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CCMI, retour contrat

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Env. 10 message Aix En Provence (13)
onjour,

Nous avons rencontré de juin à maintenant un constructeur, Geoxia, et nous avons signé un (pré?) contrat de construction sur l'agence de Plan-de-Campagne le 03/11/2009. Le contrat est envoyé au siège à Paris, et nous n'avons toujours pas eu le LR/AR, comme indiqué par la commerciale. Nous avons dû verser un chèque d'acompté de 5.000 euros, pour qu'ils nous établissent le plan de la maison (il leur coûte 400 euros, et ils ne veulent pas faire de frais inutiles). Nous n'avons plus de nouvelles, pas de recommandé, ni d'appel de la commerciale. Ou en sommes-nous du contrat ? Sommes-nous engagés dans ce contrat de construction, que faut-il craindre pour cet accompte, si la maison mère trouve un hiastus sur le devis signé avec plan de campagne?
Me<SPAN onmousedown="if(editor_type=='1'){WriteHTML('','editor');}else{WriteTEXT('', 'editor');}" style="CURSOR: pointer">
rci beaucoup de nous répondre.
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Messages : Env. 10
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Photographe Env. 2000 message Isere
Il faut souvent du temps pour qu'ils renvoyent le ccmi en recommandé. Pour nous, nous avions attendu 1 mois et demi.

En ce qui concerne le contrat, tant que tu ne l'a pas reçu par recommandé il n'existe pas. Le contrat commence dès lors que tu as reçu le recommandé.

Pour le chèque d'acompte ils n'ont aucun droit de l'encaisser avant que tu reçoivent le CCMI en recommandé.

Appel la commerciale pour te rassurer si tu veux mais je pense que cela suit son court tout simplement
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Membre ultra utile Env. 30000 message Sur Le Forum (77)
et puis le pré contrat n'existe pas.

qu'est ce que c'est que cette salade avec ce plan qui coute 400 euros ? si demain tu décides de ne pas conclure avec eux, ils devraient te remettre ton chèque

au fait, en l'échange du paiement, as tu eu une garantie nominative de remboursement ?? non ? c'est pourtant obligatoire !! ou alors il ne peuvent te réclamer que que 3 % du montant du contrat, si je ne dis pas de bêtises
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Picto recompense Membre ultra utile
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Env. 10 message Aix En Provence (13)
Merci de la réponse,
En fait, quand nous avons signé le contrat (tu nous dis qu ce n'est pas un"pré"), c'était indiqué "avec plan", mais lorsque nous avons demandé où était le plan, la commerciale nous a montré un exemple standart modifié par elle avec nos "critères", et nous a dit que l'on aurait le vrai plan que lorsque ce contrat partirait au siège, car il leur côute à eux 400 euros, et ils ne vont pas faire tout le temps des plans (je la cite), car le client change souvent d'avis.
J'ai eu un paquet énorme de papiers à lire, avec des contrats standarts que modifient des avenants locaux, donc je ne sais pas si j'ai une garantie nomin<SPAN onmousedown="if(editor_type=='1'){WriteHTML('','editor');}else{WriteTEXT('', 'editor');}" style="CURSOR: pointer">
ative de remboursement. C'est le groupe Geoxia, avec Castor? Nous avons été pris pour des imbéciles?



Merci
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Membre ultra utile Env. 30000 message Sur Le Forum (77)
je pense que vous avez été pris pour des imbéciles mais de toute façon, tant que tu ne reçois pas le contrat avec l'ensemble des pièces en recommandé, tu peux l'annuler sereinement à tout moment
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Picto recompense Membre ultra utile
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Env. 600 message Moselle
Je ne sais pas s'il y a ou non quelque chose d'illégal dans ces agissements, mais un contrat de construction qui commence comme cela, ça promet, lorsque vous entrerez dans le vif du sujet (la construction proprement dite)!
Cela n'engage que moi, mais en ce qui me concerne, je ne partirais pas pour le projet de toute une vie, qui engage mes 250 prochains salaires, si au départ j'étais déjà à ce niveau de doute...
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Messages : Env. 600
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En cache depuis le lundi 03 novembre 2025 à 19h22
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