflexion, nous voulons totalement le changer

(un L à la place d'un rectangle...). Quelles sont les démarches à effectuer? Merci!

Question subsidiaire : le pc devait être validé par un architecte coordinateur, ce que nous avons fait, nous avons donc payé 500e cet archi, comme il y a des modifs importantes , nous devrons repasser par lui. Est-ce qu'à votre avis on repassera aussi à la caisse?

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Par ForumConstruire.com

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Le 20/08/2009 à 14h14 Env. 80 message Tavel (30)

Bonjour,
a mon avis si vos plans on complètement changé vous allez devoir repayer.

notre site:
http://notremaisontavel.free.fr

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DusuD

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Le 20/08/2009 à 23h37 Super bloggeur Env. 600 message Herault

Merci pour ta réponse, c'est bien ce que je craignais...

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sirius1974 Picto info

Le 22/08/2009 à 20h42 Env. 70 message Moselle

Bonjour,
Vous aviez recours à l'architecte sans doute à cause du dépassement des 170 m2 de SHON. Effectivement si vous désirez changer votre projet (tout en restant au delà des 170 m2 de SHON), vous devrez passer par un architecte. Pour votre cas, vous pourriez :
- soit demander à annuler l'instruction de votre demande de permis de construire en cours, prenant ainsi le temps de repenser votre projet
- soit faire les modifications sur votre projet à l'aide de votre architecte, et contacter votre service instructeur (mairie ou DDE) pour savoir si vous pouvez substituer certaines pièces du dossier (sous réserve que votre projet ne soit pas dans une zone spécifique comme un périmètre des Architectes des Bâtiments de France). Attention le service instructeur peut estimer que c'est un nouveau projet et vous inviter à déposer un nouveau dossier.
- soit laisser se poursuivre l'instruction de votre demande de permis de construire en cours et déposer une nouvelle. Vous beneficeriez alors au moins de l'autorisation pour votre premier projet. Vous avez le droit de déposer autant de demande de permis de construire que vous le voulez sur votre terrain.
- soit attendre que l'administration vous délivre l'autorisation et déposer un modificatif, sous réserve que les travaux modificatifs ne changent pas l'économie générale du projet (principe du permis modificatif).
Bon courage.

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