Retour
Menu utilisateur
Menu

Comment retrouver un plan de bornage ?

Ce sujet comporte 9 messages et a été affiché 34.481 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
2
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
 
Env. 200 message Seine Et Marne
Bonjour,

j'ai reçu le terrain d'une donation, savez-vous comment je peux retrouver les personnes qui ont bornées le terrain ? sachant que les personnes d'avant on eu ce terrain également de donation...

Est ce qu'il en faut un impérativement pour le constructeur ?

Merci,

Véronique
Citer
Messages : Env. 200
Dept : Seine Et Marne
Ancienneté : + de 15 ans
Picto user Voir la fiche
 
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
bonsoir,

si il y a eu découpage, le géomètre qui a fait le bornage a du transmettre au cadastre quand la parcelle a été enregistrée, ils gardent tout normalement ;
sinon le notaire puisqu'on doit avoir l'origine de propriété sur les 30 dernieres années, sont conservateurs ces gens là.

Le constructeur en demandera certainement un pour ... ne pas construire chez les voisins.
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 20 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 200 message Seine Et Marne
Merci Elisa, donc dois-je me rapprocher de la mairie concernant le cadastre ?

Le notaire ne sait pas m'a t'il répondu !!
Construction avec Bâti-rêve 77
Citer
Messages : Env. 200
Dept : Seine Et Marne
Ancienneté : + de 15 ans
Picto user Voir la fiche
 
Photographe Env. 300 message St Sulpice Le Verdon (85)
veromayl77 a écrit:Merci Elisa, donc dois-je me rapprocher de la mairie concernant le cadastre ?

Le notaire ne sait pas m'a t'il répondu !!


OUI
Terrain réservé le 9/03/2008
10% de réservation versé le 10/08/2008
PC déposé le 3/02/2009
PC accordé le 3/03/2009
Début du chantier le 9/04/2009

http://www.forumconstruire.com/recits/recit-4027.php
Citer
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 300
De : St Sulpice Le Verdon (85)
Ancienneté : + de 17 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 200 message Seine Et Marne
ok, merci, je les appellerai demain
Construction avec Bâti-rêve 77
Citer
Messages : Env. 200
Dept : Seine Et Marne
Ancienneté : + de 15 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 3000 message Morbihan
elisa21 a écrit:bonsoir,

si il y a eu découpage, le géomètre qui a fait le bornage a du transmettre au cadastre quand la parcelle a été enregistrée, ils gardent tout normalement ; le document d'arpentage et le plan de division sont "publiés" en même temps que l'acte à mmoins qu'il n'y aiut une unre réquisition d'établissement d'un PV de cadastre. Mais le prrocès verbal de bornage reste en la garde du géomètre expert.sinon le notaire puisqu'on doit avoir l'origine de propriété sur les 30 dernieres années, sont conservateurs ces gens là, les actes sont conservés 100 ans avant d'être adressés aux archives départementales, mais il ne peut y avoir qu'éventuellement une copie du PV ede bornage en annexe

Le constructeur en demandera certainement un pour ... ne pas construire chez les voisins.
Epilation définitive à l'essence (y'a moins douleureux mais c'est plus cher )
Citer
Messages : Env. 3000
Dept : Morbihan
Ancienneté : + de 18 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 3000 message Morbihan
veromayl77 a écrit:Merci Elisa, donc dois-je me rapprocher de la mairie concernant le cadastre ?

Le notaire ne sait pas m'a t'il répondu !!


La mairie ne saura pas vous renseigner sur le nom du géomètre expert ayant porcéder à la division et éventuellement au PV de bornage

Que voulez-vous savoir concernant le cadastre ?
Epilation définitive à l'essence (y'a moins douleureux mais c'est plus cher )
Citer
Messages : Env. 3000
Dept : Morbihan
Ancienneté : + de 18 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
100 ans dans ma 2ème vie je serai pô notaire, j'aime pô les cartons d'archives
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 20 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 200 message Seine Et Marne
Je vais appeler le notaire vous avez raison, merci
Construction avec Bâti-rêve 77
Citer
Messages : Env. 200
Dept : Seine Et Marne
Ancienneté : + de 15 ans
Picto user Voir la fiche
En cache depuis le mercredi 01 octobre 2025 à 08h38
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
2
Votez !
6
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis construction de maisonArtisan
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Bien choisir son crédit immobilier
Bien choisir son crédit immobilier
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Trouvez une Dommage Ouvrage au meilleur prix
Trouvez une Dommage Ouvrage au meilleur prix
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement
2
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

Voir