Déposer un nouveau permis de construire

Ce sujet comporte 4 messages et a été affiché 2.252 fois

Nouveau sujet

Répondre

personne
surveille ce sujet

kroko

Auteur du sujet

Le 03/11/2009 à 20h47 Env. 70 message Dordogne Altitude: 100m (24)

Bonsoir,

Imaginons que je dépose mon dossier de demande permis.
Imaginons également que je suis dans les deux mois suivant la date de dépôt de permis ou bien que j'ai obtenu le permis.
Imaginons enfin que je décide (voilà c'est la tuile mais je ne peux pas faire autrement) de modifier les plans de la maison et que ça ait une incidence sur la forme de la maison.

Puis-je déposer un nouveau permis ? Annule-t-il le précédent ? Est-ce plus compliqué que cela ?

Merci d'avance.

Citer

Messages : Env. 70
De : Dordogne Altitude: 100m (24)
Ancienneté : + de 16 ans

Voir la fiche

Auto promo

Par ForumConstruire.com

Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php

Fandorn Picto info

Le 04/11/2009 à 07h58 Super bloggeur Env. 700 message Lyon (69)

Bonjour,
On appelle cela un modification de permis.
Il suffit de télécharger le formulaire sur internet et de l'apporter à la mairie avec les pièces modifiées.
Re-délais de 2 mois + délais de recours aux tiers, ...

Si la modification est mineur le temps d'étude du dossier peut être bien plus courte.

J'ai déposé un modification de permis ou j'ai déplacer la maison de quelques mètres ... 15 jours plus tard j'avais l'accord au lieu des 2 mois prévus.

Auto construction totale PV4G + isolation extérieure
http://www.forumconstruire.c[...]it-7685.php
- Gros œuvre : terminé
- Couverture : terminée
- Menuiserie extérieurs : terminé
- Faux plafond : terminé
- Cloison/elec : en cours ...

Citer

Super bloggeur

Messages : Env. 700
De : Lyon (69)
Ancienneté : + de 17 ans

Voir la fiche

3rr0r404 Picto info

Le 04/11/2009 à 10h36 Env. 1000 message Quelque Part En Bourgogne, Au Milieu Des Vignes (21)

Pour des petites modifications, un permis modificatif suffit.

Pour des grosses modifications (genre, tu changes la forme de la maison), il faudra annuler le permis en cours et en déposer un nouveau.

Citer

Messages : Env. 1000
De : Quelque Part En Bourgogne, Au Milieu Des Vignes (21)
Ancienneté : + de 19 ans

Voir la fiche

lireo56 Picto info

Le 04/11/2009 à 12h58 Super bloggeur Env. 200 message Ain

bonjour,

je suis aussi dans ce cas car le contrôleur du SPANC nous oblige à rehausser la maison de 30cm.

nous avions déjà déposer le PC le 8 octobre...

donc si je comprends bien, au moment ou on va redéposer les plans de masse et de coupe précisant la nouvelle hauteur de la construction, le délai de 2 mois repart à zéro