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Travaux avant achat du voisin

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Env. 90 message Seclin (59)
Bonjour,

J'ai acquis un terrain constructible en zone arrière d'une maison, pour accéder au terrain j'ai un chemin d'accès privé ( acquis ) qui longe le jardin de cette maison.

J'ai réalisé des travaux ( accès chantier, assainissement, ect ) sur ce chemin pour rendre mon terrain accessible pour les travaux, le propriétaire de la maison à ce moment était très gentil et arrangeant, mon terrassier avait débordé un peu en cailloux sur le jardin ( 50 cm ) et ceci n'était pas gênant.

Pendant la construction, le propriétaire a vendu son bien, et le nouvel acquéreur a signé tel quel ( donc avec les cailloux ), aujourd'hui il me demande de retirer ces fameux 50 cm de cailloux et de mettre de la terre pour remettre en état !

J'aimerai savoir si légalement il a le droit étant donné qu'il a acheté en état le bien, ou es ce que le dépassement est " illégale " .

Je ne suis pas de mauvaise foi mais je suis en plein dans mes travaux intérieurs, je n'ai ni le temps ni l'argent de louer des machines ou des bras pour entreprendre les travaux.

Je me suis rapproché de mon terrassier qui lui veut rien savoir étant donné qu'à l'époque il avait eu l'autorisation du propriétaire précédent.

Merci d'avance.
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Messages : Env. 90
De : Seclin (59)
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Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

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Membre utile Env. 2000 message Toulouse (31)
Logiquement s'il a acheté en l'état, il n'a rien à dire. J'ai acheté mon terrain en l'état et le débroussaillage était à ma charge bien qu'au début les herbes n'étaient pas hautes. Elles ont poussé entre le compromis et l'acte et comme j'ai acheté en l'état, c'était pour ma pomme.

Par contre vu que tu as mis des cailloux chez ton ancien voisin et que celui-ci a accepté, les cailloux appartiendraient à l'ancien voisin puisque chez lui et donc vu qu'il a vendu, au nouveau, libre à lui de les déplacer.

A confirmer par plus expert que moi
Quand on veut on peut
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Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 2000
De : Toulouse (31)
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Env. 90 message Seclin (59)
Bonjour,

ta réponse me semble logique, malheureusement je ne parviens pas à joindre mon notaire c'est pour cela que je poste ici.

Je rencontre ce fameux voisin avec le terrassier vendredi pour trouver un accord amiable ...

Comme si j'avais que ça à faire...
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Messages : Env. 90
De : Seclin (59)
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Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
Bonjour,
(je me fais l'avocat du diable)
....sauf que manifestement, ce sont bien tes travaux qui débordent chez le voisin...
et comme quoi, sans autorisation écrite, on n'est pas à l'abri d'un nouveau propriétaire moins arrangeant.

Peut être retrouver l'ancien proprio pour lui demander un courrier de confirmation de l'accord ?
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Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
De : Wadirum (44)
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Env. 90 message Seclin (59)
Salut Odilon,

tout avis est bon à savoir, si se serait simple je n'aurai pas poster ..

Je prépare ma défense au cas ou il voudrait pas être conciliant ..
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Messages : Env. 90
De : Seclin (59)
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Bonjour


vi sauf que, même un accord écrit par l'ancien proprio, s'il n'a pas été précisé sur l'acte de vente (dans les conditions particulières), aucune raison pour que çà ait une quelconque valeur.


je rejoins "mandyline" :

soit il considère que tout ce qui est sur son terrain lui appartient...
soit il sait que c'est à vous et aucune raison pour que çà reste là si çà le dérange...
en discutant "gentiment" vous trouverez peut-être un compromis qui convienne aux 2 : un petit délai mais pas trop long...

par contre enlever les cailloux oui, mais remettre en état c'est plus litigieux : qui peut dire (photos ?) l'état avant travaux ...
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Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
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Env. 90 message Seclin (59)
Oui, c'est plus simple avec des gens civilisés, mais j'ai pas de chance j'ai de casse burette de voisins qui joues au bluff à coup de recours administratif.
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Messages : Env. 90
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Membre utile Env. 800 message Ain
Bonjour Aaron59,

Vous pensez que vos nouveaux voisins sont casse-bonbons mais mettez-vous à leur place.
On n'a pas de photo (d'ailleurs si vous en postiez une ou deux, nous nous rendrions mieux compte de l'ampleur des cailloux) mais je suppose que ces cailloux apparaissent comme récemment arrivés sur leur terrain, faisant unité avec votre chemin. Les voisins se basent probablement sur les bornes et constatent ce débordement chez eux (quand on achète un terrain/maison, on est très attentif aux bornes au début!).
De plus, le vendeur leur a peut-être indiqué que vous enlèveriez ces cailloux...

Les relations de voisinage sont une auberge espagnole: on y retrouve ce que l'on y a apporté.
Dans votre cas, vous avez "forcé la porte de leur jardin". Qui est casse-bonbons?

Le seul terrain d'entente (cordiale pour la suite) est de prendre à votre charge la remise en état de leur terrain et définir un échéancier en fonction de vos travaux.

Bonne journée.
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Messages : Env. 800
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Env. 90 message Seclin (59)
Bonjour,

Et bien justement picea, c'est justement quand je me met à leurs place que j'ai tendance à sortir de mes gonds, étant donné que ces barrières sont en mitoyenneté, personnellement j'aurai discuté simplement, car en réalité c'est pas 50 cm c'est vraiment peu qui dépasse, il me demande de remettre ces cailloux car il va posé des soubassements pour barrières, donc il va de toute façon creuser, pourquoi m’embêter, et d'ailleurs il m'aurait simplement demandé de l'aider dans cette tâche je l'aurai fait volontiers, sauf que la c'est tout des complications pour quelqu'un de stupide je trouve.
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Messages : Env. 90
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Membre utile Env. 800 message Ain
Barrière mitoyenne? Vous allez être co-propriétaire de cette barrière et si vous acceptez, vous pourriez être mis à contribution pour l'installation et l'entretien. Au vu du démarrage de vos relations respectives, ceci n'augure rien de bon avec votre voisin...

A moins que la barrière ne soit intégralement chez lui. Auquel cas, votre voisin a peut-être une raison technique de vous demander de retirer les cailloux qui débordent sur son terrain, afin de pouvoir implanter proprement sa barrière sans gêne et interférence avec votre chemin.

Enfin, contrairement à votre message initial, vous dites qu'il n'y a pas 50 cm de dépassement mais "vraiment peu". Le travail pour retirer ce "vraiment peu" est-il si long ?
Encore une fois, pensez à vos futures relations avec ce voisin...
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Messages : Env. 800
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Env. 90 message Seclin (59)
Re,

En faite, comme dit dans le premier message, j'ai un chemin privé qui fait 80 m qui longe le jardin du voisin, sur cette longueur, le voisin va poser des barrières de sont côté plutôt qu'en mitoyenneté ( tant mieux ce sera à ses frais ) .

Maintenant, justement si j'en discute c'est pour trouver une solution pour la bonne relation, c'est peu être pas si long, mais je suis dans mes travaux intérieurs, ( parquet, placo, finition, ect .. ) et je me trouve pas à sa disposition !! voila tout.
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Messages : Env. 90
De : Seclin (59)
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Membre utile Env. 800 message Ain
Ne le prenez pas mal car je ne veux surtout pas donner de leçon mais seulement vous aider.
Les mots que vous utilisez et la description de votre situation sont imparfaits et conduisent à une sorte de dialogue de sourds.
Exemple: vous évoquez un débordement de cailloux de 50 cms, puis plus tard vous précisez "en réalité c'est pas 50 cm c'est vraiment peu qui dépasse"
Exemple: vous parlez de barrière mitoyenne, donc je vous réponds sur une barrière mitoyenne. Ensuite vous corrigez "des barrières de sont côté plutôt qu'en mitoyenneté "
Exemple: vous ne précisez jamais la longueur du chemin mais dites ensuite "En faite, comme dit dans le premier message, j'ai un chemin privé qui fait 80 m"

Donc, soyez précis dans les termes utilisés et les propos tenus lors de votre négociation avec votre voisin, afin qu'il n'y ai pas de malentendu sur la chose convenue.

Bonne continuation pour vos travaux.
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