Metrage au lieu d"un bornage

Bonjour

Post passé aux oubliettes!!!!!!!!!!

Lorsque vous êtes allée chez le géomètre, vous a-t-il établi une proposition écrite et chiffrée pour sa mission?
Si oui, qu'y était-il indiqué?? Mesurage (arpentage) seul ou bornage?
La différence essentielle, c'est que le mesurage, s'il vous indique bien le contenu de la parcelle, n'est pas opposable aux voisins, dans la mesure où votre propriété ne dispose pas d'indication matérielle de ses limites, rendue officielle et immuable (non contestable) par un procès verbal de bornage:
- Reconnu (signé) par tous les riverains,
- Enregistré aux hypothèques.
@+

Le devis s'est effectué par téléphone car notre construction se fait à 150 kms de chez nous,le géometre m"a bien parlé de convoquer les voisins chose qui n'a pas été faite,je n"ai reçu que le pan de propriété avec aucun changement intervenu depuis la jouissance par le précédent propriétaire de la parcelle,celle-ci est viabilisée et cloturée,il m'a signalé qu'il n'était donc pas nécessaire de borner:le griallage étant en mitoyenneté mais le prix est resté le meme est-ce normal ?dois-je me manifester pour le bornage?sachez que la construction en est au niveau charpente!

Bonjour, les bornes ne servent à rien, puisque le terrain est clairement délimité par des clotures (n'importe quel repère physique, qui ne risque pas de bouger au moindre coup de vent, suffit pour délimiter un terrain). Si c'était au milieu d'un champ, alors là, oui, les bornes pourraient être utiles pour visualiser et repérer les limites (à condition que quelqu'un , dont vous, aie besoin de visualiser le terrain). Par ailleurs, ce qui définit votre propriété, c'est ce qui est décrit chez le notaire, c'est pas non plus les bornes éventuelles. En gros;, le prix demandé, c'est pour la documentation fournie (et en quelque sorte, le posage de bornes, c'est gratuit, et seulement si besoin).

Merci pour l'info,seulement le constructeur a débordé sur le terrain voisin de 20 cm,on le lui a fait remarquer mais nous a dit que si le voisin se manifeste c'est lui qui gérera!

Pour le constructeur qui déborde chez le voisin, fait TRES attention tout de même.... C'est loin d'être anodin. Si le voisin devient pénible, buté, (et toute la liste d'autres attributs qu'on pourra lui donner dans ce cas)alors il fait tout raser direct ! Le constructeur gérera, mais c'est pas lui qui a l'intention d'habiter dans la maison, et c'est toi qui sera directement dans la mouise.

Si le voisin se manifeste dans 5 ou 10 ans c'est le constructeur qui va gérer?
Il vaut mieux tout arrêter, vérifier, et trouver une solution qui pourra être par exemple le rachat de la bande de terrain ou la construction dépasse.

juana a écrit:

Si le voisin se manifeste dans 5 ou 10 ans c'est le constructeur qui va gérer?
Il vaut mieux tout arrêter, vérifier, et trouver une solution qui pourra être par exemple le rachat de la bande de terrain ou la construction dépasse.

Exactement ! Et même un mois après la réception de la maison, si quelqu'un (le voisin) demande de raser et de reconstruire intégralement une maison 20 cm plus loin, aux frais du constructeur puisque c'est lui qui a fait l'erreur, je pense que le constructeur ne répondra pas tous les jours au téléphone...

Merci pour votre réponse,nous irons sur place avant un appel de fond et voir pour trouver une solution avec le cdt,sinon en cas de rachat des 20 cm du voisin,qui devra payer?

Dans l'hypothèse du rachat, Qui devra payer ? bin, Le futur propriétaire ! (qui devra négocier avec le futur vendeur) ... ensuite,, si c'est un surcout causé par une erreur du maçon, il faut négocier un dédommagement (donc, ça fait 2 négociations....)