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Replacement bornes OGE en fin de construction. Résolu

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Env. 80 message Loire Atlantique
Bonjour,

Je fais actuellement construire dans un lotissement.
Les bornes OGE côté voie publique ont été à l'origine reculées de 2m dans mon terrain afin de permettre les futurs travaux de voirie, comme les autres parcelles.
Vont elles être remises à leur emplacement initial, c'est à dire les limites de mon terrain et si oui qui s'en charge ?
Merci
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Sujet résolu !
 
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Membre utile Env. 1000 message Seine Et Marne
Bonjour,

Sur le plan de bornage, ces bornes apparaissent-elles comme étant en retrait de 2m ? si oui, rien ne sera modifié. Une borne n'est pas forcément à l'emplacement pile de la limite, elle peut être placée en retrait, mais cela doit figurer dans le PV de bornage.
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Env. 80 message Loire Atlantique
Merci pour la réponse.
Ces bornes figurent en retrait sur les plans du permis de construire.
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Membre utile Env. 1000 message Seine Et Marne
Je parle du plan de bornage, pas d'un plan de permis de construire ;) Avez-vous eu le plan de bornage ? si vous êtes dans un lotissement, vous devriez l'avoir car c'est obligatoire de le fournir de la part du vendeur.
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Env. 80 message Loire Atlantique
Merci

J'ai un plan parcellaire émanant du géomètre avec les OGE mentionnées à -2m.
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Membre utile Env. 1000 message Seine Et Marne
Donc c'est bon, elles ne seront pas déplacées ;)
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Env. 80 message Loire Atlantique
Merci
Ça sera donc à moi de bien tenir compte des la différence des 2m pour mettre ma clôture.
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Membre utile Env. 1000 message Seine Et Marne
C'est exactement ça ;)
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Env. 80 message Loire Atlantique
Merci !!!
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Env. 80 message Loire Atlantique
Résolu
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En cache depuis le mardi 09 septembre 2025 à 16h09
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